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Déliberation - Liste des deliberations Conseil Municipal du 30 septembre 2024
Document publié le Lundi 30 septembre 2024 par la commune de Marquette-lez-Lille.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations Conseil Municipal du 30 septembre 2024)
Thèmes du document : Famille, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
LISTE DES DELIBERATIONS (L2121-25 DU CGCT)
CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2024 A 19 HEURES
Mr le Maire
Point n°2024/3/59 Installation d’un Conseiller Municipal LE CONSEIL
Prend acte
Délibération n°2024/3/60 Approbation du PV du 24 juin 2024 LE CONSEIL,
Par 32 voix pour
1 non votant (Mme DELERIVE)
APPROUVE
Délibération n°2024/3/61 Désignation d’un délégué du Conseil Municipal dans diverses instances internes à la commune
LE CONSEIL,
A l’unanimité
APPROUVE
Point n°2024/3/62 CRC - actions entreprises suite aux observations de la chambre régionale des comptes
LE CONSEIL
Prend acte
Délibération n°2024/3/63 Transfert d’archives de la bibliothèque administrative LE CONSEIL,
A l’unanimité
APPROUVE
Délibération n°2024/3/64 80ème anniversaire des débarquements, de la libération et de la victoire – commémorations – Label Mission Libération - demande de subvention de l’Etat
LE CONSEIL,
A l’unanimité
APPROUVE
VIE SCOLAIRE – JEUNESSE - PETITE ENFANCE – ASSOCIATIONS Délibération n°2024/3/65 Modalités de mise en œuvre du nouveau guichet unique Petite Enfance et de la commission d’attribution des places de pré- inscription pour les Etablissements d’Accueil de Jeunes Enfants – Règlement de Fonctionnement
LE CONSEIL,
A l’unanimité
APPROUVE
URBANISME
Délibération n°2024/3/66 Dérogations au repos dominical pour les commerces de détail pour l’année 2025
LE CONSEIL,
A l’unanimité
APPROUVE
Délibération n°2024/3/67 Cession des parcelles A 4770 P, 4768P, A 4767P -rue de Menin LE CONSEIL,
A l’unanimité
APPROUVE Délibération n°2024/3/68 Plan Local d’Urbanisme 3.1 Procédure de modification 3.1 – liste des demandes proposées par la commune
LE CONSEIL,
A l’unanimité
APPROUVE
CAPITAL HUMAIN
Délibération n°2024/3/69 Mise à jour du tableau des effectifs LE CONSEIL,
A l’unanimité
APPROUVE
Délibération n°2024/3/70 SIVOM – mise en œuvre du service civique pour 2024 - convention
LE CONSEIL,
A l’unanimité
APPROUVE
Délibération n°2024/3/71 Délibération portant autorisation de recrutement d’agents contractuels sur des besoins non permanents liés à des
Accroissements Temporaires d’Activité
LE CONSEIL,
A l’unanimité
APPROUVE
Délibération n°2024/3/72 Création de postes dans le cadre du dispositif Parcours Emploi Compétences (PEC)
LE CONSEIL,
A l’unanimité
APPROUVE
FINANCES
Délibération n°2024/3/73 Avis de la Commune sur les rapports du contrat de partenariat relatifs au financement, à la conception, à la construction, à l’entretien, maintenance, entretien du KIOSK 2023
LE CONSEIL,
A l’unanimité
APPROUVE
Délibération n°2024/3/74 Convention portant mandat de gestion entre la Ville de Marquette-lez-Lille et le mandataire Soliha pour la gestion
locative du logement situé au 10 rue Carnot
LE CONSEIL,
A l’unanimité
APPROUVE
Délibération n°2024/3/75 Tarifs 2024
LE CONSEIL,
A l’unanimité
APPROUVE
Délibération n°2024/3/76 Avenant à la concession de service public relative à la fourrière automobile
LE CONSEIL,
A l’unanimité
APPROUVE
DIVERS
Point n°2024/3/77 Décisions du Maire, liste des marchés et avenants, conventions LE CONSEIL
Prend acte