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Déliberation - Liste des deliberations Conseil Municipal du 16 decembre 2024
Document publié le Lundi 16 décembre 2024 par la commune de Marquette-lez-Lille.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations Conseil Municipal du 16 decembre 2024)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Justice et droit,
LISTE DES DELIBERATIONS (L2121-25 DU CGCT)
CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2024 A 19 HEURES
Mr le Maire
Délibération n°2024/5/91 Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 25/11/2024
LE CONSEIL,
A l’unanimité
APPROUVE
Délibération n°2024/5/92 Centre de Supervision Urbain – Nomination des représentant de l’entente
LE CONSEIL,
A l’unanimité
APPROUVE
Délibération n°2024/5/93 Modification de la dénomination de la rue de l’Abbé Pierre en rue Simone Veil
LE CONSEIL,
A l’unanimité
APPROUVE
Point n°2024/5/94 Chambre Régionale des Comptes – Actions entreprises par la collectivité (tome 2 - requalification de la friche Grands Moulins de Paris)
LE CONSEIL,
Prend acte
Délibération n°2024/5/95 Adhésion de la Ville au contrat de groupe proposé par le CGD59 concernant les risques statutaires
LE CONSEIL,
A l’unanimité
APPROUVE
VIE SCOLAIRE – JEUNESSE - PETITE ENFANCE – ASSOCIATIONS Délibération n° 2024/5/96 Fonds de soutien pédagogique 2024-2025 – contribution pour les groupes scolaires Cousteau Van Hecke, Alouettes, Paul Bert, Jeanne de Flandres et Saint Joseph
LE CONSEIL,
A l’unanimité
APPROUVE
Délibération n° 2024/5/97 Convention d’objectifs USM Football LE CONSEIL,
A l’unanimité
APPROUVE
URBANISME
Délibération n°2024/ 5/98 Suppression ZAC de la BECQUERELLE – avis de la Commune LE CONSEIL,
A l’unanimité
APPROUVE
Délibération n°2024/5/99 Acquisition des parcelles A3437 ; A3587 et A3455 - Hameau du Pont Blanc
LE CONSEIL,
Par 31 voix pour et 1 abstention
APPROUVE Délibération n°2024/5/100 Avis du Conseil Municipal sur le projet de Règlement Local de Publicité intercommunal
LE CONSEIL,
A l’unanimité
APPROUVE
CAPITAL HUMAIN
Délibération n°2024/5/101 Délibération instituant l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement à la filière police municipale à compter du 1er janvier 2025
LE CONSEIL,
A l’unanimité
APPROUVE
Délibération n°2024/5/102 Tableau des effectifs – mise à jour LE CONSEIL,
A l’unanimité
APPROUVE
Délibération n°2024/5/103 Délibération portant autorisations de recrutements d’agents contractuels sur des besoins non permanents liés à des
Accroissements Temporaires d’Activités
LE CONSEIL,
A l’unanimité
APPROUVE
Délibération n°2024/5/104 Délibération portant adhésion à la nouvelle convention relative au dispositif interne de signalement des atteintes à l’intégrité physique, des actes de violence, de harcèlement, de discrimination, d’agissements sexistes, de menaces ou tout autre acte d’intimidation du CDG59
LE CONSEIL,
A l’unanimité
APPROUVE
DEVELOPPEMENT DURABLE
Délibération n°2024/5/105 Appel à projet Education à l’Environnement et au Développement Durable dans les écoles et établissements
scolaires – Budgets alloués par projet
LE CONSEIL,
A l’unanimité
APPROUVE
Délibération n°2024/5/106 Budget participatif - enveloppe annuelle 2025 – calendrier des étapes de la procédure 2025
LE CONSEIL,
A l’unanimité
APPROUVE
Délibération n°2024/5/107 Stratégie marquettoise de déplacement doux – Evolutions des aides vélos - Modification des annexes 1 et 2
LE CONSEIL,
A l’unanimité
APPROUVE
FINANCES
Délibération n°2024/5/108 Autorisations de Programme / Crédits de Paiements (AP/CP) LE CONSEIL,
A l’unanimité
APPROUVE Délibération n°2024/5/109 Budget 2024 : décision modificative n°1 LE CONSEIL,
A l’unanimité
APPROUVE
Délibération n°2424/5/110 Reprise de provision et constitution d’une nouvelle provision pour créances douteuses
LE CONSEIL,
A l’unanimité
APPROUVE
Délibération n°2024/5/111 Tarifs des différents services publics et participations communales
LE CONSEIL,
A l’unanimité
APPROUVE
Délibération n°2024/5/112 Budget Primitif 2025
LE CONSEIL,
A l’unanimité
APPROUVE
Délibération n°2024/5/113 Subventions aux associations 2025 LE CONSEIL,
A l’unanimité
APPROUVE
Délibération n°2024/5/114 Subvention au CCAS 2025
LE CONSEIL,
A l’unanimité
APPROUVE
DIVERS
Point n°2024/5/115 Décisions du Maire, conventions Le conseil
Prend acte
Point n°2024/5/116 Compte-rendu annuel des contentieux/instances en cours LE CONSEIL
Prend acte.