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Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR du 28 avril 2026
Ordre du Jour - ordre du jour du 28 avril 2026
Ordre du Jour - Ordre du jour 28 avril 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Semur-en-Auxois.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour 28 avril 2026)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Logement, Institutions publiques,
SEMU R HÔTEL DE VILLE 0380970111
EN Zbis, place de l'Ancienne Comédie accueil@ville-semur-en-auxois.fr
AUXOIS 21140 Semur-en-Auxois www. ville-semur-en-auxois.fr
Mesdames et Messieurs
les conseillers municipaux
Objet : Convocation au conseil municipal
Semur-en-Auxois, le 15 avril 2026
Mesdames et Messieurs Les conseillers, chers collègues,
Je vous prie de bien vouloir participer à la réunion du Conseil municipal qui se tiendra Le
mardi 28 avril 2026 à 18h en mairie.
Ordre du jour
Désignation du secrétaire de séance - Approbation du compte-rendu - Conseil municipal
du 27 mars 2026.
Finances :
e Approbation du règlement budgétaire et financier 2026-2032
e Compte de gestion 2025 - Budget principal
e Compte de gestion 2025 - Budget annexe Maison de santé
e Compte de gestion 2025 - Budget annexe Panneaux photovoltaïques
e Compte administratif 2025- Budget principal
e Compte administratif 2025 - Budget annexe Maison de santé
° Compte administratif 2025 - Budget annexe Panneaux photovoltaïques
e Affectation des résultats - Budget principal
e Affectation des résultats - Budget annexe Maison de santé
° Affectation des résultats - Budget annexe Panneaux photovoltaïques
e Budget Primitif 2026 - Budget principal
e Budget Primitif 2026 - Budget annexe Maison de santé
+ Budget Primitif 2026 - Budget annexe Panneaux photovoltaïques ° Révision AP-CP- Restauration de la collégiale phase À à D
e Révision AP-CP- Aménagement des espaces publics
e Révision AP-CP- Programme parapets et escaliers
e Révision AP-CP- Rénovation du musée
Autres délibérations Finances :
e Créances éteintes et admissions en non-valeur - Budget principal
° Taux des taxes locales - année 2026
e Frais de fonctionnement des écoles - année 2025-2026
e Montant des frais de fonctionnement école pré-élémentaire St Joseph 2025-2026
e Montant des frais de fonctionnement école élémentaire St Joseph 2025-2026
e Subvention aux coopératives scolaires
e Eclairage public programme 2026 - SICECO
Plan de financement :
e Aménagement des espaces publics - Mise à jour du plan de financement CD21
« Contrat Grands Projets Côte-d'Or »
e Rénovation du musée municipal - Demande de subvention « Contrat Grands Projets
Côte-d'Or » (projet envoyé ultérieurement)
e Rénovation du musée municipal - Mise à jour du plan de financement CRBFC (projet
envoyé ultérieurement)
CLECT :
e Désignation des représentants à la CLECT (Commission Locale d’Evaluation des
Charges Transférées) (projet envoyé ultérieurement)
Comptant sur votre présence, et vous priant d'agréer, Mesdames et Messieurs les
conseillers, chers collègues, l'expression de mes salutations distinguées.
#71
/ Le Maire,
res atherine SADON