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Déliberation - Liste DES Deliberations
Document publié le Jeudi 15 décembre 2022 par la commune de Besné.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Démocratie,
LISTE DES DELIBERATIONS DU
CONSEIL MUNICPAL DU
15 DECEMBRE 2022
ARTICLE L.2121-25 MODIFIE DU CGCT
N° Objet Décision
DEL2022/12/001 Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 10 Novembre 2022
Approuvée
DEL2022/12/002 Autorisation d’engager de liquider de mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget communal 2023
Approuvée
DEL2022/12/003 Attribution de compensation : modification Approuvée
DEL2022/12/004 Tarifs 2023 Approuvée
DEL2022/12/005 Gratuité de la Médiathèque Approuvée
DEL2022/12/006 Régie de recettes de la gestion municipale de la médiathèque : clôture Approuvée
DEL2022/12/007 Redevance d’occupation du domaine public actualisation des tarifs Approuvée
DEL2022/12/008 Bail de fermage pour une activité agricole : renouvellement Approuvée
DEL2022/12/009 Dénomination de voies Approuvée
DEL2022/12/010 Cession parcelle ZO 74 Approuvée
DEL2022/12/011 Tableau des Effectifs : Modification Approuvée
Affichée le : 22/12/2022
Publiée sur le site internet de la commune le : 23/12/2022