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Déliberation - DE 20 86 Designation representants comite consultatif marais lavours
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Culoz.
Lien du pdf (Déliberation - DE 20 86 Designation representants comite consultatif marais lavours)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT DE L'AIN
NOMBRE DE MEMBRES
En exercice : 23
Présents : 18
Votants : 21
N° ordre
20-86
N° ordre dans la séance :
DE-15122020-04
Date de la convocation :
08/12/2020
Date de l'affichage :
1 6 DEC. 2020
Absents :
EXTRAIT DU REGISTRE DE DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE CULOZ
SÉANCE DU 15 DÉCEMBRE 2020
L'an deux mille vingt et le quinze décembre à 18 heures 30, le Conseil Municipal,
régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle du conseil municipal de Culoz, sous la présidence de Monsieur ANDRE-MASSE, Maire.
Présents : Mesdames et Messieurs : Franck ANDRE-MASSE Maire, RAVIER Danielle, GUILLAND Marc, PETITE Anne-Laure, Robert VILLARD Adjoints, Christelle
MARCHAND, GERRA Dominique, BRAVI Nadine, GUILLERMET Sylviane, DI PAOLO Frédéric, MOUTOT Mickaël, GLEYZE Déborah, DRAPIER Thierry, TREBOZ David, TRABALZA Joëlle, MONTEIRO Loïc, ROSSI Hélène, BOUVIER Christelle, conseillers
FELCI Claude (procuration à Marc GUILLAND), VALTON Emilie (Procuration à Monsieur Franck ANDRE-MASSE), Thierry CURTELIN (procuration à Madame Christelle BOUVIER), SCALMANA Dominique, CHAPMAN Katerina
Secrétaire de séance : Anne-Laure PETITE
OBJET : DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNE AU COMITÉ CONSULTATIF DES MARAIS DE LAVOURS (1 titulaire — 1 suppléant)
Monsieur le Maire rappelle que lors de sa séance en date du 26 mai 2020, le Conseil municipal a désigné des représentants au sein des organismes extérieurs. || précise qu'il convient de désigner également des représentants au sein du Comité Consultatif des Marais de Lavours (1 titulaire — 1 suppléant).
CONSIDERANT que les conseillers d'opposition ne désirent pas proposer de candidats,
CONSIDERANT que l’ensemble des conseillers municipaux désire voter à main levée,
Monsieur le Maire propose de désigner les délégués suivants auprès du Comité Consultatif des Marais de Lavours :
- Claude FELCI Membre titulaire
- Frédéric DI PAOLO Membre suppléant
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, la majorité avec 2 abstentions :
DECIDE de désigner les représentants de la commune comme annoncé précédemment, au Comité Consultatif des Marais de Lavours.
Ainsi fait et délibéré les jours, mois et an susdits.
Au registre sont les signatures.
Le Maire
Franck ANDRE-MASSE
Accusé de réception en préfecture
001-210101382-20201215-DE-15122020-04-DE
Date de télétransmission : 16/12/2020
Date de réception préfecture : 16/12/2020