Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - in
unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - DM
unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - af
unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - mo
unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - 37
unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - 37
unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - FP
unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - 20
unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - av
unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - av
unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - Arr t statuts CCPV 2013
Document publié le Lundi 1 janvier 2018
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - Arr t statuts CCPV 2013)
Thèmes du document : Justice et droit, Mode, textile et habillement, Culture et patrimoine,
Communauté
d
des
Portes
de
Vassivière
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
25
OCTOBRE
2018
L'an
deux
mille
dix-huit,
le
25
octobre
à
18
heures,
le
Conseil
Communautaire
de
la
Communauté
de
Communes
des
Portes
de
Vassivière
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à la
salle
d'exposition
de
la
mairie
d’Eymoutiers,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Jean-
Pierre
FAYE,
Président.
Date
de
convocation
du
Conseil
de
Communauté
:19
octobre
2018
Membres
en
exercice
Présents
Pouvoirs
Excusés
Absents
32
21
1
0
10
Pour
Contre
Abstention
22
0
0
Membres
présents
:
BESNIER
Michelle,
BIDAUD
Jean-Michel,
BODIN
Pascal,
CHADELAUD
Michel,
CHAUVERGUE
Laurence,
DEVAUX
Nathalie,
DOLLEY
Alain,
FAYE
Jean
Pierre,
GANE
Isabelle,
GARDELLE
Bruno,
GLANGEAUD
Delphine,
LENOBLE
Monique,
MENUCELLI
Thierry,
MUZETTE
Thierry,
PAQUET
Laurent,
PERDUCAT
Daniel,
PERIGAUD
Chantal,
PONS
Gérard,
SIMON
Philippe,
SUDRON
Frédéric,
TERRIER
Gilles
Suppléants
avec
voix
délibérative
:
Membres
ayant
donné
pouvoir
: PLAZANET
Mélanie
donne
pouvoir
à GLANGEAUD
Delphine
Membres
excusés
n'ayant
pas
donné
pouvoir
:
Absents:
CAMBOU
Stéphane,
CHABANAT
Christine,
DUPUY
Nathalie,
LACOUTURIERE
Michel,
LOURADOUR
Patricia,
PEYRISSAGUET
Jean-Jacques,
POURCHET
Pierre,
ROGER
Edouard,
SERRU
Marie
Claire,
SIMON
Isabel
Secrétaire
de
séance
: LENOBLE
Monique
DELIBERATIONS Délibération
n°
68-
2018
: Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
Communautaire
du
13
septembre
2018
Monsieur
le Président
donne
lecture
du
procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
Communautaire
du
13
septembre
2018
Les
membres
du
Conseil
Communautaire,
après
en
avoir
délibéré,
décident
à
l'unanimité
:
- D'ADOPTER
le procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
Communautaire
du
13
septembre
2018.
Fait
et
délibéré, les
jour,
mois
et
an
que
dessus.
Au
registre
sont
les
signatures
des
membres
présents.
Pour
extrait
conforme.
A
Eymoutiers,
le 30
octobfe
2018
REÇU
A
LA
PRÉFECT
Le Président,
DE
LA
HAUTE-VIENNE
a
Jean Pierre FAYE-|
Acte
rendh
exécutoirele
:
AT
LEÉ
Publié le
:
fé
|
= 2 NUV,
2018
LL
Adevons
p.1/1