Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - DM
unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - DM
unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - DM
unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - DM
unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - DM
unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - DM
unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - av
unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - DM
unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - DM
unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - DM
unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - DM
Document publié le Mardi 1 janvier 2013
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - DM)
Thèmes du document : Économie et finances, Mode, textile et habillement, Culture et patrimoine,
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES PORTES DE VASSIVIERE
----------------------
(Haute-Vienne)
-------
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
L'an deux mil quatorze, le 10 juillet à 18 H 00, le Conseil de Communauté de la Communauté de Communes des Portes de Vassivière s'est réuni à la salle polyvalente de Saint Julien le Petit.
Nombre de délégués en exercice : 33
Date de convocation du Conseil de Communauté : 3 juillet 2014
Présents : CHADELAUD Michel, BAUDEMONT Dominique (pouvoir de CAMBOU Stéphane), BIDAUD Jean-Michel, CHABANAT Christine, CHAUVERGUE Laurence, DEVAUX Nathalie, DOLLEY Alain, FAYE Jean Pierre (pouvoir de SIMON Isabel), GANE Isabelle, GARDELLE Bruno, GERY Claude, LACOUTURIERE Michel, LENOBLE Monique, LOURADOUR Patricia, MERLIAUD Christian, MUZETTE Thierry, PAQUET Laurent, PERIGAUD Chantal, PEYRISSAGUET Jean-Jacques, PLAZANET Mélanie (pouvoir de RAYNAUD Delphine), PONS Gérard (pouvoir de SIMON Philippe), POURCHET Pierre, ROGER Edouard, SUDRON Frédéric, TERRIER Gilles, VERGNE Didier.
Excusés : BODIN Pascal, CAMBOU Stéphane, MENUCELLI Thierry, PERDUCAT Daniel, RAYNAUD Delphine, SIMON Isabel.
Présents 26/ Votants 30
___________________
Décisions modificatives
Monsieur le Président expose au Conseil Communautaire que, les crédits prévus à certains chapitres du budget étant insuffisants, il est nécessaire de procéder aux opérations suivantes :
Investissement/DM :
Objet des dépenses Diminution de crédits
Chapitre Article Somme en €
21 2158 (matériel et
outillage)
- 2000
23 2317 (immobilisation
en cours)
- 10 000
Objet des dépenses Augmentation de crédits
Chapitres Article Somme en €
20 2031 (frais études) + 30 000 Objet des recettes Augmentation de crédits
Chapitre Article Somme en €
13 1313 (CG) 7200
13 1318 (Agence de l’eau) 10 800
Après en avoir délibéré, le Conseil Communautaire approuve à l’unanimité les décisions modificatives proposées.
Pour copie conforme :
Le 21 juillet 2014
Le Président