Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations CM 13.03.2025
Déliberation - Liste des deliberations CM 21112024
Procès Verbal - PV CM du 14092023
Déliberation - Liste des deliberations CM 17092024.doc
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - Liste des Deliberations CM du 08122022
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations 06022025 1
Déliberation - Liste des deliberations CM du 220922
Déliberation - Liste des deliberations CM du 12.11.25
Déliberation - Liste des Deliberations CM 14092023
Document publié le Jeudi 14 septembre 2023 par la commune de Saint-Pierre-en-Faucigny.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des Deliberations CM 14092023)
Thèmes du document : Consommateurs, Télécommunications et internet, Institutions publiques,
GAIN cer
pierre
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 14 SEPTEMBRE 2023
e Le PV de la séance du Conseil Municipal du 22 juin 2023 est approuvé à l'unanimité et publié sur le site internet et la borne de la Mairie, affiché à l'extérieur de la Mairie et mis à disposition du public.
| N° de la
DELIBERATION INTITULÉ DE LA DÉLIBÉRATION DÉCISION
N°DCM2023-53 Modification du P.L.U. : Approbation Approbation de la modification n°1 du P.L.U
N°DCM2023-54 Finances : Réalisation d'un emprunt de 3.000.000 € Décision de réaliser un emprunt de 3.000.000 € avec la
Banque Postale.
N°DCM2023-55
Finances : Adoption du référentiel budgétaire et
comptable M57 au 01/01/2024
Décision d'adopter le référentiel budgétaire et comptable
M57 au 01/01/2024
N°DCM2023-56
Finances : Approbation du règlement budgétaire et
financier
Décision d'adopter le règlement budgétaire et financier de la
commune
N°DCM2023-57 Finances : Détermination durées d'amortissement Décision de fixer à compter du 1* janvier 2024, les durées
d'amortissement des immobilisations
N°DCM2023-58 Finances : Cession de matériel inutilisé Autorisation de vendre les 3 bennes amplinoll propriété de la
commune au prix global de 8.248 €
N°DCM2023-59 Finances : Subventions exceptionnelles
Décision d'accorder des subventions exceptionnelles de
1.500 € à Bonneville Arve Borne Cyclisme et 400 € à
l'association du Musée de l'Horlogerie et du Décolletage
N°DCM2023-60
Aménagement du carrefour giratoire RD
1203/RD6A/Route de Ravure : Avenant à la
convention d'entretien et financière avec le
Département
Approbation de l'Avenant n°1 de la convention d'entretien et
financière relative à l'aménagement du carrefour giratoire sur
la RD 1203 à l'intersection avec la RD6A et la route de Ravure
N°DCM2023-61
SNCF Réseau : Couverture de la passerelle de la
gare — convention avec SNCF Gares et Connexions
Approbation de la convention relative à la couverture de la
passerelle de la gare de Saint-Pierre-en-Faucigny avec SNCF
Gares et Connexions
N°DCM2023-62
Foncier : Cession gratuite à la commune OPH « les
Noisetiers »
Approbation de la cession gratuite à la commune par l'OPH
les Noisetiers
N°DCM2023-63
Foncier : Cession par la Société S'PRIM à la
commune Chemin Vert
Approbation de la cession par la Ste S'PRIM au prix de 500 €
pour permettre l'élargissement de la voirie
N°DCM2023-64
Foncier : Convention de servitudes ENEDIS, rue du
Stade
Accord pour une convention de servitudes avec ENEDIS, rue
du Stade
N°DCM2023-65 Foncier : Convention de servitudes ENEDIS, route d'Arenthon
Accord pour une convention de servitudes avec ENEDIS,
route d'Arenthon
N°DCM2023-66 Foncier : Convention de servitudes ENEDIS, les
Longeray
Autorisation pour une procuration à signer une convention de
servitudes avec ENEDIS, les Longeray
Publié le 19 septembre 2023
Le Maire,
Marin GAILLARD
Le Secrétaire
Hervé MILESI