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Document publié le Jeudi 2 avril 2026 par la commune de Longchaumois.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 20260402)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne,
1/4
Objet : Procès-verbal de séance
Réunion du deux avril deux mille vingt-six
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Etaient présents : Vincent BRIQUEZ Maire, Jean-Gabriel ROBEZ-MASSON, Bénédicte BOURGEOIS, Romain PERRIER Adjoints, Carine ARBEZ, Armelle BONIN BOYET, Nathalie BUFFET, Christelle COLIN, Jean-Philippe DUMONT-GIRARD, Anthony GUYON, Julien LALOË, Sylvain MARTIN, Béatrice NOUGIER, Sébastien RUFFEZ.
Etait excusée : Anne-Cécile LEDEUIL NAST procuration à N. BUFFET
Le compte-rendu de la réunion précédente est adopté à l’unanimité.
Jean-Gabriel ROBEZ-MASSON est désigné secrétaire de séance.
Désignation des délégués dans les organismes extérieurs
Parc Naturel Régional du Haut-Jura : Vincent BRIQUEZ (titulaire), Julien LALOË (suppléant)
SIDEC : Vincent BRIQUEZ
Syndicat Mixte du Haut-Jura : Vincent BRIQUEZ, Bénédicte BOURGEOIS SICTOM : Nathalie BUFFET (titulaire), Sylvain MARTIN (suppléant)
Syndicat Mixte d’Accompagnement des Aînés du Haut-Jura : Bénédicte BOURGEOIS, Béatrice NOUGIER, Armelle BONIN BOYET (titulaires), Anne-Cécile LEDEUIL NAST, Christelle COLIN, Anthony GUYON (suppléants)
Syndicat Intercommunal des Eaux du lac de Bellefontaine : Vincent BRIQUEZ, Romain PERRIER (titulaires), Sylvain MARTIN, Julien LALOË (suppléants) Syndicat Intercommunal de Gestion Forestière du Massacre : Jean-Gabriel ROBEZ-MASSON, Jean-Philippe DUMONT-GIRARD
Communes Forestières : Jean-Philippe DUMONT-GIRARD (titulaire), Jean- Gabriel ROBEZ-MASSON (suppléant)
Agence France Locale : Jean-Gabriel ROBEZ-MASSON (titulaire), Armelle BONIN BOYET (suppléante)
Espace Nordique Jurassien : Jean-Gabriel ROBEZ-MASSON (titulaire), Nathalie BUFFET (suppléante)
Jura Tourisme et Attractivité : Jean-Gabriel ROBEZ-MASSON (titulaire), Nathalie BUFFET (suppléante)
Station Verte : Sylvain MARTIN (titulaire), Nathalie BUFFET (suppléante)
Le Conseil Municipal désigne des délégués pour représenter la commune dans les associations suivantes :
Office Municipal des Sports et Loisirs : Carine ARBEZ, Béatrice NOUGIER, Romain PERRIER
Maison de la Flore : Anthony GUYON, Armelle BONIN BOYET
Désignation du correspondant défense
Le Conseil Municipal désigne Christelle COLIN, Correspondant Défense de la commune de Longchaumois.
Désignation du correspondant incendie et secours
Le Conseil Municipal désigne Christelle COLIN, Correspondant Incendie et Secours de la commune de Longchaumois. 2/4
Objet : suite du procès-verbal
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Création des différentes commissions et nomination des membres
Le Maire propose au conseil municipal l'installation des différentes commissions. Le Maire est désigné président de toutes les commissions communales. Les autres membres sont :
Commission d'Appels d'Offres : Anne-Cécile LEDEUIL NAST, Julien LALOË, Romain PERRIER (titulaires), Bénédicte BOURGEOIS, Jean-Gabriel ROBEZ-MASSON, Béatrice NOUGIER (suppléants)
Commission de Contrôle des listes électorales : Carine ARBEZ (titulaire), Sébastien RUFFEZ (suppléant)
Commission Communale des Impôts Directs : Le Conseil Municipal propose une liste de 24 noms pour faire partie de cette commission. La Direction Générale des Finances Publiques désignera ensuite, selon cette proposition, 6 commissaires titulaires et 6 commissaires suppléants.
Commission Sécurité et Accessibilité : Jean-Gabriel ROBEZ-MASSON
Placiers : Nathalie BUFFET, Sébastien RUFFEZ
Commission Action Sociale : Bénédicte BOURGEOIS, Béatrice NOUGIER, Armelle BONIN BOYET, Anne-Cécile LEDEUIL NAST, Carine ARBEZ, Romain PERRIER Commission des Travaux : Jean-Gabriel ROBEZ-MASSON, Romain PERRIER, Béatrice NOUGIER, Christelle COLIN, Anthony GUYON
Commission Scolaire, Périscolaire et Petite Enfance : Bénédicte BOURGEOIS, Julien LALOË, Anthony GUYON
Tout le Conseil Municipal sera convié à la Commission Urbanisme, Développement Durable et Environnement et à la Commission Fêtes et Cérémonies.
Le Conseil Municipal souhaite créer des comités consultatifs afin que les réunions soient ouvertes à des personnes extérieures au Conseil Municipal. Chaque comité est présidé par le Maire, les autres membres sont :
Comité consultatif Information et Communication : Jean-Gabriel ROBEZ-MASSON, Nathalie BUFFET, Sylvain MARTIN, Christelle COLIN
Comité consultatif Tourisme : Jean-Gabriel ROBEZ-MASSON, Julien LALOË, Sylvain MARTIN
Comité consultatif Animations et Culture : Bénédicte BOURGEOIS, Armelle BONIN BOYET, Nathalie BUFFET, Béatrice NOUGIER, Sébastien RUFFEZ
Dans le cadre du comité consultatif Animations et Culture, une réunion publique aura lieu prochainement afin de préparer le passage du Tour de France féminin sur notre commune lundi 3 août 2026 et le départ de la course VTT La Forestière samedi 19 septembre 2026. Seront envisagées les diverses manifestations pouvant être réalisées lors de ces événements. Bénédicte BOURGEOIS souhaite également que cette commission examine la possibilité de mettre en place des sorties spectacles (sortie en bus ou coordination de covoiturage pour assister à des spectacles par exemple à Morez, Saint-Claude, Besançon, Dole …).
Désignation du référent déontologue
Le Maire informe le Conseil Municipal que chaque élu doit être en mesure de pouvoir consulter un référent déontologue. L’Association des Maires du Jura, pour aider les élus dans leur recherche, propose le nom d’un référent déontologue.
Le Conseil Municipal désigne, à l’unanimité, Mathieu HOUSER, référent déontologue pour exercer cette mission jusqu’à la fin du mandat et détermine les modalités pour le saisir et sa rémunération. 3/4
Objet : suite du procès-verbal
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Délégation de fonctions
Le Maire présente au Conseil Municipal les différentes compétences qui peuvent lui être délégué.
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, donne délégation au Maire concernant le règlement des marchés inscrits au budget, les régies comptables, la passation des contrats d’assurance, la délivrance et reprise des concessions dans les cimetières, l’affectation des propriétés communales et les actes de délimitation des propriétés communales, la conclusion et la révision du louage, le règlement des frais et honoraires des notaires, avocats, huissiers, experts, les actions en justice, le renouvellement de l’adhésion aux associations dont elle est membre, le dépôt des demandes d’autorisation d’urbanisme relatives à des biens municipaux ….
Organisation de la formation des élus
Le Maire rappelle que les membres du conseil municipal ont droit à une formation adaptée à leurs fonctions. Le montant prévisionnel des dépenses de formation obligatoire est fixé au minimum à 2 % du montant total des indemnités de fonction qui peuvent être allouées aux membres du conseil municipal.
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide des orientations du droit à la formation et décide que la somme correspondant à 2 % des indemnités de fonction maximales sera inscrite au budget primitif.
Règlement intérieur
Le Maire informe le Conseil Municipal qu’un règlement intérieur doit être mis en place pour les communes de plus de 1000 habitants. Le Maire présente le règlement intérieur mis en place précédemment. Il sera envoyé aux conseillers municipaux et ce point sera mis à l’ordre du jour du prochain conseil municipal
Demandes de subvention
Le Maire fait part d’un courrier de l’association Les Fous Zélés concernant la 2e édition du « Fou Zéléstival » qui aura lieu samedi 18 juillet 2026 à Longchaumois. Le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide d’octroyer une subvention d’un montant de 750 € à l’association les Fous Zélés pour l’organisation de ce festival.
Le Maire présente la demande de subvention de l’association des Amis des Orgues du Haut-Jura concernant la programmation 2026, dans le cadre du festival « Musiques en Haut ! ». Deux concerts auront lieu en l’église le mercredi 15 juillet 2026, des actions de médiation culturelle avec les élèves de primaires et les résidents du Cantou des Jardins seront également organisées. Le Conseil Municipal, à l’unanimité, accepte d’attribuer une subvention de 1600 € à cette association.
Le Maire informe que le montant des subventions sera certainement baissé lors des prochaines années.
SICTOM : rapport annuel
Le Maire présente le rapport annuel 2025 du SICTOM du Haut-Jura sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets. Ce document est consultable au secrétariat de Mairie et sur le site internet de la commune.
Bénédicte BOURGEOIS signale que le SYDOM du Jura organise tous les ans des portes-ouvertes à Lons-le-Saunier. Cette visite du centre de tri est très intéressante. Le Maire remercie la famille GUYON qui pousse toutes les semaines les déchets verts à la déchetterie. Il rappelle qu’une visite de sensibilisation au tri à la déchetterie a été organisée l’année dernière et envisage sa réitération. Il informe également qu’il faut engager une réflexion pour l’installation des composteurs collectifs. 4/4
Objet : suite du procès-verbal
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QUESTIONS DIVERSES
Pas de question diverse
Julien LALOË demande des précisions concernant le bureau municipal. Il rend compte également des réunions concernant le projet de renaturation de la cour d’école. Le Maire signale qu’il a prévu de rendre visite aux différents services municipaux ainsi qu’aux commerçants, artisans … de la commune.
Carine ARBEZ demande des informations sur la reprise du bar.
Le Maire évoque les événements qui se déroulent au Nid concernant Mme DANIS et la ville de Coulommiers.
Sylvain MARTIN demande s’il est possible de modifier les panneaux d’affichage en entrée de village. Ce sujet sera débattu en commission Information et Communication.
Le Maire informe que le conseiller départemental Sébastien BENOIT-GUYOT souhaite se présenter au conseil municipal.
Séance levée à 23h40
Fait en Mairie, le 9 avril 2026
Le Secrétaire de séance
Jean-Gabriel ROBEZ-MASSON