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Procès Verbal - Ordre du jour conseil municipal du 21 septembre 2020 0
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Marsannay-la-Côte.
Lien du pdf (Procès Verbal - Ordre du jour conseil municipal du 21 septembre 2020 0)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises,
Ville
de
mn
FA
fi.
MARSANNAY-LA-COTE
€
À Marsannay-la-Côte,
le 15
septembre
2020
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
LE
21
SEPTEMBRE
2020
À 19
H 30
- ORDRE
DU
JOUR
-
Approbation
du
procès-verbal
complet
de
la séance
du
conseil
municipal
du
29
juin
2020
Informations
relatives
à l’exercice
de
la délégation
de
pouvoir
du
conseil
municipal
au
Maire
(article
L.2122.22
du
CGCT).
Désignation
d’un
ou
de
deux
secrétaires
de
séance
PÔLE
« ADMINISTRATION
GÉNÉRALE
»
1.
Changement
temporaire
du
lieu
de
réunion
du
conseil
municipal
pour
des
raisons
de
sécurité
face
à l'épidémie
de
Covid-19
2.
Désignation
d'un
représentant
de
la commune
au
conseil
d'administration
du
collège
« Marcel
Aymé
» -
Retrait
de
la délibération
n°
2020-17
3.
Désignation
des
représentants
à la
Commission
locale
d'évaluation
des
charges
transférées
(CLECT)
de
Dijon
métropole
4.
Indemnités
de
fonction
des
élus:
Attribution
d'une
indemnité
de
fonction
aux
conseillers
(ères)
municipaux
(pales)
ayant
délégation
PÔLE
« FINANCES
»
5.
Taxe
locale
sur
la publicité
extérieure
(TLPE)
- actualisation
des
tarifs
pour
l’année
2021
6.
Retrait
du
groupement
« GIP
E-Bourgogne-Franche-Comté
- Territoires
numériques
»
PÔLE
« RESSOURCES
HUMAINES
»
7...
Droit
à la
formation
des
élus
locaux
8.
Modification
n°
3-2020
du
tableau
des
emplois
- Création
de
poste
: contrat
d'apprentissage
PÔLE
« SOCIAL
»
9.
Modification
du
règlement
intérieur
du
centre
social
Bachelard
PÔLE
« TECHNIQUE
»
10.
Autorisation
d’un
projet
de
défrichement
dans
le cadre
de
la mise
en
œuvre
du
plan
de
gestion
du
plateau
PÔLE
« CULTURE
»
11.
Festival
« Coup
de
contes
» - Convention
de
partenariat
avec
le Département
de
la Côte
d'Or
12.
Convention
de
partenariat
entre
l'association
« Affluences
», l'association
« Mégastars
» et
la commune
pour
la réalisation
du
spectacle
« Je
n’ai
rien
à vous
dire
»
13.
Carte
culture
étudiante
: avenants
n°
2 à
la convention
cadre
et
à la
convention
d'application
QUESTIONS
DIVERSES
14.
Page
1 sur
1