Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté d'agglomération - Puy-en-Velay - DECISI
unknown - Communauté d'agglomération - Puy-en-Velay - DECISI
unknown - Communauté d'agglomération - Puy-en-Velay - DECISI
unknown - Communauté d'agglomération - Puy-en-Velay - ARRETE
unknown - Communauté d'agglomération - Puy-en-Velay - DECISI
unknown - Communauté d'agglomération - Puy-en-Velay - DECISI
unknown - Communauté d'agglomération - Puy-en-Velay - DECISI
unknown - Communauté d'agglomération - Puy-en-Velay - DECISI
unknown - Communauté d'agglomération - Puy-en-Velay - DECISI
unknown - Communauté d'agglomération - Puy-en-Velay - DECISI
unknown - Communauté d'agglomération - Puy-en-Velay - Decision Publie le 14 AVRIL 2023
Document publié le Vendredi 14 avril 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Puy-en-Velay - Decision Publie le 14 AVRIL 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Aménagement du territoire,
Date de mise en ligne
sur le site misrnet
Service :
77
Envoyé en préfecture le 14/04/2023
1 l AVR, 2023. Reçu en préfecture le 14/04/2023 S° L 0 -
Publié le
ID : 043-200073419-20230412-DEC_A_2023_106-AU
ÆE: COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION
DU PUY EN VELAY
le PUY DÉCISION
V E L AY N° DEC_A_2023 106
Objet: Administration générale
Cotisation à divers organismes pour 2023
Le Président de la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment son article L.5211-10,
VU la délibération du Conseil Communautaire du 15 décembre 2022 adoptée en application de l'article L.5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales portant délégation d'un certain nombre de compétences à Monsieur le Président,
Notamment d'autoriser le renouvellement de l'adhésion aux associations et organismes ayant un lien avec les compétences de la Communauté d'agglomération, lorsque celle-ci n'amène
aucun changement par rapport à l'adhésion initiale,
CONSIDÉRANT le souhait des services de renouveler pour 2023, l'adhésion à plusieurs organismes qui leur apportent un soutien dans le cadre de leurs missions depuis plusieurs années.
ARTICLE 1 :
ARTICLE 2 :
ARTICLE 3 :
ARTICLE 4 :
DÉCIDE
De verser une cotisation à 27 organismes ou associations listés dans le tableau en annexe pour un montant total de 743 839,37 €.
La présente décision peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de CLERMONT-FERRAND, conformément aux dispositions des articles R.421-1 à R.421-5 du Code de justice administrative, dans un délai de deux mois à compter de sa publication ou de sa notification. La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.
Conformément à l'article L.5211-10 du Code Général des Collectivités
Territoriales, la présente décision fera l'objet d'un compte-rendu lors de la
prochaine réunion du Conseil Communautaire.
Monsieur le Directeur Général des Services de la Communauté
Décision n°DEC_A_2023_106 Ref.
201
524
Berger-Levrault
(1309)
Envoyé en préfecture le 14/04/2023
d'Agglomération du Puy-en-Velay et le comptabla Reguen SUNSET 107 chargés, chacun en ce qui le concerne, de lé:Pubiélen ds la présents décision. ID : 043-200073419-20230412-DEC_A_2023_106-AU
Fait au Puy-en-Velay, le mercredi 12 avril
2023
Qualité :
PRESIDENT
Décision n°’DEC_A_2023_106 Date de mise en ligne
eur le site internet 14 AVR 2073
Envoyé en préfecture le 14/04/2023
Reçu en préfecture le 14/04/2023 + # O 97
Publié le S L
ID : 043-200073419-20230412-DEC_A_2023_106-AU
| COTISATIONS A DIVERS ORGANISMES 2023
ORGANISMES
TRANSVERSAUX
VOTÉEN 2022 MONTANT ADHESIONS 2023
A.D.C.F. 8 990,20 € 9 000,00 €
ATMO Auvergne Rhône Alpes 10 000,00 € 10 000,00 €
Association des Maires de France 4 156,69 € 4136,38 €
Association Nationale des Élus de la Montagne-ANEM 1 339,06 € 1 352,45 €
EPAGE Loire Lignon 140 646,56 € 140 167,71 €
Syndicat Mixte d'aménagement de l'Allier 4 314,60 € 4 030,59 €
Établissement Public Loire (EPL) 2 178,00 € 2 200,00 €
(Association des Rivières Rhône Alpes — 350,00 € 350,00 € ARA2
CEPRI 1 000,00 € 1 000,00 €
Syndicat Mixte du Pays du Velay 43 011,75€ 45 000,00 €
Institut des Risques Majeurs (IRMa) 500,00 € 500,00 €
AMORCE (Association Nationale gestion
des déchets, de l'Énergie et des réseaux 1 223,00 € 4 839,00 € de chaleur)
SPA 104 663,24 € 104 563,24 €
TOTAL TRANSVERSAUX
ECONOMIE
322 373€ ÉPCEACARTES
TOTAL ECONOMIE LCR EATE
Auvergne Rhône Alpes entreprises ARAE 500,00 € 500,00 €
Syndicat Mixte de l'Aérodrome Le Puy 117 333,33 € 140 .. |
Office de commerce et de l'Artisanat 220,00 € 220,00 . |
CAP Rural 1 000,00 € 1 000,00 €
Initiative création | 10,00€ EE 160,00 €
Brasserie du Digital 1 800,00 € 1 800,00 €
LE rAAES Envoyé en préfecture le 14/04/2023
Regu en préfecture le 14/04/2023 é
Publié le S L
ID : 043-200073419-20230412-DEC_A_2023_106-AU
ORGANISMES VOTÉ EN 2022 MONTANT ADHESIONS 2023
Les plus beaux détours de France 3 700,00 € 3 700,00 €
Association autour de Saint-Michel | d'Aiguilhe 200,00 € 200,00 €
| Le Grand Trail de Saint-Jacques 50,00 € 50,00 €
FFC VTT 900,00 € 900,00 €
Syndicat ferroviaire Livradois Forez 69 677,28 € 70 000,00 €
PARC LIVRADOIS FOREZ 6 928,75 € 8 480,00 €
|
SYNDICAT MIXTE DU PROJET DE LA CHAISE DIEU 190 000,00 € 190 000,00 €
| t +
Association Marque Auvergne | 1 500,00 € 1 500,00 €
TOTAL TOURISME 272 956,03 € 275 830,00 €