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Déliberation - liste des deliberations cm du 24 06 2024
Document publié le Lundi 24 juin 2024 par la commune d'Essey-lès-Nancy.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations cm du 24 06 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
VILLE D'ESSEY-LES-NANCY
DEPARTEMENT DE MEURTHE ET MOSELLE
ARRONDISSEMENT DE NANCY
CANTON DE SAINT-MAX
CONSEIL MUNICIPAL DU 24 JUIN 2024
tenu sous la présidence de
Michel BREUILLE - Maire
- Nombre de Conseillers en exercice : 29
- Nombre de présents : 22
- Nombre de votants : 28
- Convocation du Conseil municipal le : 14 juin 2024
- Convocation distribuée le : 14 juin 2024
- Affichage de la liste des délibérations le : 28 juin 2024
- Affichage du procès-verbal le : 4 octobre 2024
PRÉSENTS
- M. LAURENT, M. THOUVENIN, MME DEVOUGE, M. VOGIN, Mme SCHINDLER, M. ROSSIGNON, Mme DROUVILLE, Adjoints.
-.. M. BOURGUIGNON, Mme LOZINGUEZ, M. GONCALVES, Mme BLONDELET, M. KOENIG, M. VOIDIER, Mme BARDOUL, Mme DEL MANCINO, Mme MALARY, Mme MENZRI, M. PERRI, Mme CHOPIN-RENAULD, M. CHEVARDÉ, M. RIFF, Conseillers municipaux.
POUVOIRS
- Mme Nadine CADET à M. Jacky THOUVENIN
- M. Pierre BRUNE à M. Hubert ROSSIGNON
- M. Gilles SAPIRSTEIN à Mme Elise DROUVILLE
- Mme Marjorie HOUSSIN à Mme Aïcha MENZRI
- M. Gabriel HOFFER à M. Mallory KOENIG
- M. Jean-Louis KATZ à M. Christophe CHEVARDÉ
ABSENT
- M. Kamal EL JAOUHARI
SECRÉTAIRE DE SEANCE
- Mme Aïcha MENZRI
M. LE MAIRE
Exercice des compétences déléguées
Il est rendu acte des décisions prises par M. le Maire en application de ses délégations de pouvoir.
M. LAURENT
Compte Financier Unique 2023
Délibération : adoptée à l’unanimité. M. LAURENT
Reprise des résultats de l’exercice 2023
Délibération : adoptée à l’unanimité.
M. LAURENT
Subvention à l’association Saint-Max Essey Club Athlétic (SMECA)
Délibération : adoptée à l’unanimité.
M. LAURENT
Avenant à la convention constitutive du groupement de commandes « marchés d’assurances » du 5 février 2024.
Délibération : adoptée à l’unanimité.
M. LAURENT
Modification du tableau des effectifs
Délibération : adoptée à l’unanimité.
M. LAURENT
Dissolution du SIS - Transfert de personnel
Délibération : adoptée à l’unanimité.
M. LAURENT
Répartition du capital social SPL XDemat
Délibération : adoptée à l’unanimité.
Mme MALARY
Conventionnement avec Citeo dans le cadre d’un soutien financier aux communes en charges des déchets d’emballages abandonnés
Délibération : adoptée à l’unanimité.
M. RIFF
Concession des accueils périscolaires, extrascolaires et de jeunes Rapport annuel du délégataire
Délibération : adoptée à l’unanimité. A noter que M. CHEVARDE, pourvoir M. KATZ, MME CHOPIN-RENAULD et M. PERRI ne prennent pas part au vote.