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Conseil Municipal - cms Annonce Conseil Municipal 27 juin
Document publié le Jeudi 27 juin 2024 par la commune de Roquebrune-Cap-Martin.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cms Annonce Conseil Municipal 27 juin)
Thèmes du document : Éducation, Jeunesse, Culture et patrimoine,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
AFFICHAGE N° 19 / 2024
AFFICHÉ LE 20/06/2024
RETIRÉ LE 28/06/2024
RÉUNION
DU
CONSEIL MUNICIPAL
(Art. R. 2121-7 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le Conseil Municipal de la Commune de ROQUEBRUNE CAP MARTIN se
réunira le JEUDI 27 JUIN 2024 à 18H30.
Fait à Roquebrune Cap Martin, le 20 juin 2024
LE MAIRE,
atrick CESARI
nt du Conseil Départemental
des Alpes-Maritimes
Vice-Président de la Communauté
de la Riviera Française
Vice-Prk
OBJET DE LA RÉUNION
PROCÈS-VERBAUX
37-2024 - Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du jeudi 11 avril 2024.
FONCTIONNEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL
38-2024 - Création d’une Commission des finances.
FINANCES
39-2024 - Budget principal Ville — Affectation définitive des résultats de l'exercice 2023.
40-2024 - Budget principal Ville — Exercice 2024 - Décision modificative n° 1.
41-2024 - Budget Annexe Parkings de Roquebrune-— Affectation définitive des résultats de l'exercice 2023. 42-2024 — Attribution d'une subvention à l'association Châtelains et Saltimbanques dans le cadre du Festival de Théâtre.
43-2024 - Extension du réseau de vidéo protection : caméras supplémentaires - Demande de subvention au Conseil Régional.
FONCIER
44-2024 - Acquisition du local commercial, cadastré AP 268, situé 1 rue Grimaldi à Roquebrune Cap Martin.
RESSOURCES HUMAINES
45-2024 - Renouvellement de la convention cadre pour l'exercice des missions facultatives proposées par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Alpes-Maritimes (CDG06).
JEUNESSE ET SPORTS
46-2024 - Modification du règlement intérieur des activités péri et extra scolaires.
ÉCOLE DE MUSIQUE
47-2024 - École de musique, chant et théâtre Paul Michelot — Modification du règlement intérieur.
48-2024 - École de musique, chant et théâtre Paul Michelot — Approbation des nouveaux tarifs pour les nouvelles activités.
URBANISME
49-2024 - Modification des tarifs de délivrance des documents d’urbanisme.
50-2024 - Ravalement de façade — Local « Forge », rue du Château.
51-2024 - Ravalement de façade — Local « rue de la Fontaine ».
52-2024 - Ravalement de la fontaine « rue de la Fontaine ».
53-2024 - Pose de l'enseigne / rénovation des grilles — Cabinet médical Saint-Roman.
54-2024 - Pose de l'enseigne — Cabinet médical Saint-Martin.
55-2024 - Permis d'aménager — Parc canin « avenue de la Paix ».
INTERCOMMUNALITÉ
56-2024 - Approbation de la convention de gestion et d'accompagnement passée entre le Conseil Départemental des Alpes-Maritimes, la Communaute d'Agglomeration de la Riviera Française et la Ville de Roquebrune-Cap-Martin concernant l'application de certaines mesures compensentoires au parc naturel du Cros de Casté.
Commune de ROQUEBRUNE CAP MARTIN - Conseil Municipal du jeudi 27 juin 2024. 57-2024 - Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes Provence-Alpes-Côte d'Azur (CRC PACA) sur la gestion de la Communauté d'Agglomération de la Riviera Française (CARF) pour les exercices 2018 et suivants.
58-2024 - SPLA Riviera Française Aménagement- Approbation du rapport de gestion et sur le gouvernement d'entreprise 2023 et le rapport 2023 des mandataires ainsi que l'évolution de la gouvernance.
COMPTE RENDU DES DÉCISIONS
59-2024 - Compte rendu au Conseil Municipal des décisions prises en vertu de l'article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
60-2024 - Compte rendu au Conseil Municipal des décisions prises en vertu de l'article L5217-10-6 du Code Général des Collectivités Territoriales.
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