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Procès Verbal - cms AnnonceConseilMunicipalDu30Avril
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Roquebrune-Cap-Martin.
Lien du pdf (Procès Verbal - cms AnnonceConseilMunicipalDu30Avril)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Sécurité sociale, Culture et patrimoine,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
AFFICHAGE N° 49 / 2026
AFFICHÉ LE 24/04/2026
RETIRÉ LE 04/05/2026
RÉUNION
DU
CONSEIL MUNICIPAL
(Art. R. 2121-7 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le Conseil Municipal de la Commune de ROQUEBRUNE CAP MARTIN se
réunira le JEUDI 30 AVRIL 2026 à 15H30.
Fait à Roquebrune Cap Martin, le 24 avril 2026
LE MAIRE
Patrick CESARI
ent du Conseil Départemental
des Alpes-Maritimes
Vice-Président de la Communauté
de la Riviera Française
LE OBJET DE LA RÉUNION |
PROCÈS-VERBAUX
35-2026 - Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 27 mars 2026.
FONCTIONNEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL
36-2026 - Société Publique Locale d'Aménagement « Riviera Française
Aménagement » - Désignation des représentants permanents au Conseil
d'administration et du représentant permanent aux assemblées générales ordinaires et extraordinaires.
37-2026 - Désignation des membres de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID).
38-2026 - Structuration de la politique communale du handicap et création d'une Commission Communale du Handicap.
FINANCES
39-2026 - Budget principal Ville — Compte Financier Unique 2025. 40-2026 - Vote du taux des impôts locaux - Exercice 2026.
41-2026 - Budget principal Ville - Affectation des résultats 2025 au budget primitif 2026.
42-2026 - Budget principal Ville — Approbation du budget primitif 2026.
43-2026 - Budget annexe Parkings — Approbation du Compte Financier Unique 2025.
44-2026 - Budget annexe Parkings de Roquebrune Cap Martin - Affectation des
résultats de l'exercice 2025 au budget primitif 2026.
45-2026 - Budget annexe Parkings de Roquebrune Cap Martin — Approbation du budget 2026.
46-2026 - Subventions aux associations pour le développement de l'animation commerciale - Budget Ville - Exercice 2026.
47-2026 — Subventions aux associations culturelles - Budget Ville - Exercice 2026.
48-2026 - Subventions aux associations patriotiques - Budget Ville - Exercice 2026.
49-2026 - Subventions aux associations scolaires - Budget Ville - Exercice 2026.
50-2026 - Subventions aux associations sociales - Budget Ville - Exercice 2026.
51-2026 - Subventions aux associations sportives et loisirs - Budget Ville - Exercice 2026.
52-2026 - Budget Ville -Bilan Autorisations de Programmes (AP) et modification de Crédits de Paiement (CP).
53-2026 - Bilan des acquisitions et cessions immobilières — Année 2025.
54-2026 - Participation aux frais de fonctionnement de l'école privée Saint-Joseph à Carnolès (année scolaire 2025/2026).
55-2026 - Création d’un ascenseur afin de rendre accessible le CCAS aux usagers à mobilité réduite — Demande de subvention au Conseil Départemental des Alpes- Maritimes.
56-2026 - Réhabilitation d'un bâtiment communal au Cap Martin pour créer une crèche en accord avec le Département et la Caisse d'Allocations Familiales des Alpes- Maritimes — Demandes de subventions.
URBANISME
57-2026 - Réhabilitation d'un bâtiment communal au Cap Martin pour créer une crèche en accord avec le Département et la Caisse d’Allocations Familiales des Alpes- Maritimes — Autorisation d'urbanisme.
Commune de ROQUEBRUNE CAP MARTIN - Conseil Municipal du jeudi 30 avril 2026. DÉLÉGATIONS DE SERVICE PUB
58-2026 - Exploitation des plages à huit mois par an.
CULTURE
59-2026 - École municipale de Musique - Chant & Théâtre - Remboursement de deux
tiers de la facture annuelle 2025/2026 d'une élève de la classe de guitare, pour raisons médicales.
RESSOURCES HUMAINES
60-2026 - Composition du Comité Social Territorial commun entre la Commune et le CCAS et recueil de l’avis des représentants de la collectivité.
61-2026 - Commission RAPO (recours administratifs préalables obligatoires) — Rapport annuel 2025.
62-2026 - Compte rendu au Conseil Municipal des décisions prises en vertu de l'article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Commune de ROQUEBRUNE CAP MARTIN - Conseil Municipal du jeudi 30 avril 2026.