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Conseil Municipal - cms conseil municipal 11 avtil
Document publié le Jeudi 11 avril 2024 par la commune de Roquebrune-Cap-Martin.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cms conseil municipal 11 avtil)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Sécurité publique, Handicap et inclusivité,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
AFFICHAGE N° 11/2024 RÉUNION
DU AFFICHÉ LE 04/04/2024
RETIRÉ LE 12/04/2024
CONSEIL MUNICIPAL
(Art. R. 2121-7 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le Conseil Municipal de la Commune de ROQUEBRUNE CAP MARTIN se
réunira le JEUDI 11 AVRIL 2024 à 18H30.
Fait à Roquebrune Cap Martin, le 04/04/2024
LE MAIRE,
Patrick CESARI
ésident du Conseil Départemental
des Alpes-Maritimes
Vice-Président de la Communauté
de la Riviera Française
OBJET DE LA RÉUNION |
PROCÈS-VERBAUX
18-2024 - Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du mardi 20 février 2024.
FINANCES
19-2024 - Convention partenariale entre la Ville de Roquebrune-Cap-Martin et la Direction Départementale des finances publiques.
20-2024 - Budget principal Ville —- Approbation du compte de gestion 2023.
21-2024 - Budget principal Ville — Approbation du compte administratif 2023.
22-2024 - Budget annexe Parkings - Approbation du compte de gestion 2023.
23-2024 - Budget annexe Parkings — Approbation du compte administratif 2023.
24-2024 - Budget Ville et Budget Parkings - Délégation à Monsieur le Maire pour l'admission en non-valeur des titres de recettes d’un montant inférieur ou égal à 100€. 25-2024 - Subventions aux associations - Budget Ville - Exercice 2024.
26-2024 - Évolution du dispositif d'appels secours des écoles publiques et privées de la Commune — Demande de subvention au Conseil Départemental des Alpes- Maritimes.
27-2024 - Acquisition de radios portatives, de caméras individuelles et d'un bateau pour la police municipale — Demandes de subventions.
28-2024 - Renouvellement des conventions d'objectifs et de financement entre la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) et la Commune de Roquebrune Cap Martin dans le cadre de la Convention Territoriale Globale (CTG).
29-2024 - Subventions aux baïlleurs sociaux CDC Habitat Social et 1001vies Habitat
dans le cadre de l'opération ZAC Cœur de Carnolès.
FONCIER
30-2024 - Dossier de réalisation ZAC « Cœur de Carnolès »»,
31-2024 - Convention de mise à disposition d'un appartement F1, situé au n° 2 de la rue du Moulin, au profit du CCAS — Logement d'urgence.
RESSOURCES HUMAINES
32-2024 - Protection sociale complémentaire — Conventions de participation pour la couverture des risques Prévoyance et santé des agents.
SÉCURITÉ
33-2024 - Convention de surveillance des baignades entre le Service Départemental d'Incendie et de Secours des Alpes-Maritimes et la Commune de Roquebrune Cap Martin - Saison estivale 2024.
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
34-2024 - Demande de rétrocession d’une concession.
CULTURE
35-2024 - Création d'un musée numérique - Adhésion au dispositif « Micro-Folies ».
COMPTE RENDU DES DÉCISIONS
36-2024 - Compte-rendu au Conseil Municipal des décisions prises en vertu de l'article L2122-22 (à l'exception du 4°) du Code Général des Collectivités Territoriales.
Commune de ROQUEBRUNE CAP MARTIN - Conseil Municipal du mardi 27 juin 2023.