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Procès Verbal - PV CM du 13042026
Procès Verbal - PV CM 120924
Document publié le Mardi 1 janvier 2092 par la commune de Bénisson-Dieu.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 120924)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Logement,
COMMUNE
DE
LA
BENISSON-DIEU
(Loire)
PROCÉS-VERBAL
DE
LA
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
12
SEPTEMBRE
2024
Le
douze
septembre
deux
mil
vingt-quatre
à
19H30,
le
Conseil
Municipal
de
LA
BENISSON-DIEU,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
mairie,
sous
la présidence
de
Monsieur
Alain
GODINOT,
Maire.
Date
de
la convocation
: 05/09/2024
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 10
Présents
:10
Votants
:10
Présents
: MM.
GODINOT
Alain,
CHATRE
Murièle,
GROUILLER
Jean
Paul,
BAS
Christian,
TACHER
Carine,
PERICHON
Pascale,
KOSSMANN
Grégory,
CHAZET
David,
DE
FREITAS
Magali,
DESROCHE
Cyrille
Absents
excusés :
M.
David
CHAZET a
été
élu
secrétaire.
Le
procès-verbal
de
la dernière
séance
est
lu et accepté.
N°
D.12.09.24/1
OBJET
: DEMANDES
D’AIDE
FINANCIERE
PAR
DES
ASSOCIATIONS
Monsieur
le
Maire
explique
que
la
commune
a
reçu
2
demandes
d’aide
financière
:
PAFM
Télethon
et Orpheopolis.
I
donne
le détail
des
demandes
en
précisant
les
raisons
et les montants.
Invité
à délibérer,
le Conseil
Municipal
à l’unanimité
:
- Refuse
de
verser
des
aides
financières
pour
les
demandes.
N°
D.12.09.24/2
OBJET
: ACHAT
BATIMENT
Monsieur
le
Maire
sort
de
la
salle
de
Conseil
et
Mme
Chatre,
1**
adjointe,
prend
la
parole.
Le
nombre
de
votants
est
alors
de
9.
Elle
informe
le
Conseil
Municipal
que
l’Association
Immobilière
de
La
Bénisson-Dieu
a mis
en
vente
le
bâtiment
situé
au
5
rue
Bernard
de
Clairvaux,
cadastré
B234
et
B235.
Elle
explique
que
la
valeur
du
bien
étant
inférieur
à
180000€,
le
service
des
Domaines
n’a
pas
besoin
d’être
consulté.
Elle
propose
de
réhabiliter
ce
bâtiment
en
logement
pour
permettre
l’arrivée
de
nouveaux
habitants
sur
la commune.
Ophéor,
bailleur
social
à
Roanne,
a
été
consulté
pour
envisager
un
partenariat
pour
la
réhabilitation
de
ce
bâtiment.
Celui-ci
accepte
de
prendre
en
charge
les
travaux
en
contrepartie
d’un
bail
emphytéotique.
L'espace
pourrait
être
réparti
avec
3
logements
à
l'étage,
1
logement
PMR
au
rez-de-chaussée
et
un
espace
dédié
au
service
public
(bibliothèque,
salle
des
associations,
paramédical...) Après
s’être
entretenu
avec
l’Association
Immobilière
de
La
Bénisson-Dieu,
un
accord
sur
le
prix
a été
convenu
: 80
000
€
frais
de
notaire
inclus.
Le
bien
étant
acheté
par
la
commune
pour
une
opération
d'intérêt
public,
l’Association
Immobilière
de
La
Bénisson-Dieu
décide
de
prendre
à sa charge
les
frais
de
notaire.
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré
à l’unanimité
:
-__
Approuve
l'acquisition
par
la
commune
de
ce
bien
immobilier
identifié
au
cadastre
sur
les
parcelles
B234
et
B235
au
prix
de
quatre-vingt
mille
euros
frais
de
notaire
inclus
- _
Autorise
Monsieur
le
Maire
ou
son
représentant
à signer
l’acte
d’acquisition
de
l’immeuble
et à procéder
à cette
acquisition
par
acte
notarié
-
Accepte
de
contracter
un
emprunt
et
autorise
Monsieur
le
Maire
à
faire
les
démarches
et à signer
tous
documents
à l’obtention
de
ce
prêt
-
Donne
l’autorisation
pour
que
le
bailleur
social
Ophéor
soit
maître
de
l’opération
-
Demande
qu’un
diagnostic
de
structure
soit
fait
et
autorise
Monsieur
le
Maire
a signé
tous
les
documents. N°
D.12.09.24/3
OBJET
: APPROBATION
D’UNE
CONVENTION
DE
MISE
A
DISPOSITION
D'UN
FONCTIONNIARE
Monsieur
le Maire
informe
l’assemblée :
Conformément
à l’article
L.
512-12
du
code
général
de
la fonction
publique
et à l’article
ler
du
décret
n°
2008-580
du
18
juin
2008
relatif
à
la
mise
à
disposition,
l’organe
délibérant
est
informé
préalablement
de
la
mise
à
disposition
d’un
agent
faisant
partie
de
ses
effectifs.
La
mise
à
disposition
est
prononcée
par
arrêté
de
l'autorité
territoriale
investie
du
pouvoir
de
nomination,
après
accord
de
l'intéressé
et
du
ou
des
organismes
d'accueil
dans
les
conditions
définies
par
la convention
de
mise
à disposition.
Cette
convention
conclue
entre
la
collectivité
territoriale
ou
l'établissement
public
d'origine
et
l'organisme
d'accueil
définit
notamment
la
nature
des
activités
exercées
par
le
fonctionnaire
mis
à
disposition,
ses
conditions
d'emploi,
les
modalités
du
contrôle
et
de
l'évaluation
de
ses
activités.
La
convention
peut
porter
sur
la mise
à disposition
d'un
ou
de
plusieurs
agents.
Par
ailleurs,
en
application
de
l’article
L.
512-15
du
code
général
de
la
fonction
publique
et
de
l’article
2
II
du
décret
n°
2008-580
précité,
l’assemblée
peut
décider
de
l'exonération
partielle
ou
totale,
temporaire
ou
définitive,
du
remboursement
de
la
rémunération
et des
charges
sociales
afférentes
lorsque
la mise
à disposition
intervient :
-
Entre
une
collectivité
territoriale
et
un
établissement
public
administratif
dont
elle
est membre
ou
qui
lui
est rattaché,
-__
Auprès
du
Conseil
supérieur
de
la fonction
publique
territoriale,
-
Auprès
d'un
groupement
d'intérêt
public,
auprès
d'une
organisation
internationale
intergouvernementale,
d'une
institution
ou
d'un
organe
de
l'Union
européenne,
d'un
Etat
étranger,
auprès
de
l'administration
d'une
collectivité
publique
ou
d'un
organisme
public
relevant
de
cet
Etat
ou
auprès
d'un
Etat
fédéré,
-_
Auprès
de
l'un
des
établissements
mentionnés
à l'article
L.
5
du
code
général
de
la
fonction
publique,
lorsque
la
mise
à
disposition
est
prononcée
pendant
la
durée
de
l'état
d'urgence
sanitaire
déclaré
sur
le
fondement
de
l'article
L.
3131-
12
du
code
de
la santé
publique
et en
lien
avec
la gestion
de
la crise
sanitaire.
Enfin,
la
convention
de
mise
à
disposition
et,
le
cas
échéant,
ses
avenants
sont,
avant
leur
signature,
transmis
au
fonctionnaire
intéressé
dans
des
conditions
lui
permettant d'exprimer
son
accord
sur
la
nature
des
activités
qui
lui
sont
confiées
et
sur
ses
conditions
d'emploi.
Dans
ces
conditions,
Monsieur
le
Maire
informe
l’assemblée
de
la
mise
à
disposition
d’un
fonctionnaire
titulaire
auprès
de
Charlieu
Belmont
Communauté
à
compter
du
01
janvier
2025,
pour
une
durée
de
1 an
(tacitement
renouvelables
2
fois
dans
la
limite
de
trois
ans
au
total),
à
raison
de
225
heures
annuelles.
Les
fonctions
du
fonctionnaire
seront
comparables
à celles
qu’il
exerce
au
sein
de
la commune.
Cette
mise
à
disposition
interviendra
dans
les
conditions
définies
par
la
convention
de
mise
à
disposition
entre
la
commune
de
LA
BENISSON-DIEU
et
Charlieu
Belmont
Communauté
jointe
en
annexe
de
la présente
délibération.
Le
conseil
municipal
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
:
Vu
le Code
général
des
collectivités
territoriales
;
Vu
le
Code
général
de
la
fonction
publique,
et
notamment
ses
articles
L.
512-6
et
L.
512-7
à L.
512-9
et L.
512-12
à L.
512-15
;
Vu
le
Décret
n°
2008-580
du
18
juin
2008
relatif
au
régime
de
la
mise
à
disposition
applicable
aux
collectivités
territoriales
et
aux
établissements
publics
administratifs
locaux
;
DECIDE
:
Article
1
: D’approuver
le principe
de
passation
et les
termes
de
la convention
de
mise
à
disposition
entre
la
commune
de
LA
BENISSON-DIEU
et
Charlieu
Belmont
Communauté
jointe
à la présente
délibération
Article
2
: D’autoriser
le
Maire
à
signer
ladite
convention
et
lui
donner
tout
pouvoir
pour
sa mise
en
œuvre.
Article
3:
Les
dispositions
de
la
présente
délibération
prendront
effet
après
transmission
aux
services
de
l’Etat
et publication
et/ou
notification.
Article
4
: Le
Maire
certifie
sous
sa
responsabilité
le
caractère
exécutoire
de
cet
acte
qui
pourra
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
tribunal
administratif
d’ Amiens
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
transmission
au
représentant
de
l’Etat
et de
sa publication.
Le
Tribunal
Administratif
peut
être
saisi
au
moyen
de
l’application
informatique
Télérecours
citoyen
accessible
par
le biais
du
site
www.telerecours.fr.
N°
D.12.09.24/4
OBJET
: COUPURES
D’ECLAIRAGE
PUBLIC
Monsieur
le
Maire
explique
au
Conseil
Municipal
qu’il
a
été
sollicité
par
plusieurs
habitants
au
sujet
de
l’éclairage
public.
En
vue
de
faire
des
économies
d’énergie,
il
a
été
demandé
que
l’éclairage
public
soit
éteint
plus
tôt.
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré,
décide
à
8
voix
(CHATRE
Murièle,
GROUILLER
Jean
Paul,
BAS
Christian,
TACHER
Carine,
PERICHON
Pascale,
CHAZET
David,
DE
FREITAS
Magali,
DESROCHE
Cyrille)
de
laisser
l’éclairage
dans
l’état
actuel
pour
connaître
les
économies
dues
au
changement
des
LED
et à 2 voix
(GODINOT
Alain,
KOSSMANN
Grégory)
pour
un
passage
de
23h
à 06h.
QUESTIONS
DIVERSES
:
-
M.
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que
l'achat
du
broyeur
n'étant
pas
prévu
au
budget,
une
décision
modificative
a
été
faite
pour
régler
la
facture:
compte
2041512
pour
-4000€;
compte
2132
pour
-5000€
et
compte
2157
pour
9000€.
-
M.
Grouiller
prend
la
parole
pour
expliquer
les
différents
RPQS
2023
:
0
RPQS
eau
potable
: il
y
a
10759
habitants
sur
la
Communauté
de
Communes
de
brancher
dont
237
sur
la
commune
avec
une consommation
moyenne
de
89m3
(96m3
en
2022).
Pour
la
commune,
la
distribution
se
fait
par
la
station
de
Briennon.
Le
réseau
s'étend
sur
331km
pour
les
11
communes.
Les
analyses
sont
toutes
conformes
et
le
rendement
est
de
85%
et
plus
aucune
conduite
n’est
en
plomb.
Le
prix
de
l’eau
est
de
3,27€/m3
charges
comprises
et
le
taux
d'impayé
est
de
0,94%. 0
RPQS
SPANC
:
Pour
les
25
communes
de
la
Communauté
de
Communes,
3720
foyers
ont
des
installations
dont
85
sur
la
commune.
337
contrôles
ont
été
effectués
sur
2023.
Les
tarifs
sont
: 180€
pour
un
contrôle,
120€
pour
une
nouvelle
installation,
80€
pour
le
suivi
de
l'exécution
et
180€
pour
une
mutation.
0
RPQS
Boues
: Toutes
les
stations
ne
produisent
pas
de
boues,
celles
à
roseaux
comme
celle
de
la
commune,
en
produise
très
peu.
La
station
se
situe
à
Charlieu
où
les
boues
sont
chauffées
pour
pouvoir
les
épandre
ultérieurement.
Les
25
communes
produisent
14635m3
ce
qui
donne
700
tonnes
après
avoir
été
chauffées.
La
partie
boue
apparait
sur
la
facture
avec
une
partie
fixe
de
20,35€
et
une
partie
variable
de
0,30€/m3
d'eau
consommé.
oO
La
dernière
réunion
du
SIADEP
était
sur
l'explication
de
ces
RPQS
qui
sont
consultables
par
tous
en
mairie.
-
M.
le
Maire
informe
que
le
changement
des
candélabres
est
fini
et
que
la
signature
de
fin
de
travaux
a
été
signé
le
27
août
2024.
-
M.
Bas
prend
la
parole
pour
donner
les
conclusions
de
la
conciliation.
Pour
rappel,
la
commune
a
été
convoquée
devant
un
conciliateur
par
une
habitante
concernant
les
nuisances
sonores
occasionnées
par
la
salle
d'animation.
Après
avoir
fait
un
rappel
des
faits,
le
conciliateur
a
écouté
les
différentes
dispositions
mises
en
place
par
la
mairie
pour
permettre
d’atténuer
ces
nuisances.
Après
en
avoir
pris
connaissance,
le
demandeur
a
reçu
favorablement
ces
dispositions
et
le
constat
d'accord
a
été
signé.
-
M.
le
Maire
explique
que
le
propriétaire
de
la
parcelle
B216
rénove
activement
sa
propriété
qui
est
mitoyenne
avec
la
cour
de
l’école.
Celui-ci
souhaite
rénover
un
mur
et
demande
une
participation
à
la
mairie.
Après
étude
du
devis
présenté,
les
conseillers,
reconnaissant
que
le
mur
appartient
à
la
mairie,
accepte
de
participer
à
hauteur
de
moitié
aux
frais
de
réfection
de
ce
mur. -
M.
le
Maire
informe
les
conseillers
que
la
mairie
a
reçu
et
refusé
un
droit
de
préemption
pour
la
parcelle
B241.
-
M.
Grouiller
expose
au
Conseil
Municipal
que
les
propriétaires
de
la
parcelle
B345
(chemin
de
la
Brissode)
ont
besoin
de
l'accord
de
la
municipalité
pour
faire
arriver
l’eau
et
l'électricité
sur
leur
terrain.
Les
travaux
seront
alors
totalement
pris
en
charge
par
les
propriétaires.
Les
élus
n'y
voient
aucun
inconvénient. -
Plusieurs
informations
diverses
sont
données
au
Conseil
Municipal
:
0
Les
cours
de
peinture
ont
débuté
à
la
salle
des
associations.
Ils
ont
lieu
tous
les
lundis
de
18h
à 20h
0
Les
cours
de
danse
à
la
salle
d'animation
se
déroulent
tous
les
mardis
de
18h
à 21h30.
0
Les
élus
s’occupant
du
Conseil
Municipal
des
Ecoliers
Bayerots
souhaitent
rencontrer
le
directeur
de
l’école
pour
programmer
avec
lui
les
élections
des
2
nouveaux
conseillers.
0
Le
Domaine
de
La
Bénisson-Dieu
a
redéposé
son
permis
de
construire
concernant
le
cuvage
aux
Duffourtes.
0
Le
contrôle
électrique
des
bâtiments
publics
a
été
effectué
par
la
société
APAVE.
Quelques
bricoles
sont
à
prévoir. 0
Mme
Chatre
fait
un
point
sur
la
rentrée
scolaire.
Le
nouveau
directeur
M.
Giraud
a
pris
ses
fonctions
et
a
16
élèves
dans
sa
classe
(du
CE1
au
CM2).
Mme
Bourgea
a
22
élèves
dans
sa
classe
(de
la
TPS
au
CP).
0
La
commune
a
utilisé
son
assurance
pour
la
casse
de
la
vitre
d'une
porte
à
l'école.
Celle-ci
devrait
être
remplacée
très
prochainement. 0
Mme
Chatre
explique
que
la
mairie
de
Charlieu
réclame
le
règlement
d'anciennes
factures
concernant
la
classe
ULIS.
Pour
l'instant
ces
frais
n'ont
pas
été
budgétisés,
cela
sera
réétudié
au
moment
du
budget.
0
L'association
Archange
Autisme
a
fait
une
demande
à
la
mairie
pour
l’utilisation
de
la
salle
des
associations
tous
les
vendredis
de
14h
à
16h
pour
une
activité
théâtre.
Des
informations
complémentaires
sont
demandées
et
une
convention
sera
rédigée.
0
L'avocate
de
la
commune
nous
a
averti
que
l’avocate
des
propriétaires
des
rottweilers
allaient
poser
un
recours
devant
le
tribunal
administratif.
-
Un
point
est
fait
sur
les
prochaines
dates
:
0
21/09/24
à
16
: inauguration
des
tableaux
restaurés
0
24/09/24
: permanence
de
la
Mutuelle
de
Village
de
9h
à
12h
en
mairie 0
28/09/24
: classe
en
4
0
16/11/24
: repas
des
ainés
-
M.
Grouiller
souhaite
organiser
une
commission
voirie
pour
prévoir
les
travaux
2025.
-
M.
Grouiller
souhaite
refaire
des
reprises
de
concessions
au
cimetière.
-
Mme
Chatre
revient
sur
le
transport
solidaire
mis
en
classe
par
une
association
de
Charlieu.
Mme
De
Freitas
accepte
de
prendre
la
place
de
référent.
Une
rencontre
va
être
organiser
entre
le
président
de
l'association
et
Mme
De
Freitas,
puis
la
commune
fera
une
recherche
de
chauffeur.
-
Mme
Tacher
prend
la
parole
pour
faire
un
point
sur
la
réunion
culture
à
la
Communauté
de
Communes.
Le
bilan
de
l'opération
«
culture
dans
les
villages
»
n’a
pas
apporté
beaucoup
de
bénéfice
aux
associations
organisatrices
mais
l’appel
à
projet
est
renouvelé
pour
les
périodes
d'octobre
à
février
et
mars
à
mai.
L'association
sera
interrogée
pour
savoir
s'ils
souhaitent
porter
à
nouveau
ce
projet.
Le
programme
culture
sera
transmis
aux
habitants
prochainement. -
La
prochaine
réunion
est
fixée
au
jeudi
24
octobre
2024
à
19h30
Rien
ne
restant
à l’ordre
du jour,
la
séance
est
levée
à 21H50.
Le
Secrétaire
de
Séance,
LA
BENISSON-DIEU,
le
12
septembre
2024
M.
CHAZET
David