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Procès Verbal - PV CM 19022026
Procès Verbal - PV CM 11072024
Document publié le Jeudi 20 juillet 2023 par la commune de Bénisson-Dieu.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 11072024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Transports,
COMMUNE
DE
LA
BENISSON-DIEU
(Loire)
PROCÈS-VERBAL
DE
LA
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
11
JUILLET
2024
Le
onze
juillet
deux
mil
vingt-quatre
à
19H30,
le
Conseil
Municipal
de
LA
BENISSON-DIEU,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
mairie,
sous
la présidence
de
Monsieur
Alain
GODINOT,
Maire.
Date
de
la convocation
: 04/07/2024
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 10
Présents
F9
Votants
:10
Présents
: MM.
GODINOT
Alain,
CHATRE
Murièle,
GROUILLER
Jean
Paul,
BAS
Christian,
TACHER
Carine,
KOSSMANN
Grégory,
CHAZET
David,
DE
FREITAS
Magali,
DESROCHE
Cyrille
Absents
excusés
:
PERICHON
Pascale
(qui
a
donné
pouvoir
à
Jean-Paul
GROUILLER) M.
Grégory
KOSSMANN a été
élu
secrétaire.
Le
procès-verbal
de
la dernière
séance
est
lu et accepté.
N°
D.11.07.24/1
OBJET
: REGULARISATION
ACTIF
Monsieur
le
Maire
explique
que
la
commune
par
délibération
du
13
septembre
2022
a
cédé
100
m°
de
terrain
de
la parcelle
de
terrain
A
123
Taillis
simple
Saint
Grenobin.
Cette
parcelle
ne
figurant
pas
à l’actif,
il convient
de
la réintégrer
dans
l'actif
conformément
au
guide
des
opérations
d’inventaire
du
comité
national
des
fiabilités
des
comptes
locaux
et de
la M57
La
M57
précise
pour
les corrections
d’erreurs
sur exercices
antérieurs
concernant
les
opérations
relatives
à la régularisation
d’immobilisations
(absence
ou
erreur
sur
la
valeur
d’intégration)
qu’il
convient
de
les
réintégrer
par
le compte
1021
Dès
lors
il convient
d’intégrer
le terrain
par
opérations
d’ordre
non
budgétaires.
Débit
c/2111
« Terrains
»
pour
un
montant
de
100€
Crédit
c/1021
« Dotations
» pour
un
montant
de
100€.
Ces
écritures
seront
passées
uniquement
chez
le comptable
avec
le n°
inventaire
2024A123 Le
conseil
municipal
après
en
avoir
délibérée,
décide
à l’unanimité
d’intégrer
le terrain
par
les comptes
suivants
:
Débit
Débit
c/2111
« Terrains
»
100€
Crédit
c/1021
«
Dotations
»
100€.
N°
D.11.07.24/2 OBJET
: RAPPORT
TRIENNAL
LOCAL
DE
SUIVI
DE
L’ARTIFICIALISATION
DES
SOLS
Vu
la loi n°
2021-1104
du
22
août
2021
dite
«
Climat
et résilience
»
Vu
la loi n° 2023-630
du
20 juillet 2023,
Considérant
: que
la loi
prévoit
que
les
communes
dotées
d’un
document
d’urbanisme
établissent
un
rapport
triennal
sur
la consommation
d’espace
naturel
et forestier.
La
forme
de
ce
rapport
étant
détaillée
dans
l’article
R.
2231-1
du
code
général
des
collectivités
territoriales.
Le
conseil
municipal
de
la commune
a pris
connaissance
du
rapport
présenté
par
M.
GODINOT
Alain.
Ce
rapport,
réalisé
sur
la base
du
modèle
présenté
sur
le site
https:/mondiagartif.beta.gouv.fr/,
indique
la consommation
des
espaces
naturels,
agricoles
et
forestiers,
exprimée
en
nombre
d'hectares,
telle
qu’elle
est établie
par
l'observatoire
national
de
l'artificialisation.
Dans
le cadre
de
l’objectif d’atteinte
du
«
zéro
artificialisation
nette
des
sols
»
en
2050,
avec
un
objectif intermédiaire
de
réduction
de
moitié
de
la consommation
d’espaces
NAF
(naturels,
agricoles
et forestiers)
de
2021
à 2030,
par
rapport
à la décennie
précédente,
le conseil
municipal
prend
acte
des
données
concernant
la commune
de
LA
BENISSON-DIEU
N°
D.11.07.24/3
OBJET
: ADHESION
A
LA
COMPETENCE
OPTIONNELLE
RELATIVE
A
LA
MUTUALISATION
ADAPTEE
ET
EVOLUTIVE
DE
LA
GESTION
DES
DONNEES
AU
TRAVERS
DE
ROC42
Monsieur
Bas
Christian
présente
au
Conseil
Municipal
le
service
proposé
par
le
SIEL
Territoire
d’Energie
Loire
- SIEL-TE
- pour
la
mutualisation
adaptée
et
évolutive
de
la
gestion
des
données
au
travers
de
ROC42.
Dans
le
cadre
de
ses
compétences
optionnelles
(article
2.2.3
des
statuts
dans
leur
version
de
juin
2019),
le
SIEL-TE
dispose
d’attributions
visant
une
mutualisation
efficace
des
données,
laquelle
intègre
trois
composantes
:
«
Le
Syndicat
propose
une
mutualisation,
adaptée
et
évolutive,
de
la
gestion
des
données,
afin
d’optimiser
les
réseaux
et
objets
connectés
des
territoires,
au
service
de
la
transition
écologique.
Il peut
proposer
un
service
public
de
collecte
et de
gestion
des
données.
Le
Syndicat
met,
notamment,
à la disposition
des
adhérents
un
SIG
Web
départemental
«
GEOLOIRE
»
avec
cadastre
informatisé,
ainsi
que
son
évolution
en
fonction
des
attentes
des
collectivités.
»
Le
SIEL-TE
propose
à
ses
adhérents
via
le
réseau
ROC42®
une
infrastructure
et
une
mutualisation
de
la
gestion
des
données
afin
d’optimiser
les
réseaux
et objets
connectés
des
territoires.
Par
délibération
n°2021_12_13_12B
en
date
du
13
décembre
2021,
le
Bureau
syndical
du
SIEL-TE
a validé
la mise
en
œuvre
de
cette
compétence.
Il
est
ainsi
proposé
aux
collectivités
souhaitant
adhérer
à
la
compétence
ROC42
la
signature
d’une
convention
détaillant
les
modalités
suivantes
:
-
Objet
de
la convention
-
Périmètre
de
la mutualisation
de
la gestion
de
la donnée
-
Modalités
d’intervention
lors
de
la vie
du
réseau
ROC42
-
Principes
d’adhésion
à la
compétence
de
mutualisation
de
la
gestion
des
données
-
Modalités
financières -
Propriété
et nature
des
données
-
Durée
et prise
d’effet
de
la convention
L’adhésion
à
la
compétence
est
prise
par
délibération
du
Conseil
Municipal
pour
une
période
de
6
ans,
et
à
l'issue
de
cette
période,
adhésion
pour
une
durée
annuelle
par
tacite
reconduction,
elle
est
possible
en
cours
d’année.
Le
coût
d'adhésion
à la
compétence
ROC42
est
constitué
de
deux
composantes
comme
suit
: -
Un
coût
annuel
en
fonction
du
nombre
d’habitants
- _
Un
coût
mensuel
par
objet :
o
Soit
au
titre
de
l’accès
Simple
comprenant
le
réseau
de
collecte
(l’adhérent
est
autonome
pour
programmer
ces
capteurs
et
décrypter
les
données) o
Soit
au
titre
de
l’accès
Evolué
comprenant
le
réseau
de
collecte
et
la
Plateforme
de
stockage
et visualisation
de
la
donnée
(l’adhérent
confie
au
SIEL-TE
la
programmation
des
capteurs
sur
le
réseau
ROC
et
le
décryptage
des
données).
Les
tarifs
sont
fixés
annuellement
au
sein
du
barème
des
contributions
du
SIEL-TE.
-
Ouï
cet
exposé
et
après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
décide
à
l’unanimité
de
ne
pas
adhérer
à
la
compétence
relative
à
la
mutualisation
adaptée
et évolutive
de
la gestion
des
données
au
travers
de
ROC42.
N°
D.11.07.24/4
OBJET
: ACHAT
BROYEUR
Monsieur
le Maire
donne
la parole
à M.
Grouiller
Jean-Paul.
Celui-ci
explique
que
le
broyeur
de
la commune
est
cassé
et ne
peut
pas
être
réparé.
Plusieurs
devis
ont
été
demandés :
+
DELEKS
: 4
110,00
€ TTC
(Italien
pas
de
réparateur
en
France-
problème
en
cas
de
panne)
+
CLAAS
: 9 000,00€ TTC
(15 jours)
+
TAIL’NET
: 14
400,00€
TTC
°_
Marcigny
Motoculture
: 8
760,00€
TTC
plus
dispo
°__
Nouvelle
proposition
: 9
120,00€
TTC
(dispo
en
novem)
°__
Nouvelle
proposition
: 11
880,00€
TTC
(10
jours)
°__
Nouvelle
proposition
: 11
760,00€
TTC
(Dispo
de
suite)
Le
conseil
municipal
après
en
avoir
délibéré,
décide
à 9 voix
(MM.
Godinot,
Chatre,
Grouiller
(X2),
Tacher,
Kossmann,
Chazet,
De
Freitas
et
Desroche)
contre
1
abstention
(M.
Bas)
de
prendre
le moins
disant
c’est-à-dire
CLAAS
et autorise
Monsieur
le Maire
a signé
tous
les
documents
N°
D.11.07.24/5
OBJET
: ECLAIRAGE
PUBLIC
Monsieur
le Maire
donne
la parole
à M.
Bas
Christian.
Celui-ci
explique
que
des
horloges
connectées
sont
installées
dans
les
armoires
électriques
de
l’éclairage
public.
Le
SIEL
propose
de
bénéficier
du
pilotage
à distance
de
l'éclairage
public
pour
la commune
de
façon
exceptionnelle.
Ce
service
est
gratuit
et demande
uniquement
la désignation
d’un
référent
pour
la
commune. Le
conseil
municipal
après
en
avoir
délibérée,
décide
à l’unanimité
d’adhérer
à ce
service
et désigne
comme
référent
pour
la commune
Mme
ROFFAT
Sandrine
(secrétaire de
mairie).
Le
Conseil
Municipal
autorise
Monsieur
le Maire
a signé
tous
les
documents
et à prendre
tous
les
arrêtés
nécessaires.
Mme
Chatre
prend
la
parole
pour
informer
les
conseillers
que
le
contrat
de
Mme
DUPONT
Aurélie
va
être
renouvelé.
C'est
un
CDD
d’1
an
(du
01
septembre
2023
au
31
août
2024)
pour
une
quotité
horaire
de
18h
par
semaine.
Les
autres
conditions
sont
les
mêmes
que
celui
de
l’année
précédente.
N°
D.11.07.24/6
OBJET
: REGLEMENT
SALLE
D'ANIMATION
Monsieur
le
Maire
donne
la parole
à M.
Bas
Christian
pour
les
modifications
apportées
au
règlement
de
la salle
d’animation.
M.
Bas
rappelle
que
certains
riverains
se plaignent
des
nuisances
sonores
produites
à la
salle
d’animation
lors
de
manifestations.
Pour
diminuer
ces
problèmes,
le règlement
intérieur
doit
être
revu
pour
inciter
les
locataires
à faire
plus
attention.
Le
règlement
est vérifié
point
par
point
ainsi
que
les
3 nouvelles
annexes
ajoutées
à
celui-ci. Le
conseil
municipal
après
en
avoir
délibéré,
décide
à l’unanimité
de
valider
ce
nouveau
règlement
et de
le mettre
en
application
à compter
du
01
septembre
2024.
N°
D.11.07.24/7
OBJET
: TARIFS
ET
REGLEMENT
PERISCOLAIRE
Monsieur
le
Maire
donne
la parole
à Mme
Chatre
Murièle
concernant
les
modifications
apportées
au
règlement
du
service
périscolaire
et au
tarif.
Elle
explique
les
changements
et les
précisions
apportés
sur
le règlement
du
service
périscolaire
ainsi
que
ceux
notés
sur
le dossier
d’inscription
et les
tickets
de
cantine.
Ensuite
elle
informe
les
conseillers
que
lors
du
dernier
Conseil
Municipal,
le tarif du
repas
décidé
était
sur
la base
du
montant
HT.
Après
vérification,
le nouveau
tarif voté
était
inférieur
au
montant
TTC.
C’est
pour
cela
qu’elle
leur
demande
de
se positionner
sur
le tarif à appliquer.
Le
conseil
municipal
après
en
avoir
délibéré,
décide
à l’unanimité
:
e De
valider
le nouveau
règlement
ainsi
que
le dossier
d’inscription
et les
tickets
de
cantine
e D’appliquer
le tarif de
4,30€
le repas
pour
l’année
scolaire
2024-2025
QUESTIONS
DIVERSES
:
-
M.
Bas
Christian
prend
la
parole
pour
faire
un
compte-rendu
sur
le
bilan
du
SIEL
concernant
la
consommation
électrique
faites
par
le
SIEL.
Une
baisse
de
la consommation
est
constatée
à
la
mairie
et à
l'école
mais
une
forte
hausse
est
visible
à
la
salle
d'animation.
Par
contre,
il est
constaté
une
forte
hausse
du
montant
des
factures
dus
à
la
hausse
des
tarifs.
||
constate
également
une
baisse
de
consommation
sur
l'éclairage
public
et
précise
qu'en
étant
passé
aux
LED
cette
année,
cette
baisse
soit
plus
conséquente
l’année
prochaine.
Il
insiste
sur
le
fait
que
la
commune
est
encore
cette
année
bien
en
dessous
des
obligations
en
matière
d'émission
de
CO2,
ce
qui
encourage
les
efforts.
-
M.
Grouiller
et
Mme
De
Freitas
font
un
point
sur
le
dernier
CMEB
du
14
juin.
Les
enfants
étaient
satisfaits
de
leur journée
intergénérationnelle
malgré
le
manque
de
monde
et
sont
prêts
à
refaire
l’année
prochaine.
En
septembre,
2
membres
devront
être
réélus.
Plusieurs
projets
ont
été
évoqués
et
devraient
pouvoir
se
réaliser.
-
Mme
Chatre
explique
qu'elle
a
assisté
au
dernier
conseil
d'école
le
10
juin.
Les
élèves
remercient
la
municipalité
pour
les
portes
et
les
couchettes.
Les
grands
étaient
enchantés
de
leur
voyage
scolaire
et
les
petits
ont
passé
une très
bonne
journée
au
Pal.
La
course
ELA
a
permis
de
récolter
620€.
L’effectif
de
l'école
sera
de
38
élèves
car
il y
a
eu
4
inscriptions
dernièrement.
-
M.
Grouiller
informe
les
conseillers
municipaux
que
l'association
nationale
des
Communes
aux
noms
Burlesques
proposaient
de
changer
les
panneaux
des
villages
qui
étaient
abimés
en
prenant
50%
de
la
dépense
à
leur
charge.
Il
a
été
décidé
d'en
changer
2
sur
notre
commune.
Il
souligne
que
le
radar
pédagogique
ne
fonctionne
plus
depuis
un
petit
moment
et
que
la
mairie
s'occupe
de
voir
s’il
est
réparable
ou
s’il
faudra
le
changer.
-
M.
le
Maire
annonce
que
la
commune
a
reçu
un
droit
de
préemption
sur
la
parcelle
B295.
Celui-ci
a
été
refusé.
-
M.
le
Maire
résume
la
réunion
de
2°"
phase
faite
pour
le
schéma
directeur
d'assainissement.
Les
investigations
avancent
mais
quelques
problèmes
supplémentaires
ont
été
soulevés.
La
Communauté
de
Communes
suit
aussi
le
dossier
de
prêt.
-
Plusieurs
informations
diverses
sont
données
au
Conseil
Municipal :
0
Il
est
bien
précisé
que
la
subvention
que
la
commune
verse
aux
Amis
de
l'Abbaye
est
uniquement
un
remboursement
des
frais
d'électricité. 0
Une
commission
voirie
devra
se
réunir
en
septembre
pour
prévoir
les
travaux
à
réaliser
sur
2025.
o
Concernant
le
transfert
de
compétence
de
l'assainissement,
un
accord
a
été
trouvé
avec
la
Communauté
de
Communes,
Christophe
continuera
d'assurer
l'entretien
et
la
maintenance
de
la
station
et
la
commune
sera
indemnisée
de
ces
heures.
0
Les
conseillers
municipaux
sont
invités
à
un
apéritif
pour
les
Médiévales. 0
La
Communauté
de
Communes
demande
à
chaque
commune
de
définir
des
emplacements
de
covoiturage
dont
elle
financera
la
signalisation.
Ceux-ci
seront
sur
le
haut
du
parking
de
l’école.
0
Le
changement
des
LED
au
clocher
a
été
fait.
0
La
commune
a
été
retenu
pour
le
financement
de
la
restauration
du
tableau
«
Moïse
sauvé
des
eaux
».
La
demande
de
devis
est
en
cours. 0
M.
le
Maire
explique
que
la
mairie
a
reçu
un
courrier
d'une
avocate
demandant
l'abrogation
de
l'arrêté
concernant
les
3
rottweilers
et
des
dommages
et
intérêts.
Notre
avocate
a
été
contactée
pour
connaître
la suite
à donner
à cette
lettre.
-
Un
point
est
fait
sur
les
prochaines
dates
:
0
20-21/07
: Les
Médiévales
0
Fermeture
de
la mairie
du
03
août
au
25
août
0
Vacances
de
Christophe
du
27
au
31
août
-
Mme
Chatre
explique
qu’une
réunion
a
eu
lieu
à
Briennon
concernant
la
mise
en
place
d’un
service
de
transport
solidaire.
Un
référent
par
commune
doit
être
désigné
et
les
informations
doivent
être
données
à
la
population
une
fois
ce
dernier
trouvé.
-
Mme
Tacher
prend
la
parole
pour
2
points :
0
L'informatisation
de
la
bibliothèque
a
commencé
avec
l’aide
de
la
médiathèque.
Le
logiciel
ne
sera
installé
qu'en
2025
mais
un
gros
travail
en
amont
est
nécessaire.
0
Le
groupe
éco
s'est
réuni
dans
le
nouveau
restaurant
de
Nandax
et
la
prochaine
réunion
se
fera
au
nouveau
magasin
de
sport
de
Charlieu.
Cela
permet
de
constater
la
progression
des
dossiers.
-
La
prochaine
réunion
est
fixée
au
lundi
09
septembre
2024
à
19h30 Rien
ne
restant
à l’ordre
du jour,
la séance
est
levée
à 22H20.
Le
Secrétaire
de
Séance,
LA
BENISSON-DIEU,
le
11
juillet
2024
M.
KOSSMANN
Grégory
Le
Maire,
Alain
GODINOT