Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste des deliberations cm 19 05 2025
Déliberation - liste des deliberations 03 10 2022
Déliberation - liste des deliberations cm 03 02 2025
Déliberation - liste des deliberations cm 18 11 2024
Déliberation - liste des deliberations cm 18 03 2024
Déliberation - liste des deliberations cm 10 03 205
Déliberation - liste des deliberations cm 02 03 2026
Procès Verbal - pv cm 03 11 2025
Déliberation - liste des deliberations cm 15 12 2025
Déliberation - liste des deliberations 20 11 2023
Déliberation - liste des deliberations cm 03 11 2025
Document publié le Lundi 3 novembre 2025 par la commune de Vains.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations cm 03 11 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Télécommunications et internet,
DEPARTEMENT
DE
LA
MANCHE
COMMUNE
DE
VAINS
ci
2
+
l
L
|
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
03/11/2025
aires
LISTE
DES
DELIBERATIONS
Le
lundi
3
novembre
deux
mille
vingt-cinq
à
vingt
heures
trente
minutes,
le
conseil
municipal
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
en
mairie
de
Vains,
en
session
ordinaire,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Olivier
DEVILLE,
Maire.
Présents
et
membres
excusés
et
pouvoirs
:
CARNET
Jean
Philippe
P
|
LECHARTIER
Sébastien
P
|
STRUGALA
Philippe
P
|
PVR
DEBON
Anthony
P
|
LEMOINE
Vincent
P
| TETREL
Guylène
cr
DEVILLE
Olivier
P
|
POULET
Sandrine
P
|
THEAULT
Chantal
P
DOUBLET
Thierry
P
|
RENOUF
Pascal
P
PVR
FAGUAIS
François
_.
SAVARY
Chantal
P
Secrétaire
de
séance
: Élu
conformément à
l'article
L.2121-15
du
CGCT
: M.
RENOUF
Pascal
Nombre
de
membres
en
exercice
: 13
Nombre
de
membres
présents
:
11
Nombre
de
suffrages
exprimés
:
13
Convocation
: 29/10/2025
Affichage
: 29/10/2025
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Le
quorum
étant
atteint,
le
conseil
municipal
peut
valablement
délibérer.
1.
Adoption
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
6
octobre
2025
Délibération
20251103-01
Cette
délibération
mise
aux
voix
est
adoptée
à
l’unanimité.
2.
Assurance
des
risques
statutaires
du
Personnel
:
amendement
de
la
délibération
20251006-05
relative
à
l'adhésion
au
contrat
groupe
du
Centre
de
Gestion
de
la
Manche Délibération
20251103-02
Cette
délibération
mise
aux
voix
est
adoptée
à
l'unanimité.
9,
route
de
la
côte
-
50300
VAINS
-
02.33.70.81.42
-
mairiedevains@wanadoo.fr DEPARTEMENT
DE
LA
MANCHE
COMMUNE
DE
VAINS
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
03/11/2025
Vains
LISTE
DES
DELIBERATIONS
3.
SMPGA
: rapport
annuel
RPQS
2024
Délibération
20251103-03
Cette
délibération
mise
aux
voix
est
adoptée
à
l'unanimité.
4.
Mise
à
disposition
d’une
partie
des
vestiaires
Rugby
pour
la
Société
de
Chasse
La
Saint
Hubert Délibération
20251103-04
Cette
délibération
mise
aux
voix
est
adoptée
à
l'unanimité.
5,
Rénovation
de
l’église
suite
au
rapport
du
C.A.U.E
Délibération
20251103-05
Cette
délibération
mise
aux
voix
est
adoptée
à
l'unanimité.
6.
Plan
Communal
de
Sauvegarde
Délibération
20251103-06
Cette
délibération
mise
aux
voix
est
adoptée
à
l'unanimité.
La
présente
séance
est
levée
à
vingt-trois
heures
et
contient
6
délibérations
numérotées
20251103-01
à
20251103-06.
Fait
à
Vains,
le
06/11/2025
Le
Mair
Olivier
VILLE fau
(} VU
9,
route
de
la
côte
—-
50300
VAINS
-—
02.33.70.81.42
-
mairiedevains@wanadoo.fr