Arrêté - DCM 19 280324 Maquette CFU RCU

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Arrêté - DCM 19 280324 Maquette CFU RCU Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune d'Aubagne. Lien du pdf (Arrêté - DCM 19 280324 Maquette CFU RCU)Thèmes du document : Budget, Économie et finances, Investissement et développement économique, Page 1

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

AUBAGNE REG RESEAU CHALEUR URB

RELATIF AU BUDGET PRINCIPAL DE VILLE D AUBAGNE

Numéro SIRET : 21130005800552

POSTE COMPTABLE : 013002 SGC AUBAGNE

Compte financier unique (M4)

Service public local

BUDGET ANNEXE

ANNEE 202302101 - AUBAGNE REG RESEAU CHALEUR URB Exercice 2023

Page 2

Sommaire

Le Compte Financier Unique

Arrêté et signatures

ECCF

Origine des données Page

I. Informations générales et synthétiques

A Présentation générale du compte financier - Vue d’ensemble Ordonnateur 5

B Détermination du résultat cumulé à la fin de l’exercice Ordonnateur 6

C Liste des services individualisés dans un budget annexe Ordonnateur 7

D1 Détail des restes à réaliser - Dépenses Ordonnateur 8

D2 Détail des restes à réaliser - Recettes Ordonnateur 9

E Bilan synthétique Comptable 10

F Compte de résultat synthétique Comptable 11

II. Exécution budgétaire

A Modalités de vote du budget Ordonnateur 12

Vue d'ensemble

A1.1 Dépenses d’exploitation Ordonnateur 13

A1.2 Recettes d’exploitation Ordonnateur 14

A2.1 Dépenses d’investissement Ordonnateur 15

A2.2 Recettes d’investissement Ordonnateur 16

Vue détaillée

B1 Dépenses d’exploitation Comptable 17

B2 Recettes d’exploitation Comptable 18

C1 Dépenses d’investissement Comptable 19

C2 Recettes d’investissement Comptable 21

D1 Opérations d’équipement - Détail des chapitres et articles Ordonnateur 22

III. États financiers

A Bilan Comptable 23

B Compte de résultat Comptable 28

IV. États annexés

A Présentation agrégée du budget principal et des budgets annexes Ordonnateur

B. États annexés patrimoniaux02101 - AUBAGNE REG RESEAU CHALEUR URB Exercice 2023

Page 3

Origine des données Page

B1.1 État de la dette - Détail des crédits de trésorerie Ordonnateur

B1.2 État de la dette - Répartition par nature de dette Ordonnateur

B1.3 État de la dette - Répartition par structure de taux Ordonnateur

B1.4 État de la dette - Typologie de la répartition de l'encours Ordonnateur

B1.5 État de la dette - Détail des opérations de couverture Ordonnateur

B1.6 État de la dette - Remboursement anticipé d'un emprunt avec refinancement Ordonnateur

B1.7 État de la dette - Emprunts renégociés au cours de l'année N Ordonnateur

B1.9 État de la dette - Autres dettes Ordonnateur

B2 Méthodes utilisées pour les amortissements Ordonnateur

B3.1 État des provisions et des dépréciations Ordonnateur

B4 État des charges transférées Ordonnateur

B5 Détail des opérations pour le compte de tiers Ordonnateur

B7.1 État des emprunts garantis Ordonnateur

B7.2 Calcul du ratio d'endettement relatif aux emprunts garantis Ordonnateur

B8.1 Subventions versées dans le cadre du vote du budget Ordonnateur

B8.2 État des contrats de crédit-bail Ordonnateur

B8.3 État des contrats de partenariat public-privé Ordonnateur

B8.4 État des autres engagements donnés Ordonnateur

B8.5 État des engagements reçus Ordonnateur

B9 État du personnel Ordonnateur

B9.2 État du personnel de la collectivité ou de l’établissement de rattachement employé par la régie Ordonnateur

B10 Liste des organismes dans lesquels a été pris un engagement financier Ordonnateur

C. États annexés budgétaires

C1.1 Équilibre budgétaire - Dépenses Ordonnateur

C1.2 Équilibre budgétaire - Recettes Ordonnateur

C2.1 Situation des autorisations de programme Ordonnateur

C2.2 Situation des autorisations d’engagement Ordonnateur

D. Autres éléments d’information

D1.1.1 État de ventilation des dépenses et recettes des services d’eau et d’assainissement - Exploitation Ordonnateur

D1.1.2 État de ventilation des dépenses et recettes des services d’eau et d’assainissement - Investissement Ordonnateur02101 - AUBAGNE REG RESEAU CHALEUR URB Exercice 2023

Page 4

Origine des données Page

D1.2.1 État de ventilation des dép. et rec. des services d’assainissement collectif et non collectif - Exploitation Ordonnateur

D1.2.2 État de ventilation des dép. et rec. des services d’assainissement collectif et non collectif - Investissement Ordonnateur

V. Arrêté et signatures

A Arrêté et signatures Ordonnateur / Comptable 32AUBAGNE - RESEAU DE CHALEUR URBAIN - CFU - 2023

Page 5

I – INFORMATIONS GÉNÉRALES ET SYNTHÉTIQUES I PRÉSENTATION GÉNÉRALES DU COMPTE FINANCIER – VUE D’ENSEMBLE A

Détermination du résultat cumulé à la fin de l’exercice N

Investissement Exploitation Total cumulé

Prévision budgétaire totale A 0,00 219 350,00 219 350,00

Recettes Recettes réalisées (1) B 0,00 0,00 0,00

Restes à réaliser C 0,00 219 350,00 219 350,00

Autorisation budgétaire totale D 0,00 219 350,00 219 350,00

Dépenses Dépenses réalisées (1) E 0,00 0,00 0,00

Restes à réaliser F 0,00 219 350,00 219 350,00

Différences entre les titres et les

mandats

Solde des réalisations de l’exercice

(+/-)

G = B - E 0,00 0,00 0,00

Résultats antérieurs reportés Résultats antérieurs reportés (+/-) H 0,00 0,00 0,00

Solde (investissement) ou résultat de

clôture (exploitation)

Excédent /déficit G + H 0,00 0,00 0,00

Différence entre les restes à réaliser Restes à réaliser (+/-) I = C – F 0,00 0,00 0,00

Résultat cumulé Excédent /déficit G + H + I 0,00 0,00 0,00

(1) Les recettes réalisées et les dépenses réalisées concernent les opérations réelles et les opérations d'ordreAUBAGNE - RESEAU DE CHALEUR URBAIN - CFU - 2023

Page 6

I – INFORMATIONS GÉNÉRALES ET SYNTHÉTIQUES I DÉTERMINATION DU RÉSULTAT CUMULÉ À LA FIN DE L’EXERCICE B

Section d’exploitation Montant A Solde des réalisations de l’exercice N précédé du signe +

(excédent) ou – (déficit) 0,00 B Résultat antérieur reporté ligne 002 du compte financier N

Précédé du signe + (excédent) ou – (déficit) 0,00

C Résultat de clôture de la section d’exploitation (a) = A+B 0,00 Section d’investissement

D Solde des réalisations de l’exercice N précédé du signe +

(excédent) ou – (déficit) 0,00 E Résultat antérieur reporté ligne 001 du compte financier N

Précédé du signe + (excédent) ou – (déficit) 0,00 F Solde d’exécution de la section d’investissement N F = D+E,

précédé de + ou 0,00 G Solde des restes à réaliser d’investissement N (b) 0,00 H Solde cumulé de la section d’investissement H (=F+G)

NB : en cas de solde négatif, il s’agit d’un besoin de financement à

couvrir obligatoirement par l’affectation du résultat d’exploitation

0,00

I Plus-values nettes de cessions d’éléments d’actif (c) 0,00

(a) en cas de déficit reporté de la section d’exploitation, il n'y a pas d'affectation, en cas d’excédent, il est affecté en priorité au financement des investissements (recette sur le compte

1064) pour le montant des plus-values nettes sur cessions d’éléments d’actif.

(b) le solde des restes à réaliser de la section d’exploitation n'est pas pris en compte pour l'affectation du résultat d’exploitation. Le solde est reporté au budget de reprise du résultat de l’

exercice après le vote du compte financier.

(c) différence entre le montant des titres émis sur le compte 775 et celui des mandats émis sur le compte 675AUBAGNE - RESEAU DE CHALEUR URBAIN - CFU - 2023

Page 7

I – INFORMATIONS GÉNÉRALES ET SYNTHÉTIQUES I LISTE DES SERVICES INDIVIDUALISES DANS UN BUDGET ANNEXE (1) C

(1) Seulement valable pour les régies dotées de l’autonomie financière et de la personnalité morale. (2) Exemples de catégories : régie à seule autonomie financière, opérations d’aménagement, service social et médico-social.AUBAGNE - RESEAU DE CHALEUR URBAIN - CFU - 2023

Page 8

I – INFORMATIONS GÉNÉRALES ET SYNTHÉTIQUES I DETAIL DES RESTES A REALISER – RAR DEPENSES D1

DETAIL DES RESTES A REALISER N EN DEPENSES (1)

Chap. / art. (2) Libellé Dépenses engagées non mandatées

SECTION D’INVESTISSEMENT – TOTAL (I) 0,00 10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 13 Subventions d'investissement 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 20 Immobilisations incorporelles 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 23 Immobilisations en cours 0,00 26 Participat° et créances rattachées 0,00 27 Autres immobilisations financières 0,00 45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers 0,00 SECTION D’EXPLOITATION – TOTAL (II) 219 350,00 011 Charges à caractère général 219 340,00 60221 Combustibles et carburants 129 800,00 6061 Fournitures non stockables (eau, énergie 20 500,00 61558 Entretien autres biens mobiliers 20 440,00 6156 Maintenance 48 000,00 6262 Frais de télécommunications 600,00 012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 014 Atténuations de produits 0,00 65 Autres charges de gestion courante 10,00 658 Charges diverses de gestion courante 10,00 66 Charges financières 0,00 67 Charges exceptionnelles 0,00 69 Impôts sur les bénéfices et assimilés 0,00

(1) Il s’agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d’engagement annuelle. Ces restes à réaliser seront repris au BP ou au BS N+1.

(2) Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante.AUBAGNE - RESEAU DE CHALEUR URBAIN - CFU - 2023

Page 9

I – INFORMATIONS GÉNÉRALES ET SYNTHÉTIQUES I DETAIL DES RESTES A REALISER - RAR RECETTES D2

DETAIL DES RESTES A REALISER N EN RECETTES (1)

Chap. / art. (2) Libellé Titres restant à émettre

SECTION D’INVESTISSEMENT – TOTAL (III) 0,00 10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 13 Subventions d'investissement 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 20 Immobilisations incorporelles 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 23 Immobilisations en cours 0,00 26 Participat° et créances rattachées 0,00 27 Autres immobilisations financières 0,00 45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers 0,00

SECTION D’EXPLOITATION – TOTAL (IV) 219 350,00 70 Ventes produits fabriqués, prestations 219 350,00 706 Prestations de services 219 350,00 73 Produits issus de la fiscalité 0,00 74 Subventions d'exploitation 0,00 75 Autres produits de gestion courante 0,00 013 Atténuations de charges 0,00 76 Produits financiers 0,00 77 Produits exceptionnels 0,00

(1) Il s’agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d’engagement annuelle. Ces restes à réaliser seront repris au BP ou au BS N+1.

(2) Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante.02101 - AUBAGNE REG RESEAU CHALEUR URB Exercice 2023

Page 10

I – INFORMATIONS GÉNÉRALES ET SYNTHÉTIQUES I

Bilan synthétique (en milliers d'euros) E

ACTIF NET (1) Total PASSIF Total

Immobilisations incorporelles (nettes) 0,59 Dotations -1,31

Terrains 0,00 Fonds globalisés 0,00

Constructions 1 363,37 Réserves 0,00

Réseaux et installations de voirie et réseaux divers 154,04 Différences sur réalisation d'immobilisations 0,00

Immobilisations corporelles en cours 0,00 Report à nouveau (1) 0,00

Immobilisations mises en concession, affermage ou à disposition et immobilisations affectées 0,00 Résultat de l'exercice (excédent ou déficit) (1) (2) 0,00

Autres immobilisations corporelles 0,00 Subventions transférables 1 519,31

Total immobilisations corporelles (nettes) 1 517,42 Subventions non transférables 0,00

Immobilisations financières 0,00 Droits de l'affectant, du concédant, de l'affermant et du remettant 0,00

TOTAL ACTIF IMMOBILISE 1 518,00 Provisions réglementées 0,00

Stocks 0,00 TOTAL FONDS PROPRES 1 518,00

Créances 0,00 PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES 0,00

Valeurs mobilières de placement 0,00 Dettes financières à long terme 0,00

Disponibilités 260,00 Fournisseurs (2) 0,00

Autres actifs circulant 0,00 Autres dettes à court terme 260,00

TOTAL ACTIF CIRCULANT 260,00 Total des dettes à court terme 260,00

Comptes de régularisation 0,00 TOTAL DETTES 260,00

Comptes de régularisation 0,00

TOTAL ACTIF 1 778,00 TOTAL PASSIF 1 778,00

(1)Déduction faite des amortissements et dépréciations

(2) Y compris mandats émis pendant la journée complémentaire et réglés sur l'exercice N+102101 - AUBAGNE REG RESEAU CHALEUR URB Exercice 2023

Page 11

I – INFORMATIONS GÉNÉRALES ET SYNTHÉTIQUES I

Compte de résultat synthétique (en milliers d’euros) F

POSTES Exercice N Exercice N-1

Impôts et taxes perçus

Dotations et subventions reçues

Produits des services

Autres produits

Transferts de charges

Produits courants non financiers

Traitements, salaires, charges sociales

Achats et charges externes

Participations et interventions

Dotations aux amortissements et provisions

Autres charges

Charges courantes non financières

RESULTAT COURANT NON FINANCIER

Produits courants financiers

Charges courantes financières

RESULTAT COURANT FINANCIER

RESULTAT COURANT

Produits exceptionnels

Charges exceptionnelles

RESULTAT EXCEPTIONNEL

Impôts sur les bénéfices

RESULTAT DE L'EXERCICEAUBAGNE - RESEAU DE CHALEUR URBAIN - CFU - 2023

Page 12

II – EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II

MODALITES DE VOTE DU BUDGET A

I – L'assemblée délibérante a voté le présent budget :

- au niveau (1) du chapitre pour la section d’exploitation ;

- au niveau (1) du chapitre pour la section d’investissement.

- sans (2) les chapitres « opérations d’équipement » de l’état D1.

La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante :

II – En l’absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, et, en section d’investissement, sans chapitre de dépense « opération d’équipement ».

III – Les provisions sont (3) semi-budgétaires .

(1) A compléter par « du chapitre » ou « de l’article ».

(2) Indiquer « avec » ou « sans » les chapitres opérations d’équipement.

(3) A compléter par un seul des deux choix suivants :

- semi-budgétaires ;

- budgétaires (délibération n° ………. du ……….).AUBAGNE - RESEAU DE CHALEUR URBAIN - CFU - 2023

Page 13

II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II

DÉPENSES D’EXPLOITATION – VUE D’ENSEMBLE A1.1

DEPENSES D’EXPLOITATION

Chapitre Intitulé Prévisions

(a)

Réalisations

Mandats

émis (b)

Rattachements

(c)

Total

réalisations

(d = b+c)

Taux de

réalisation

(d/a)

Restes à

réaliser

(1)

Chapitre

011

Charges à caractère général 219 340,00 0,00 0,00 0,00 0,00 219 340,00

Chapitre

012

Charges de personnel, frais assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

Chapitre

014

Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

Chapitre

65

Autres charges de gestion courante 10,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10,00

Total des dépenses de gestion courante 219 350,00 0,00 0,00 0,00 0,00 219 350,00

Chapitre

66

Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

Chapitre

67

Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

Chapitre

68

Dotations aux provisions et dépréciat° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

Chapitre

69

Impôts sur les bénéfices et assimilés

(2)

0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

Chapitre

022

Dépenses imprévues 0,00

Total des dépenses réelles d’exploitation 219 350,00 0,00 0,00 0,00 0,00 219 350,00

Chapitre

023

Virement à la section d'investissement 0,00

Chapitre

042

Opérat° ordre transfert entre sections

(3)

0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

Chapitre

043

Opérat° ordre intérieur de la section (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

Total des dépenses d’ordre d’exploitation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

Total des dépenses d’exploitation de l’

exercice

219 350,00 0,00 0,00 0,00 0,00 219 350,00

002 Résultat d’exploitation reporté 0,00

Total des dépenses de la section d’

exploitation

219 350,00 0,00 0,00 0,00 219 350,00

(1) dépenses engagées non mandatées

(2) ce chapitre n’existe pas en M49

(3) DE 042 = RI 040 ; DE 043 = RE 043AUBAGNE - RESEAU DE CHALEUR URBAIN - CFU - 2023

Page 14

II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II

RECETTES D’EXPLOITATION – VUE D’ENSEMBLE A1.2

Chapitre Intitulé

Prévisions

(a)

Réalisations

Titres émis

(b)

Rattachements

(c)

Total

réalisations

(d = b+c)

Taux de

réalisation

(d/a)

Restes à

réaliser (1)

Chapitre

013

Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

Chapitre

70

Ventes produits fabriqués, prestations 219 350,00 0,00 0,00 0,00 0,00 219 350,00

Chapitre

73

Produits issus de la fiscalité(2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

Chapitre

74

Subventions d'exploitation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

Chapitre

75

Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

Total des recettes de gestion courante 219 350,00 0,00 0,00 0,00 0,00 219 350,00

Chapitre

76

Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

Chapitre

77

Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

Chapitre

78

Reprises sur provisions et

dépréciations

0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

Total des recettes réelles d’exploitation 219 350,00 0,00 0,00 0,00 0,00 219 350,00

Chapitre

042

Opérat° ordre transfert entre sections

(3)

0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

Chapitre

043

Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

Total des recettes d’ordre d’exploitation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

Total des recettes d’exploitation de l’

exercice

219 350,00 0,00 0,00 0,00 0,00 219 350,00

002 Résultat d’exploitation reporté 0,00

Total des recettes de la section d’

exploitation

219 350,00 0,00 0,00 0,00 219 350,00

(1) recettes justifiées non titrées

(2) ce chapitre existe uniquement en M41, M43 et M44

(3) RE 042 = DI 040AUBAGNE - RESEAU DE CHALEUR URBAIN - CFU - 2023

Page 15

II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II

DÉPENSESD’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE A2.1

Chapitre Intitulé Prévisions (a) Réalisations Mandats émis (b) Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser (1)

Chapitre 20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00

Chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00

Chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00

Chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00

Total des opérations d’équipement (2) 0,00 0,00 0,00 0,00

Total des dépenses d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00

Chapitre 10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00

Chapitre 13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00

Chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00

Chapitre 18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) (3) 0,00 0,00 0,00 0,00

Chapitre 26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00

Chapitre 27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00

Chapitre

020

Dépenses imprévues 0,00

Total des dépenses financières 0,00 0,00 0,00 0,00

Total Chapitres d’opérations pour compte de tiers

(4)

0,00 0,00 0,00 0,00

Total des dépenses réelles d’investissement 0,00 0,00 0,00 0,00

Chapitre

040

Opérat° ordre transfert entre sections (5) 0,00 0,00 0,00 0,00

Chapitre

041

Opérations patrimoniales (6) 0,00 0,00 0,00 0,00

Total des dépenses d’ordre d’investissement 0,00 0,00 0,00 0,00

TOTAL DES DÉPENSES D’INVESTISSEMENT DE

L’EXERCICE

0,00 0,00 0,00 0,00

001 Solde d’exécution de la section d’

investissement reporté

0,00

TOTAL DES DÉPENSES DE LA SECTION D’

INVESTISSEMENT

0,00 0,00 0,00

(1) dépenses engagées non mandatées

(2) voir l’état II-D1 pour le détail des opérations d’équipement

(3) A servir uniquement, en dépense, lorsque la régie effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle crée. (4) voir l’état IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers (5) DI 040 = RE 042

(6) DI 041 = RI 041AUBAGNE - RESEAU DE CHALEUR URBAIN - CFU - 2023

Page 16

II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II

RECETTES D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE A2.2

Chapitre Intitulé Prévisions (a) Réalisations

Titres émis (b) Taux de réalisation (b/a)

Restes à

réaliser (1)

Chapitre

13

Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00

Chapitre

16

Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00

Chapitre

20

Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00

Chapitre

21

Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00

Chapitre

22

Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00

Chapitre

23

Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00

Chapitre

10

Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00

Chapitre

18

Compte de liaison : affectat° (BA,

régie)(2)

0,00 0,00 0,00 0,00

Chapitre

26

Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00

Chapitre

27

Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00

Total Chapitres d’opérations pour

compte de tiers (3)

0,00 0,00 0,00 0,00

Total des recettes réelles d’

investissement

0,00 0,00 0,00 0,00

Chapitre

021

Virement de la section d'exploitation

(4)

0,00

Chapitre

040

Opérat° ordre transfert entre

sections (5)

0,00 0,00 0,00 0,00

Chapitre

041

Opérations patrimoniales (6) 0,00 0,00 0,00 0,00

Total des recettes d’ordre d’

investissement

0,00 0,00 0,00 0,00

TOTAL DES RECETTES D’

INVESTISSEMENT DE L’EXERCICE

0,00 0,00 0,00 0,00

001 Solde d’exécution de la section d’

investissement reporté

0,00

TOTAL DES RECETTES DE LA SECTION

D’INVESTISSEMENT

0,00 0,00 0,00

(1) recettes justifiées non titrées

(2) A servir uniquement, en recettes, lorsque le service non personnalisé reçoit une dotation en espèces de la part de sa collectivité de rattachement. (3) voir l’état IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers (4) pour mémoire, crédits ouverts au budget mais ne faisant pas l’objet d’émission de titres (opérations sans réalisation) (5) DI 040 = RE 042

(6) DI 041 = RI 04102101 - AUBAGNE REG RESEAU CHALEUR URB Exercice 2023

Page 17

II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II

Dépenses d’exploitation - Vue détaillée B1

Chapitre /

Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes

(d=b-c)

Solde prévisions /

réalisations

(a-d)

total chapitre 011 Charges à caractère général 219 340,00 219 340,00

total chapitre 012 Charges de personnel et frais assimilés

total chapitre 014 Atténuations de produits

total chapitre 65 Autres charges de gestion courante 10,00 10,00

Total des dépenses de

gestion courante 219 350,00 219 350,00

total chapitre 66 Charges financières

total chapitre 67 Charges exceptionnelles

total chapitre 68 Dotations aux provisions et aux dépréciations (semi- budgétaires)

total chapitre 69 Impôts sur les bénéfices et assimilés

total chapitre 022 Dépenses imprévues

Total des dépenses réelles

d'exploitation 219 350,00 219 350,00

total chapitre 023 Virement à la section d'investissement

total chapitre 042 Opérations d'ordre de transferts entre sections

total chapitre 043 Opérations d'ordre à l'intérieur de la section d'exploitation

Total des dépenses d'ordre

d'exploitation

Total des dépenses

d'exploitation de l'exercice 219 350,00 219 350,00

002 Résultat d'exploitation

reporté

Total des dépenses de la

section d'exploitation 219 350,00 219 350,0002101 - AUBAGNE REG RESEAU CHALEUR URB Exercice 2023

Page 18

II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II

Recettes d’exploitation - Vue détaillée B2

Chapitre /

Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes

(d=b-c)

Solde prévisions /

réalisations

(a-d)

total chapitre 013 Atténuations de charges

total chapitre 70 Ventes de produits fabriqués, prestations de services, marchandises 219 350,00 219 350,00

total chapitre 73 Produits issus de la fiscalité

total chapitre 74 Subventions d'exploitation

total chapitre 75 Autres produits de gestion courante

Total des recettes de

gestion courante 219 350,00 219 350,00

total chapitre 76 Produits financiers

total chapitre 77 Produits exceptionnels

total chapitre 78 Reprises sur provisions et dépréciations (semi- budgétaires)

Total des recettes réelles

d'exploitation 219 350,00 219 350,00

total chapitre 042 Opérations d'ordre de transferts entre sections

total chapitre 043 Opérations d'ordre à l'intérieur de la section d'exploitation

Total des recettes d'ordre

d'exploitation

Total des recettes

d'exploitation de l'exercice 219 350,00 219 350,00

002 Résultat d'exploitation

reporté

Total des recettes de la

section d'exploitation 219 350,00 219 350,0002101 - AUBAGNE REG RESEAU CHALEUR URB Exercice 2023

Page 19

II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II

Dépenses d'investissement - Vue détaillée C1

Chapitre /

Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes

(d=b-c)

Solde prévisions /

réalisations

(a-d)

total chapitre 20 Immobilisations incorporelles

total chapitre 21 Immobilisations corporelles

total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation ou en concession

total chapitre 23 Immobilisations en cours

Total des dépenses

d'équipement

total chapitre 10 Dotations, fonds divers et réserves

total chapitre 13 Subventions d'investissement

total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées

total chapitre 18 Compte de liaison : affectation (budgets annexes, régies non personnalisées)

total chapitre 26 Participations et créances rattachées à des participations

total chapitre 27 Autres immobilisations financières

total chapitre 020 Dépenses imprévues

Total des dépenses

financières

total Chapitres d'opérations pour compte de tiers

Total des dépenses réelles

d'investissement

total chapitre 040 Opérations d'ordre de transfert entre sections

total chapitre 041 Opérations patrimoniales

Total des dépenses d'ordre

en investissement

Total des dépenses

d'investissement de

l'exercice

001 Solde d'exécution de la

section d'investissement

reporté02101 - AUBAGNE REG RESEAU CHALEUR URB Exercice 2023

Page 20

II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II

Dépenses d'investissement - Vue détaillée C1

Chapitre /

Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes

(d=b-c)

Solde prévisions /

réalisations

(a-d)

Total des dépenses de la

section d'investissement02101 - AUBAGNE REG RESEAU CHALEUR URB Exercice 2023

Page 21

II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II

Recettes d'investissement - Vue détaillée C2

Chapitre /

Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes

(d=b-c)

Solde prévisions /

réalisations

(a-d)

total chapitre 13 Subventions d'investissement

total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées

total chapitre 20 Immobilisations incorporelles

total chapitre 21 Immobilisations corporelles

total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation ou en concession

total chapitre 23 Immobilisations en cours

total chapitre 10 Dotations, fonds divers et réserves

total chapitre 18 Compte de liaison : affectation (budgets annexes, régies non personnalisées)

total chapitre 26 Participations et créances rattachées à des participations

total chapitre 27 Autres immobilisations financières

total Chapitres d'opérations pour compte de tiers

Total des recettes réelles

d'investissement

total chapitre 021 Virement de la section d'exploitation

total chapitre 040 Opérations d'ordre de transfert entre sections

total chapitre 041 Opérations patrimoniales

Total des recettes d'ordre en

investissement

Total des recettes

d'investissement de

l'exercice

001 Solde d'exécution de la

section d'investissement

reporté

Total des recettes de la

section d'investissementAUBAGNE - RESEAU DE CHALEUR URBAIN - CFU - 2023

Page 22

II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II

OPERATIONS D’EQUIPEMENT - DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES D

Cet état ne contient pas d'information.02101 - AUBAGNE REG RESEAU CHALEUR URB Exercice 2023

Page 23

III – ÉTATS FINANCIERS III

Bilan (en euros) A

ACTIF

Exercice N Exercice N-1

BRUT AMORTISSEMENTS ET DEPRECIATIONS NET NET

ACTIF IMMOBILISÉ

Immobilisations incorporelles

Frais d'établissement

Frais d'études, de R et D 587,68 587,68

Concessions, brevets,licences,marques,droits et valeurs similaires

Fonds commercial, droit au bail

Autres immobilisations incorporelles

Immobilisations incorporelles en cours

Immobilisations corporelles

1) En toute propriété

Terrains

Constructions 1 363 372,82 1 363 372,82

Constructions sur sol d'autrui

Installations, matériels et outillage techniques 154 043,66 154 043,66

Oeuvres d'art

Autres immobilisations corporelles

Immobilisations corporelles en cours

Immobilisations affectées à un service non personnalisé

Immobilisations mises en concession ou à disposition et immobilisations affectées

2) Reçues au titre d'une mise à disposition

Terrains

Constructions

Constructions sur sol d'autrui

Installations, matériels et outillage techniques

Autres immobilisations corporelles

Immobilisations en cours02101 - AUBAGNE REG RESEAU CHALEUR URB Exercice 2023

Page 24

III – ÉTATS FINANCIERS III

Bilan (en euros) A

ACTIF

Exercice N Exercice N-1

BRUT AMORTISSEMENTS ET DEPRECIATIONS NET NET

3) Reçues en affectation ou en concession

Terrains

Constructions

Constructions sur sol d'autrui

Installations, matériels et outillage technique

Autres immobilisations corporelles

Immobilisations financières

Participations et créances rattachées à des participations

Autres titres immobilisés

Prêts

Autres créances

TOTAL I 1 518 004,16 1 518 004,16

ACTIF CIRCULANT

Stocks et en cours

Matières premières et autres approvisionnements

En cours de production (biens et services)

Produits intermédiaires et finis

Marchandises

Avances

Créances

Créances d'exploitation

Clients et comptes rattachés

Créances irrécouvrables admises en non valeur

Autres

Créances diverses

Créances sur l'état et les collectivités publiques02101 - AUBAGNE REG RESEAU CHALEUR URB Exercice 2023

Page 25

III – ÉTATS FINANCIERS III

Bilan (en euros) A

ACTIF

Exercice N Exercice N-1

BRUT AMORTISSEMENTS ET DEPRECIATIONS NET NET

Créances sur les budgets annexes ou le budget principal

Opérations pour le compte de tiers (créances)

Autres créances

Valeurs mobilières de placement

Disponibilités 260 000,00 260 000,00

Avances de trésorerie

Charges constatées d'avance

TOTAL II 260 000,00 260 000,00

COMPTES DE RÉGULARISATION

Charges à répartir sur plusieurs exercices

Primes de remboursement des obligations

Dépenses à classer et à régulariser

Écarts de conversion - Actif

TOTAL III

TOTAL GÉNÉRAL (I + II + III) 1 778 004,16 1 778 004,1602101 - AUBAGNE REG RESEAU CHALEUR URB Exercice 2023

Page 26

III – ÉTATS FINANCIERS III

Bilan (en euros) A

PASSIF Exercice N Exercice N-1

FONDS PROPRES

Fonds internes

Dotations -1 307,32

Mise à disposition (chez le bénéficiaire)

Affectation (par la collectivité de rattachement)

Écarts de réévaluation

Réserves

Report à nouveau (1)

Résultat de l'exercice (excédent ou déficit) (1) (2)

Subventions d'investissement 1 519 311,48

Provisions réglementées

Autres fonds

Fonds globalisés

Droits de l'affectant

TOTAL I 1 518 004,16

PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES

Provisions pour risques

Provisions pour charges

TOTAL II

DETTES

Dettes financières

Emprunts obligataires

Emprunts auprès des établissements de crédit

Emprunts et dettes financières divers

Crédits et lignes de trésorerie 260 000,00

Avances

Dettes d'exploitation

Fournisseurs et comptes rattachés02101 - AUBAGNE REG RESEAU CHALEUR URB Exercice 2023

Page 27

III – ÉTATS FINANCIERS III

Bilan (en euros) A

PASSIF Exercice N Exercice N-1

Dettes fiscales et sociales

Autres

Dettes diverses

Fournisseurs d'immobilisations

Dettes envers l'État et les collectivités publiques

Dettes fiscales (impôts sur les bénéfices)

Dettes envers les budgets annexes ou le budget principal

Opérations pour le compte de tiers (dettes)

Autres dettes

Produits constatés d'avance

TOTAL III 260 000,00

COMPTES DE RÉGULARISATION

Recettes à classer ou à régulariser

Écart de conversion - Passif

TOTAL IV

TOTAL GÉNÉRAL (I + II + III + IV) 1 778 004,16

(1) Précédé du signe moins en cas de déficit

(2) Égal au résultat de l'exercice apparaissant en section d'exploitation (tableau I-B)02101 - AUBAGNE REG RESEAU CHALEUR URB Exercice 2023

Page 28

III – ÉTATS FINANCIERS III

Compte de résultat (en euros) B

POSTES Exercice N Exercice N-1

PRODUITS D'EXPLOITATION

Ventes de marchandises

Production vendue

Prestations de services

Divers

Production stockée

Production immobilisée

Produits issus de la fiscalité

Subventions d'exploitation

Reprises sur dépréciations et provisions

Transferts de charges

Autres produits

TOTAL I

CHARGES D'EXPLOITATION

Achats de marchandises

Variation de stock

Achat de matières premières et autres approvisionnements

Variation de stock

Autres achats et charges externes

Impôts, taxes, et versements assimilés

Sur rémunérations

Autres

Salaires et traitements

Charges sociales

Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions

Dotations aux amortissements sur immobilisations

Dotations aux dépréciations des immobilisations

Dotations aux dépréciations des actifs circulants02101 - AUBAGNE REG RESEAU CHALEUR URB Exercice 2023

Page 29

III – ÉTATS FINANCIERS III

Compte de résultat (en euros) B

POSTES Exercice N Exercice N-1

Dotations aux provisions pour risques et charges

Autres charges

TOTAL II

A - RÉSULTAT D'EXPLOITATION (I-II)

PRODUITS FINANCIERS

Valeurs mobilières et créances de l'actif immobilisé

Autres intérêts et produits assimilés

Reprises sur dépréciations et provisions

Transferts de charges

Gains de change

Produits net sur cessions de valeurs mobilières de placement

TOTAL III

CHARGES FINANCIÈRES

Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions

Intérêts et charges assimilées

Pertes de change

Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement

TOTAL IV

B - RÉSULTAT FINANCIER (III-IV)

A + B - RÉSULTAT COURANT

PRODUITS EXCEPTIONNELS

Sur opérations de gestion

Subventions exceptionnelles

Autres opérations

Sur opérations en capital

Produits des cessions d'immobilisations

Autres opérations

Reprises sur dépréciations et provisions02101 - AUBAGNE REG RESEAU CHALEUR URB Exercice 2023

Page 30

III – ÉTATS FINANCIERS III

Compte de résultat (en euros) B

POSTES Exercice N Exercice N-1

Transferts de charges

TOTAL V

CHARGES EXCEPTIONNELLES

Sur opérations de gestion

Subventions exceptionnelles

Autres opérations

Sur opérations en capital

Valeur comptable des immobilisations cédées

Autres opérations

Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions

TOTAL VI

C - RÉSULTAT EXCEPTIONNEL (V-VI)

Impôts sur les bénéfices (VII)

TOTAL DES PRODUITS (I+III+V)

TOTAL DES CHARGES (II+IV+VI+VII)

RÉSULTAT DE L'EXERCICE02101 - AUBAGNE REG RESEAU CHALEUR URB Exercice 2023

Page 31

État des Contrôles du Compte Financier

L’état des contrôles du compte financier ne fait pas apparaître d’anomalie sur le périmètre des contrôles effectués portant sur la cohérence des états patrimoniaux et la concordance de l’exécution budgétaire.02101 - AUBAGNE REG RESEAU CHALEUR URB Exercice 2023

Page 32

V – ARRETE ET SIGNATURES V

ARRETE ET SIGNATURES A

Date d’édition : 15/03/2024

Comptable(s) Ayant exercé au cours de la gestion

Mme Sébastienne ROLLET du 01/01/2023 au 15/03/2024

Vu et certifié par le comptable supérieur ou son délégué qui déclare que le présent compte est exact en ses résultats.

: Observations

RODRIGUEZ Eric (1013970890-0), Contrôleur principal des Finances Publiques A DRFiP DE PACA ET DES BOUCHES..., le 18/03/2024

Le comptable soussigné affirme véritable, sous les peines de droit, le présent compte. ROLLET Sebastienne (1005845260-0), Inspecteur divisionnaire FiP hors classe A AUBAGNE, le 19/03/2024

Vu par l’ordonnateur ou son délégué qui certifie que le présent compte a été voté le par l’organe délibérant.

A , leAUBAGNE - RESEAU DE CHALEUR URBAIN - - 2023

Page 1

IV – ANNEXES IV

PRÉSENTATION AGRÉGÉE DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES A

1 – BUDGET PRINCIPAL DU SPIC

SECTION Crédits ouverts (1) Réalisations Restes à réaliser Total (2)

EXPLOITATION

DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00

RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00

INVESTISSEMENT

DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00

RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00

(1) Cumul du BP, BS et DM.

(2) Cumul des réalisations et restes à réaliser.

2 – BUDGETS ANNEXES (autant de tableaux que de budget) (1)

(1) Cumul du BP, BS et DM.

(2) Cumul des réalisations et restes à réaliser.

3 – PRESENTATION AGRÉGÉE

SECTION Crédits ouverts (1) Réalisations Restes à réaliser Total (2)

EXPLOITATION

DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00

RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00

INVESTISSEMENT

DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00

RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00

TOTAL AGREGE DES

DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00

TOTAL AGREGE DES

RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00

(1) Cumul du BP, BS et DM.

(2) Cumul des réalisations et restes à réaliser.013002 - SGC AUBAGNE Date édition : 15/03/2024

Page 1

Édition définitive

BALANCE RÉGLEMENTAIRE DES COMPTES DU GRAND LIVRE arrêtée à la date du 31/12/2023

02101 - AUBAGNE REG RESEAU CHALEUR URB Exercice : 2023

BA de VILLE D AUBAGNE

Numéro de

compte Libellé du compte

Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes

Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit

1021 Dotation 1 573 671,48 1 572 364,16 1 573 671,48 1 572 364,16 1 307,32

Sous Total compte 102 1 573 671,48 1 572 364,16 1 573 671,48 1 572 364,16 1 307,32

Sous Total compte 10 1 573 671,48 1 572 364,16 1 573 671,48 1 572 364,16 1 307,32

1316 Autres établissements publics locaux 1 214 825,00 1 214 825,00 1 214 825,00

1318 Autres 304 486,48 304 486,48 304 486,48

Sous Total compte 131 1 519 311,48 1 519 311,48 1 519 311,48

Sous Total compte 13 1 519 311,48 1 519 311,48 1 519 311,48

Total classe 1 1 573 671,48 3 091 675,64 1 573 671,48 3 091 675,64 1 307,32 1 519 311,48

2031 Frais d'études 587,68 587,68 587,68

Sous Total compte 203 587,68 587,68 587,68

Sous Total compte 20 587,68 587,68 587,68

2135 Installations générales, agencements, am 1 328 033,82 1 328 033,82 1 328 033,82

2138 Autres constructions 89 699,00 54 360,00 89 699,00 54 360,00 35 339,00

Sous Total compte 213 1 417 732,82 54 360,00 1 417 732,82 54 360,00 1 363 372,82

2153 Installations à caractère spécifique 154 043,66 154 043,66 154 043,66

Sous Total compte 215 154 043,66 154 043,66 154 043,66

Sous Total compte 21 1 571 776,48 54 360,00 1 571 776,48 54 360,00 1 517 416,48

Total classe 2 1 572 364,16 54 360,00 1 572 364,16 54 360,00 1 518 004,16

515 Compte au trésor 260 000,00 260 000,00 260 000,00

51921 Avances de trésorerie de la collectivité 260 000,00 260 000,00 260 000,00

Sous Total compte 5192 260 000,00 260 000,00 260 000,00

Sous Total compte 519 260 000,00 260 000,00 260 000,00

Sous Total compte 51 260 000,00 260 000,00 260 000,00 260 000,00

Total classe 5 260 000,00 260 000,00 260 000,00 260 000,00 260 000,00 260 000,00

Total général 3 406 035,64 3 406 035,64 3 406 035,64 3 406 035,64 1 779 311,48 1 779 311,48