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Arrêté - AM n°187 2025 animation et cine de plein air stade braems chemin du loup 30.08.25
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Marly-la-Ville.
Lien du pdf (Arrêté - AM n°187 2025 animation et cine de plein air stade braems chemin du loup 30.08.25)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité publique,
DEPARTEMENT
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
VAL
D'OISE
|
--.
CANTON
Liberté
-
Egalité
— fraternité
GOUSSAINVILLE
|
-------..-..
COMMUNE
MARLY
LA
VILLE
ARRETE
DU
MAIRE
N°187-2025
REGLEMENTATION
TEMPORAIRE
DE
CIRCULATION
Animations
et
Ciné
de
plein
air
Samedi
30
août
2025
de
18h00
à
minuit
Stade
Braëms,
chemin
du
Loup
Le
Maire
de
MARLY
LA
VILLE,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L'2212-1,
L2212-2
et
L2213-1, Vu
le Code
de
la
Route
et
spécialement
ses
articles
R
110-1
à
R
110-2,
R411-5,
R
411-8,
R
325-12
à
R325-
46,
R417-9,R
417-10;
‘
Vu
le
Code
Pénal
et
notamment
son
article
R610-5 ;
Vu
le
Règlement
Sanitaire
du
Val
d'Oise
pris
par
arrêté
Préfectoral
Considérant,
que
le service
Culturel
de
la
commune
de
Marly-la-Ville
organise
un
événement
« Animations
et
un
Ciné
de
plein
air
»
le
samedi
30
août
2025
de
18h00
à
minuit
au
stade
Braëms,
chemin
du
Loup
sur
la
commune
de
Marly
la
Ville,
proposé
par
la
Direction
Culture
et
patrimoine
de
la
Communauté
d'Agglomération
Roissy
Pays
de
France
« L'Eté
de
la
toile
filante
».
Considérant
qu'afin
d'assurer
la
sécurité
et
le
bon
déroulement
de
cet
événément
prévu
le
samedi
30
août
2025
de
18h00
à
minuit,
il est
nécessaire
de
règlementer
la
circulation
et
le stationnement
des
véhicules
aux
abord
du
stade
Braëms.
ARRETE
Aicle
1
: Le
service
Culiurel
de
la
commune
de
Marly-la-Ville
est
autorisé
à
organiser
Un
événément
« Animations
et
ciné
de
plein
air
» au
stade
Braëms,
chemin
du
Loup
à
Marly-la-Ville,
le
samedi
30
août
2025
de
18h00
à
minuit.
Aticle
2
: À
fin
de
faciliter
l'organsiation
de
l'événement,
le
stade
Braëms
sera
fermé
au
public
à
partir
de
15h00.
Ouverture
au
public
à
partir
de
18h00
jusqu'à
la
fin
de
l'événement.
Aticle
3:
L'accès
au
stade
Braëms
chemin
du
Loup
devra
est
libre,
aucun
véhicule
ne
devra
être
stationner
devant
l'entrée
du
portail
afin
de
faciliter
le
passage
des
secours.
Atticle
4
: Le
stationnement
des
véhicules
sera
interdit
et
considéré
comme
gênant
entre
le
n°7,
chemin
du
Loup
et
l'entrée
du
stade
Braëms
des
deux
côtés
ainsi
que
sur
les
espaces
verts,
face
au
n°2,
chemin
du
Loup
et sur
toute
la
longueur
jusqu'à
la
rue
Thaveau.
Article
5
: Le
parking
du
stade
Braëms
chemin
du
Loup
est
ouvert
au
public
ainsi
que
le
parking
situé
à
l'arrière
du
stade
Braëêms
en
face
du
n°83,
rue
du
Colonel
Fabien.
Article
6
: La
fourniture
et
la
mise
en
place
des
panneaux
de
signalisation
seront
assurés
par
les
services
techniques. Atticle
7:
Le
présent
arrêté
pourra
faire
l'objet
d'un
recours
contentieux
formé
auprès
du
tribunal
administratif
compétent
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication.
Il peut
également
dans
le
même
délai
faire
l'objet
d'un
recours
gracieux
intenté
devant
son
auteur.
«Le
tribunal
administratif
de
Cergy-Pontoise
peut
également
être
saisi
directement
par
les
personnes
physiques
ef
morales
par
l'intermédiaire
de
l'application
«Télé
recours
citoyens
»
{Informations
et
accès
au
service
disponibles
à
l'adresse
suivante
: htfps://www.télérecours.fr]
».Atticle
7 : Ampliation
du
présent
arrêté
sera
adressée
à :
»
Madame
La
Directrice
Générale
des
services,
"
Madame
la
Responsable
de
la
Police
Municipale
“
Monsieur
le
Chef
de
service
de
la
police
intercommunale
de
la
CARPF,
"
Monsieur
le
Lieutenant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
de
Survilliers,
"
Le
centre
de
secours
de
Survilliers,
="
Le
service
des
techniques,
"
Le
service
des
sports,
"
Le
service
Espace
Culturel.
Chargés
chacun
en
ce
qui
les
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté
qui
sera
publié
et
affiché
dans
la
Commune.
A
Marly
la
Ville,
Le
O7
juillet
2025
Le
Maire,
André
SPECQ.
Le Maire
Adjoint,
Daniel
MELLA