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Document publié le Vendredi 13 octobre 2023 par la commune de Bouchet-Mont-Charvin.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2023 10 13 cr cm prise de notes secretaire seance sebastien drion)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Démocratie,
1
Notes prises au cours de la séance du
Conseil Municipal du 13 octobre 2023.
Présents : Sandrine BLANCHIN, Patrick DEHONDT, Sébastien DRION, Laurent GEVAUX, Franck PACCARD, Vincent PASQUIER, François THABUIS et Denis ZUCCONE.
Absents : (excusés) : Mireille TISSOT-ROSSET, Monique BARDET, Jérôme THIAFFEY-RENCOREL.
A donné pouvoir :
Mireille TISSOT-ROSSET a donné pouvoir à Sébastien DRION ;
Monique BARDET a donné pouvoir à Laurent GEVAUX ;
Jérôme THIAFFEY-RENCOREL a donné pouvoir à Sandrine BLANCHIN. Sébastien DRION a été nommé secrétaire de séance.
Approbation du procès-verbal de la séance du 08 septembre 2023 : approuvé à l’unanimité.
Suivi des dossiers d’urbanisme : Cf tableau présenté en séance.
ALPAGE : Convention de mandat avec l’association foncière pastorale du Mont-Charvin (A.F.P.) pour la rénovation de l’accès à l’unité pastorale du Plan du Tour.
La commune a rénové l’accès au Plan du Tour cet été. Cette convention permettra l’obtention de subventions via l’AFP. Concernant, La modification du tracé de l’accès au Plan du Tour : ce sujet sera abordé au cours d’un prochain Conseil.
➢ Délibération adoptée à l’unanimité pour la convention de mandat avec l’AFP.
Finances : Candidature de la commune du Bouchet-Mont-Charvin pour l’expérimentation du compte financier unique pour l’exercice comptable 2023.
Accord à l’unanimité, Le Maire propose d’évoquer l’instauration de la taxe de séjour au cours du prochain Conseil.
➢ Délibération adoptée à l’unanimité pour l’expérimentation du CFU.
S.M.B.V.A : GEMAPI – Transfert de l’ouvrage de protection contre les inondations au Syndicat Mixte du Bassin Versant Arly : bac de dépôt du nant Bouchet ;
GEMAPI – Transfert de l’ouvrage de protection contre les inondations au Syndicat Mixte du Bassin Versant Arly : bac de dépôt du nant du Pécheux.
La Préfecture a demandé à ce que les deux délibérations prises le 13 janvier 2023 soient de nouveau présentées en Conseil.
➢ Délibérations adoptées à l’unanimité pour les deux sites.
Personnels de la commune : présentation de la mise à jour du document unique d’évaluations des risques ;
La mise à jour du DUER a été réalisée et la mise en place de « titres restaurant » est en cours de préparation.
Travaux Voirie :
Les travaux de préparation de voirie au niveau de la Montée du Cimetière, en amont du revêtement, seront réalisés par la SARL BEBER TP.
Les travaux de revêtement le seront par l’entreprise COLAS.
La réalisation de la tranchée drainante sur la route de Nant-Blanc a fait l’objet d’un Marché ; 3 offres ont été transmises. La SARL BEBER TP a été retenue pour sa proposition à un montant de 78.385.80 euros TTC.
➢ Délibération adoptée à l’unanimité pour le marché confié à BEBER TP.
Commission Eau Potable :
Plusieurs créations de chambres de vannes sont prévues sur le réseau AEP de manière à sortir les compteurs EP des habitations.
Aménagement Cœur du Village :
Rendez-vous avec la société « Les Jardins Nomades » le 17 octobre pour présentation et validation du projet. Montant de la maîtrise d’œuvre : 25.000 euros TTC.
Une autre réunion est prévue le 27 novembre à 18h.
Informations diverses :
- Bois : des administrés ont demandé la mise en place de coupes affouagères pour 2024.
- Exercice de crise dans le cadre deu Plan Communal de Sauvegarde : le vendredi 8 décembre, entre
14h et 17h.