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Conseil Municipal - affiche cm 17 05 2024 2
Séance - seance no5 du 17 mai 2024
Compte-Rendu - 2024 05 17 cr cm prise de notes secretaire seance sandrine blanchin
Document publié le Vendredi 17 mai 2024 par la commune de Bouchet-Mont-Charvin.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2024 05 17 cr cm prise de notes secretaire seance sandrine blanchin)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
1
Notes prises au cours de la séance du
Conseil Municipal du 17 mai 2024
Présents : Monique BARDET, Sandrine BLANCHIN, Patrick DEHONDT, Sébastien DRION, Laurent GEVAUX, Franck PACCARD, François THABUIS, Denis ZUCCONE.
Absents : Vincent PASQUIER, Jérôme THIAFFEY-RENCOREL, Mireille TISSOT-ROSSET. Vincent PASQUIER a donné pouvoir à Patrick DEHONDT.
Jérôme THIAFFEY-RENCOREL a donné pouvoir à Sandrine BLANCHIN. Mireille TISSOT-ROSSET a donné pouvoir à Franck PACCARD.
Sandrine BLANCHIN a été nommée secrétaire de séance.
Approbation des procès-verbaux des séances du 05 et 12 avril 2024 : approuvés à l’unanimité.
Urbanisme : Présentation des dossiers en cours.
Finances :
Nous avons fait le point sur les demandes de subventions en cours. Au Contrat Départemental d’Avenir et de Solidarité (CDAS) pour l’année 2024 :
- Pour la Voirie :
• Les Petits Liaudes : 27.800 € ;
• Pour les tranchées drainantes et les enrobés : 50.000 €.
- Pour les bâtiments (rénovations énergétiques) :
• Logements de la Cure : changement de 2 chaudières : 8.200 € + plomberie et
radiateurs 5.700€ ;
• Eglise : toiture 2.200 € et dallage/carrelage 16.058 € ;
• Maison à rénover : isolation extérieure et réhabilitation: 100.000€ + toilettes publiques,
soit un coût de 210.000€ TTC / 175.000€ HT.
Travaux :
- Eau potable et assainissement :
• Projet pour l’étude de l’assainissement collectif du chef-lieu :
• Mise en ligne de l’appel d’offre pour assistance à maitrise d’œuvre le 10/05/2024 ;
• Fin de l’appel d’offre le 14/06/2024 ;
• Choix du bureau d’étude : juillet 2024 ;
• Début de l’étude : septembre 2024 ;
• Fin de l’étude : mars 2025.
• Demande de subventions pour travaux de sécurisation et d’amélioration du réseau d’eau
potable :
• Projet n°1 : Etude de faisabilité et réalisation de l’interconnexion de deux réseaux
de ressources : 182.550€ ;
• Projet n°2 : Mise en place de compteurs en entrée des trois réservoirs : 3.524 € ;
• Projet n °3 : Création de deux chambres de compteurs aux points de
dédoublement des réseaux : 23.691 € ;
• Projet n °4 : Mise à jour du système de télégestion et intégration des données
relevées au niveau des deux chambres de comptage créées : 13.114 €
• Aire de jeux :
• La SARL BEBER TP a été choisie pour la réalisation des travaux pour le lot n°1
(terrassement et maçonnerie) pour un montant total de 79.074 € ;
• C’est la société TRESSE, co-traitant de BEBER TP, qui est missionnée pour la
maçonnerie, elle effectuera les travaux dans le courant du mois de juillet.
• Voirie :
• Le drainage à la Savatte a été effectué.
• Les travaux sur la route des Petits Liaudes sont lancés pour une durée de cinq
semaines. 2
• Alpage : Les travaux à effectuer sur l’alpage du Plan du Tour seront organisés avec l’alpagiste
pour ne pas nuire à son activité. Travaux prévus au mois d’août.
C.C.V.T. :
• Refacturation des frais de fonctionnement du chenil intercommunal : ils comprennent les frais
de convention, la participation aux frais des cabinets de vétérinaires et au nettoyage.
Le calcul et la répartition financière ont été répartis sur les 12 communes membres, avec un pourcentage au nombre d’habitants. Soit un coût de 100,99 € pour notre commune.
• Transfert de compétences eau et assainissement : la C.C.V.T. relance la réflexion sur le
transfert de compétence.
Un groupe de travail est en place pour réfléchir sur l’évolution de ce sujet :
- Dissolution des régies et des syndicats ;
- Transfert des personnels affectés ;
- Transferts des biens et des services affectés ;
- Transfert des budgets et pertes décisionnelles des budgets et tarification pour les
communes ;
- Possibilités de délégation par opposition à « intégrée ».
Pour la préparation de ce transfert, il faut faire l’inventaire des moyens humains, de la gestion des budgets et valider les documents cadres du transfert.
Le transfert de compétences sera obligatoire au 1er janvier 2026.
Point sur les Personnels de la commune :
• Pour le remplacement de Delphine : aucune candidature n’est parvenue en Mairie,
une solution possible envisagée ; information plus tard.
• Pour les heures de ménage que Marie-Laure souhaite laisser le soir : elles seront
effectuées par Emilie, la nouvelle cantinière.
Nous nous réunirons pour les départs de Delphine et de Maryse le 28 juin à 18h à la salle des fêtes.
Organisation des élections européennes :
La tenue du bureau pour les élections européennes du dimanche 9 juin a été mis en place.
Prochaines dates des conseils municipaux :
Vendredi 21 juin, vendredi 26 juillet, pas de conseil au mois d’août et vendredi 13 septembre.
Dates à retenir pour nos animations 2024 :
- Le 25 mai : Chorale de Marthod à 19h à l’église ;
- Le 14 juin : projection de courts métrages à 19h à la salle des fêtes ;
- Le 15 juin : nettoyage des sentiers avec l’ATC et l’ACCA. RDV : 8h au village et le soir barbecue-party
des Pompiers à la salle des fêtes ;
- Le 22 juin : la “balade des 5 sens” avec le CABS : 14h30 et les feux de la Saint-Jean à 21h - 22h dans
les alpages ;
- Le 4 juillet : Bouchet-Plage sur la journée à l’école ;
- Le 5 juillet : spectacle de fin d’année à Serraval à 17h, concert apéro Bouchet-Plage avec le groupe
TRANSIT à 19h sur le parking de l’Arbelot ;
- Le 13 juillet : Concert DUO DORMAIE à 19h à l’église ;
- Le 14 juillet : commémoration de la Fête Nationale au C.P.I. à 11h ;
- Fin juillet : marché de producteurs ;
- Le 3 aout : cinéma en plein air : « Les Têtes Givrées » à partir de 19h aux Sardoches ;
- Le 15 aout : ball-trap à la Greubaz et bal des pompiers à 19h au chef-lieu ;
- Le 31 aout : course de caisses à savon au Cernix ;
- Le 11 octobre : “octobre rose” et Saint-Martin au chef-lieu ;
- Fin novembre : marché de créateurs : au chef-lieu ; à l’étude à ce jour.