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Conseil Municipal - convoc cm 12 04 2024 2
Séance - seance no4 du 12 avril 2024
Compte-Rendu - 2024 04 12 cr cm prise de notes secretaire seance patrick dehondt
Document publié le Vendredi 12 avril 2024 par la commune de Bouchet-Mont-Charvin.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2024 04 12 cr cm prise de notes secretaire seance patrick dehondt)
Thèmes du document : Justice et droit, Sécurité sociale, Banque,
1
Notes prises au cours de la séance du
Conseil Municipal du 12 avril 2024
Présents : Monique BARDET, Patrick DEHONDT, Sébastien DRION, Franck PACCARD, Jérôme THIAFFEY- RENCOREL, Mireille TISSOT-ROSSET, Denis ZUCCONE.
Absents : Sandrine BLANCHIN, Laurent GEVAUX Vincent PASQUIER, François THABUIS. Laurent GEVAUX a donné pouvoir à Patrick DEHONDT.
Vincent PASQUIER a donné pouvoir à Mireille TISSOT-ROSSET.
Patrick DEHONDT a été nommé secrétaire de séance.
Approbation du procès-verbal de la séance du 08 mars 2024 : approuvé à l’unanimité.
Urbanisme : Présentation des dossiers en cours.
Associations Foncières Pastorales :
Compte tenu de la demande croissante des besoins en gestion, assurée par la C.C.V.T., il a été décidé de procéder à une embauche de personnel (décision du Conseil Communautaire).
Un agent sera donc dédié à ce poste et à d’autres fonctions.
D’autre part, ce coût de gestion, actuellement pris en charge par la C.C.V.T., sera mutualisé et imputé aux communes au prorata de leur nombre d’unités et de surfaces pastorales.
Il en résulte un coût global annuel pour la commune du Bouchet-Mont-Charvin de 2.395 euros.
Monsieur le Maire explique l’intérêt de cette prise en charge : le périmètre de l’AFP concerne une petite partie de la commune ; néanmoins, il concerne des espaces collectifs accessibles à tous.
D’autre part l’intérêt de porter des projets d’aménagement par l’AFP permet de solliciter des subventions au profit de la commune pour nos deux alpages et également aux alpages privés.
➢ Vote de la délibération : adoptée à l’unanimité.
Caisse Nationale d’Allocations Familiales :
Concerne une délibération de pré-engagement sur la nouvelle convention à établir entre la C.C.V.T. et la C.A.F.
Pas de conséquence financière à ce jour.
➢ Vote de la délibération : adoptée à l’unanimité.
Travaux :
1/ Cœur de Village et aire de jeux :
Suite à l’ouverture des plis et à leurs analyses ce lundi 8 avril 2024, il en ressort :
✓ Très peu de proposition: deux par lot :
Lot 2 : BEBER TP, MILLET : deux offres largement au-dessus de l’estimation AJP : + 160% ;
Lot 1 : BEBER TP, dans l’estimation, MARCUCCILLI : + 200% au-dessus de l’estimation. 2
La commission a proposé de ne pas attribuer le lot 2 et de relancer la consultation en laissant davantage de délai de réalisation aux entreprises et en modifiant la composition du lot sans toutefois baisser la qualité initiale du projet (deux lots au lieu d’un et une tranche optionnelle).
Concernant le Lot 1 : l’offre MARCUCCILLI est irrecevable (modification du DQE sur l’offre de base). La commission propose de lancer une étude « béton » afin de mieux cerner les conséquences sur le DQE de base et d’attribuer le lot 1 au cas où à l’entreprise BEBER TP.
Accepté à l’unanimité : autorisation pour Le Maire d’attribuer le lot 1.
Dans tous les cas il ressort que la réalisation de l’ensemble des travaux ne sera pas réalisable sur le délai initial au15/9/2024, mais plutôt à l’automne 2024, voir début 2025.
Concernant l’aménagement de l’ancienne « maison Curt », la déclaration préalable est en cours et les différents lots nécessaires à la réalisation des travaux sont prêts à être mis en ligne pour la consultation des entreprises.
2/ Travaux à La Cure :
Nécessité absolue de procéder à des travaux de chauffage et de plomberie.
Il est proposé de confier le remplacement de deux chaudières à l’entreprise Garanka pour un montant de 2 x 4000 euros TTC : accepté à l’unanimité.
Il est proposé de confier des travaux de plomberie à l’entreprise Vaillant pour un montant de 5.141euros HT : accepté à l’unanimité.
Mireille Tissot-Rosset a constaté des dégâts dans le grenier de la Mairie : 3 lucarnes sont à changer pour un coût de 1.700 euros TTC.
3/ Présentation du tableau général d’engagement pour 2024 :
La réalisation d’une tranchée drainante a été confiée à l’entreprise BEBER TP pour un montant de 6.902 euros TTC, en aval du hameau de Banderelle (consécutif aux travaux de construction de Monsieur Guillaume Thiaffey-Rencorel)
Personnels :
Monsieur le Maire confirme le départ de Madame Delphine Parent pour le RDG au 01/07/2024, il s’agit d’un contrat de détachement.
Une annonce a été réalisée pour engager un agent de grade A ou B avec un mi-temps minimum ; le poste étant à pourvoir au 01/07/2024.
Il est noté que la commune de Serraval souhaite embaucher un cadre à temps plein. Ce poste ne sera donc plus mutualisé avec nos voisins.
Mr le Maire confirme l’arrivée de Madame Emilie Le Zallic en remplacement de Madame Maryse Boisier qui a fait valoir ses droits à la retraite au 01/08/2024.
Madame Emilie Le Zallic pourra effectuer deux jours en « doublon » au courant du mois de mai avec Madame Maryse Boisier.
Tout le conseil souhaite la bienvenue à Madame Emilie Le Zallic.
Litige Urbanisme :
Monsieur le Maire a été auditionné par les gendarmes suite à un procès-verbal au titre de l’urbanisme déposé par la Mairie à l’encontre d’un propriétaire de la commune.
8 Mai 2024 :
Notre cérémonie annuelle se prépare, notamment avec le concours toujours aussi actif de Monsieur Roger Thiaffey-Rencorel. Cette année, l’action des maquisards sur notre commune sera mise en avant.
Bulletin municipal 2023 :
Terminé : la diffusion commencera d’ici 10 jours via les services de La Poste.
Animations :
Point sur les animations 2024.