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Compte-Rendu - 2023 11 17 cr cm prise de notes secretaire seance laurent gevaux public
Document publié le Vendredi 17 novembre 2023 par la commune de Bouchet-Mont-Charvin.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2023 11 17 cr cm prise de notes secretaire seance laurent gevaux public)
Thèmes du document : Énergies, Justice et droit, Aménagement du territoire,
1
Notes prises au cours de la séance du
Conseil Municipal du 17 novembre 2023.
Présents : Monique BARDET, Sandrine BLANCHIN, Patrick DEHONDT, Sébastien DRION, Laurent GEVAUX, Franck PACCARD, Vincent PASQUIER, François THABUIS, Jérôme THIAFFEY-RENCOREL et Denis ZUCCONE.
Absente : (excusée) : Mireille TISSOT-ROSSET.
A donné pouvoir :
Mireille TISSOT-ROSSET a donné pouvoir à Patrick DEHONDT.
Laurent GEVAUX a été nommé secrétaire de séance.
Approbation du procès-verbal de la séance du 13 octobre 2023 : approuvé à l’unanimité.
En préambule, Monsieur le Maire précise qu’il souhaite ajouter un point à l’ordre du jour de ce conseil : proposition adoptée à l’unanimité.
Sollicitation de la part de la Famille VEYRAT : Ils souhaitent que la commune déneige l’accès jusqu’à leur habitation à La Bottaz. Ils sont venus en mairie faire part au Maire de leur requête. Les membres du Conseil décident de mener une réflexion à ce sujet de manière à prendre une décision au cours d’un prochain Conseil.
Suivi des dossiers d’urbanisme : Cf tableau présenté en séance.
Bois/Forêt :
➢ Parcelles de Mr RIVOLLET, superficie de plus de 14 hectares.
Acquisition réalisée grâce au financement du Conseil Départemental (panneau de communication mis en place).
Classement de 11,3 hectares dans le régime forestier de la commune :
➢ Délibération adoptée à l’unanimité.
Classement d’une parcelle de 6000 m2, intégrée en B 1718, au titre des Espaces Naturels Sensibles :
➢ Délibération adoptée à l’unanimité.
Proposition à la famille BLANC-GARIN d’acheter une parcelle leur appartenant, parcelle située au milieu d’une parcelle communale.
En attente de la réponse de la famille BLANC-GARIN ;
➢ Accord des membres du Conseil si les propriétaires sont d’accord.
➢ Subvention accordée par le Conseil Départemental pour la réalisation d’une piste forestière à Sur
Cons . Montant de la subvention accordée : 8.400 euros.
Les travaux seront confiés à Monsieur Bruno BARRET et réalisés entre avril et octobre 2024. Le montant
des travaux, à préciser, s’élève à 20.850 euros.
➢ Renouvellement du certificat PEFC :
➢ Délibération adoptée à l’unanimité. 2
Loi APER : définition des zones d’accélération pour la production d’énergies renouvelables.
La commune est appelée à déterminer des zones au potentiel géothermique important, ainsi que des zones ayant besoin de chaleur pour des bâtiments résidentiels et tertiaires. La commune va solliciter Monsieur Thibault TURBIN, agent de la C.C.V.T., pour mettre en place un rendez- vous qui permettra d’obtenir des explications sur la mise en œuvre de ce processus.
Finances :
➢ Subvention dans le cadre “d’Octobre Rose”:
Une subvention de 400 euros sera allouée à l’association du « Comité Féminin pour le dépistage du cancer du sein des Savoie ».
➢ Indemnité pour le stagiaire de la MFR :
Une indemnité de 60 euros lui sera attribuée.
Voirie :
Il y a un retard sur le démarrage du chantier aux Petits Liaudes, retard dû aux conditions météorologiques. Les travaux seront décalés au printemps 2024 et une seconde tranche pourrait être lancée en même temps. Il y a un problème entre la tranchée, déjà réalisée par le Syane, et nos futurs travaux. Une réunion, réunissant des représentants de la Mairie, de Sogetrel, du Syane et de Barrachin BTP a été réalisée dans le courant de la semaine 46.
Un partage des frais est à déterminer pour déplacer la tranchée réalisée par le Syane.
Budget Voirie : c/o tableaux de suivi de Patrick DEHONDT.
Eau : présentation power-point de Vincent PASQUIER.
Fourniture et pose de 3 compteurs en amont de chaque réservoir pour comptage des ressources ; montant du devis : 3.524 euros H.T. (4.228 euros TTC)
Télégestion des réservoirs : changement des équipements PERAX par des équipements SOFREL ; montant du devis : 13.114 euros H.T. (15.736,80 euros TTC)
Montants à prévoir au Budget Annexe de l’Eau 2024.
Projet assainissement collectif : Rendez-vous le vendredi 15 décembre à 10h avec Madame GROSJEAN, responsable service Eau et Assainissement à la direction animation territoriale et développement durable du Conseil Départemental 74.
RET : Présentation et explications par Laurent GEVAUX :
Le renforcement des D’Zeures est terminé.
Présentation des projets 2024.
Travaux aménagement « Cœur de Village » : Rencontre prévue le 27 novembre à 18h. Réunion d’information à la population le vendredi 15 décembre à 18h à la salle des fêtes. ARCHIBOIS Concept est retenu pour les premières phases de conception sur le projet « maison Curt » ; montant de sa prestation : 8.200 euros H.T.
Aménagement du parking des Sardoches : Le devis de l’entreprise « Les Jardins Nomades », pour la rédaction du plan d’aménagement et la notice descriptive, a été retenu : montant : 2.300 euros H.T.
Bâtiment - modification du règlement de location de la salle des fêtes - : Ajouter au règlement le prix du changement de dalle du plafond, à savoir : 20 euros par dalle.
Informations diverses :
• 19 octobre 2023 : Conseil d’Ecole. Compte-rendu réalisé par Monique BARDET. 57 enfants scolarisés à
Serraval et 35 au Bouchet-Mont-Charvin. A la rentrée scolaire 2024/2025, il y a un risque de fermeture
d’une classe sur le Regroupement Pédagogique Intercommunal.
• Travaux bâtiment Mairie/Ecole: le changement des fenêtres a été réalisé à l’école ; celles de la Mairie
seront changées dans le courant de la semaine 47.
• 19 novembre 2023 : Repas des Aînés.