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Conseil Municipal - convoc cm affiche 05 04 2024
Séance - seance no3 du 5 avril 2024
Compte-Rendu - 2024 04 05 cr cm prise de notes secretaire seance monique bardet
Document publié le Vendredi 5 avril 2024 par la commune de Bouchet-Mont-Charvin.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2024 04 05 cr cm prise de notes secretaire seance monique bardet)
Thèmes du document : Fiscalité, Budget, Eau et assainissement,
1
Notes prises au cours de la séance du
Conseil Municipal du 05 avril 2024
Présents : Monique BARDET, Patrick DEHONDT, Sébastien DRION, Laurent GEVAUX, Franck PACCARD, Vincent PASQUIER, Jérôme THIAFFEY-RENCOREL, Mireille TISSOT-ROSSET, Denis ZUCCONE.
Absents (excusés) : Sandrine BLANCHIN, François THABUIS.
Sandrine BLANCHIN a donné pouvoir à Jérôme THIAFFEY-RENCOREL
Monique BARDET a été nommée secrétaire de séance.
Urbanisme : un dossier est présenté pour information.
Votes du taux des taxes locales : Pas d’augmentation des taxes pour 2024 ; pour rappel :
✓ Taxe foncière (bâti): 26,41 % ;
✓ Taxe foncière (non bâti): 92,27 % ;
✓ Taxe foncière (bâti): 26,41 %.
➢ Vote de la délibération sur les taxe locales 2024 : adoptée à l’unanimité.
Votes des Budgets :
A/Vote du Budget Annexe Alpage CFU 2023 :
➢ Vote de la délibération sur le BAA : adoptée à l’unanimité.
B/Vote du Budget Annexe Alpage Budget Primitif 2024 :
➢ Vote de la délibération sur le BAA 2024 : adoptée à l’unanimité.
C/Vote du Budget Annexe Eau et Assainissement CFU 2023 :
➢ Vote de la délibération sur le BAE 2023 : adoptée à l’unanimité.
D/Vote du Budget Annexe Eau et Assainissement Budget Primitif 2024 :
➢ Vote de la délibération sur le BAE 2024 : adoptée à l’unanimité.
E/Vote du Budget Principal CFU 2023 :
➢ Vote de la délibération sur le BP 2023 : adoptée à l’unanimité.
F/Vote du Budget Primitif Budget Principal 2024 : arrivée de Sandrine BLANCHIN.
➢ Vote de la délibération sur le budget primitif 2024 : adoptée à l’unanimité.
Fin de la séance à 20h30