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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Houssay.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil Municipal du 1 décembre 2023 Délibérations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Bois et produits du bois,
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
COMMUNE
DE
HOUSSAY
(Mayenne)
L’an
deux
mil
vingt
trois,
le
01
décembre
à 20
H
30,
le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué
le
Mairie,
sous
la présidence
de
M.
GIGAN
Jean-Marie,
Maire.
Etaient
présents
: MM.
OUDART
Christine,
BEZIER
Marie-Christine,
GODIER
Gilles,
Adjoints,
CHRÉTIEN
Christine,
PUEL
Laurent,
HUARD
Elvis,
formant
la majorité
des
membres
en
exercice.
Absents
excusés:
PUEL
Laurent,
Secrétaire
: Christine
OUDART
24
novembre
2023,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
GEORGET
Céline,
GEORGET
Céline,
HAY
Jean-François,
GUILLET
Massilia,
BENOIST
Cédric,
OBJET
: Budget
Primitif
: Décision
modificative
2
(délibération
n°041-2023)
Afin
de
permettre
le
mandatement
des
traitements
de
décembre
2023,
Monsieur
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
de
prendre
la décision
modificative
suivante :
SECTION
D'INVESTISSEMENT
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
RECETTES
DEPENSES
RECETTES
Article
Montant
Article
Montant
Article
Montant
Article
Montant
65-65748
-3780.00
012-6413
+940.52
012-6450
+2116.57
012-6470
+722.91
0.00
Monsieur
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
d’adopter
la
présente
décision
modificative
n°2
du
budget
général
et
d’habiliter
le Maire
à signer
tout
document
s’y
rapportant. Le
Conseil
Municipal,
après
délibération,
Accepte
la
décision
modificative
2
au
budget
général
de
la
commune
telle
que
présentée
ci-dessus
;
Charge
Monsieur
le Maire
de
son
inscription
au
budget
général
de
la commune
Fait
et délibéré
les jour,
mois
et an
susdits.
Pour
extrait
conforme,
Le
04
décembre
2023
Publié
le
Envoyé
en
préfecture
le
04/12/2023
Reçu
en
préfecture
le
04/12/2023
ID
: 053-215301177-20231201-041_2023-DE
77 EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE
DE HOUSSAY (Mayenne)
L’an
deux
mil
vingt
trois,
le
01
décembre
à 20
H
30,
le Conseil
Municipal
légalement
convoqué
le
Mairie,
sous
la présidence
de
M.
GIGAN
Jean-Marie,
Maire.
Etaient
présents
: MM.
OUDART
Christine,
BEZIER
Marie-Christine,
GODIER
Gilles,
Adjoints,
CHRÉTIEN
Christine,
PUEL
Laurent,
HUARD
Elvis,
formant
la majorité
des
membres
en
exercice.
Absents
excusés:
PUEL
Laurent,
Secrétaire
: Christine
OUDART
24
novembre
2023,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
GEORGET
Céline,
GEORGET
Céline,
HAY
Jean-François,
GUILLET
Massilia,
BENOIST
Cédric,
OBJET
: Budget
Primitif
: Décision
modificative
3 (délibération
n°042-2023)
Il
convient
de
constituer
une
provision
lorsque
le
recouvrement
des
créances
apparaît
compromis,
pour
l’année
2023
il convient
donc
de
provisionner
la somme
de
918.50
€.
Monsieur
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
de
prendre
la décision
modificative
suivante
: SECTION
D'INVESTISSEMENT
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
RECETTES
DEPENSES
RECETTES
Article
Montant
Article
Montant
Article
Montant
Article
Montant
65-65748
-918.50
68-681
+918.50
0.00
Monsieur
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
d’adopter
la
présente
décision
modificative
n°3
du
budget
général
et d’habiliter
le
Maire
à signer
tout
document
s’y
rapportant. Le
Conseil
Municipal,
après
délibération,
Accepte
la
décision
modificative
3
au
budget
général
de
la
commune
telle
que
présentée
ci-dessus ;
Charge
Monsieur
le Maire
de
son
inscription
au
budget
général
de
la commune
Fait
et délibéré
les jour,
mois
et an
susdits.
Pour
extrait
conforme,
Le
04
décembre
2023
Envoyé
en
préfecture
le
04/12/2023
Reçu
en
préfecture
le
04/12/2023
Publié
le
ID
: 053-245301177-20231201-042
2023-DE
TT EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
COMMUNE
DE
HOUSSAY
(Mayenne)
L’an
deux
mil
vingt
trois,
le
01
décembre
à
20
H
30,
le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué
le
24
novembre
2023,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la présidence
de
M.
GIGAN
Jean-Marie,
Maire.
Etaient
présents
: MM.
OUDART
Christine,
BEZIER
Marie-Christine,
GODIER
Gilles,
Adjoints,
CHRÉTIEN
Christine,
PUEL
Laurent,
GEORGET
Céline,
HUARD
Elvis,
formant
la majorité
des
membres
en
exercice.
Absents
excusés:
PUEL
Laurent,
GEORGET
Céline,
HAY
Jean-François,
GUILLET
Massilia,
BENOIST
Cédrie,
Secrétaire
: Christine
OUDART
OBJET
: Participation
de
la Commune
de
LA
ROCHE
NEUVILLE
au
frais
de
fonctionnement
de
l’école
publique
de
HOUSSAY
pour
l’année
2022/2023
(délibération
n°
043-2023)
Monsieur
le
Maire
présente
les
charges
intercommunales
du
RPI
HOUSSAY
/
SAINT-SULPICE,
suivant
la
convention
validée
lors
du
conseil
municipal
en
date
du
10
mai
2019. Le
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
délibération,
a
défini
pour
les
15
enfants
fréquentant
l’école
publique
de
HOUSSAY
les
charges
intercommunales
dues
par
la
Commune
de
ST-SULPICE,
commune
déléguée
de
LA
ROCHE
NEUVILLE
pour
un
montant
total
de
15
806.29
€.
Le
coût
de
fonctionnement
total
du
groupe
scolaire
est
de
87
588.41€,
soit
1 042.72
€
par
enfant
sans
les charges
d’investissement.
autorise
Monsieur
le
Maire
à
émettre
le
titre
de
recettes.
Fait
et délibéré
les jour,
mois
et an
susdits.
Pour
extrait
conforme,
Le
04
décembre
2023
Le
Maire,
Jean-
Envoyé
en
préfecture
le 04/12/2023
Ed
Reçu
en
préfecture
le
04/12/2023
|
u
ol
Publié
le
|
ID
: 053-215301177-26231201-043
2023-DE
|
\ EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
COMMUNE
DE
HOUSSAY
(Mayenne)
L’an
deux
mil
vingt
trois,
le
01
décembre
à
20
H
30,
le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué
le
24
novembre
2023,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la présidence
de
M.
GIGAN
Jean-Marie,
Maire.
Etaient
présents
: MM.
OUDART
Christine,
BEZIER
Marie-Christine,
GODIER
Gilles,
Adjoints,
CHRÉTIEN
Christine,
PUEL
Laurent,
GEORGET
Céline,
HUARD
Elvis,
formant
la majorité
des
membres
en
exercice.
Absents
excusés
:
PUEL
Laurent,
GEORGET
Céline,
HAY
Jean-François,
GUILLET
Massilia,
BENOIST
Cédric,
Secrétaire
: Christine
OUDART
OBJET
: Budget
Primitif
: Décision
modificative
4
(délibération
n°044-2023)
Pour
les
dépenses
d’investissement
pour
l'installation
d’une
chaudière
bois
déchiqueté,
il convient
d’inscrire
une
somme
complémentaire,
pour
être
conforme
aux
devis
présentés.
Monsieur
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
de
prendre
la
décision
modificative
suivante
:
SECTION
D'INVESTISSEMENT
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
RECETTES
DEPENSES
RECETTES
Article
Montant
Article
Montant
Article
Montant
Article
Montant
0019-231
-14000.00
0015-2158
+14000.00
0.00
Monsieur
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
d’adopter
la
présente
décision
modificative
n°4
du
budget
général
et d’habiliter
le
Maire
à signer
tout
document
s’y
rapportant. Le
Conseil
Municipal,
après
délibération,
Accepte
la
décision
modificative
4
au
budget
général
de
la
commune
telle
que
présentée
ci-dessus
;
Charge
Monsieur
le Maire
de
son
inscription
au budget
général
de
la commune
Fait
et délibéré
les jour,
mois
et an
susdits.
Pour
extrait
conforme,
Le
04
décembre
2023
Le
Maire,
Envoyé
en
préfecture
le
05/12/2023
Reçu
en
préfecture
le
05/12/2023
Publié
le
ID
: 053-215301177-20231201-044
2023-DE
977