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Procès Verbal - 1679921005 PV DU 17 02 2023
Document publié le Vendredi 17 février 2023 par la commune de Saint-Pierre-la-Bourlhonne.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1679921005 PV DU 17 02 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Bois et produits du bois,
ONSEIL ! MUNICIP.
Procès-verbal de la Séance du vendredi 17 février 2023
#2 Nom Prénom : ‘ ‘ |Présents | Excusés |: Absents |: Procurations :
BERNARD Philippe
MICHEL Didier
TARRIT Pascal
EGIMBROD Alain
PLANAT Gilles
SEYCHAL Jean-Luc
FOURNET FAYARD Chantal
THORENS Pauline
La réunion débute à 17h00
Secrétaire de Séance : M. MICHEL Didier
CONTRAT D'ACHAT DE BOIS SUR LES PARCELLES DU COL DU BEAL 2023 11]
Mr le Maire présente le contrat d’achat de bois résineux des parcelles AE 19,20,21,22. Et
demande au conseil municipal l’autorisation de signer ce contrat en précisant que la coupe doit
être effectuée avant fin avril si les conditions le permettent.
Pour = 6 Contre = 0 Abstention = 0
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SICHARDE HAUTE ET LA RICHARDE BASSE 0 1]
Mr le Maire rapporte que la parcelle AC 188 est un BND (Bien Non Délimité), cette parcelle a plusieurs propriétaires qui détiennent une surface dans cette dernière, appartenant à la section de la Richarde Haute et la Richarde Basse, il est donc nécessaire de préciser les deux sections dans la délibération. La demande sera donc renouvelée auprès des ayants droits et une nouvelle délibération sera effectuée ultérieurement.
Pour = 5 Contre = 0 Abstention = 0
e Mr Didier MICHEL sort de la salle lors du vote.
Informations
- Date du prochain conseil municipal :
Le Maire propose la date du vendredi 24/03/2023 à 19h00.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 18h15.