Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 1638862904 CR DU 29 OCTOBRE 2020
Compte-Rendu - REUNION DU 20 OCTOBRE 2023
Compte-Rendu - 1647373008 CR DU 30 08 2021
Procès Verbal - 1679921005 PV DU 17 02 2023
Procès Verbal - 1695632885 PV DU 28 04 2023
Procès Verbal - 1716877881 6 DECEMBRE 2023
Procès Verbal - 1716877904 22 DECEMBRE 2023
Procès Verbal - 1679920969 PV DU 27 01 2023
Procès Verbal - 1695632843 PV DU 24 03 2023
Procès Verbal - 12 PROCES VERBAL DU 25 OCTOBRE 2022
Procès Verbal - 1716877846 20 OCTOBRE 2023
Document publié le Vendredi 20 octobre 2023 par la commune de Saint-Pierre-la-Bourlhonne.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1716877846 20 OCTOBRE 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Famille, Logement,
Ke SESSION 2023 :
Procès-verbal de la Séance du vendredi 20 octobre 2023
Nom Prénom: : ‘Présents | Excusés |-Absents |: Procurations BERNARD Philippe
MICHEL Didier
TARRIT Pascal
EGIMBROD Alain
PLANAT Gilles
SEYCHAL Jean-Luc
FOURNET FAYARD Chantal
THORENS Pauline
X BERNARD Philippe
|
bn)» |
La réunion débute à 19h00
Mr TARRIT Pascal arrive à 19h30 et prendra part au vote à partir de la délibération 2023-35
Secrétaire de Séance : M. MICHEL Didier
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22/08/2023 Mr le Maire propose l’approbation du procès-verbal du conseil municipal du 22/08/2023. Pour = 7 Contre = 0 Abstention = 0
RENOUVELLEMENT DU BAIL BOX POUR LES MILITAIRES [2023-33 Mr le Maire présente le nouveau bail de location pour le box dans le garage communal. Le prix de la location est fixé à 453€ annuel. Le bail est consenti pour une durée de six ans avec actualisation possible du prix au bout de trois ans, à la demande du bailleur.
Pour = 7 Contre = 0 Abstention = 0
AMENAGEMENT DE SECURITE AU TITRE DES AMENDES DE POLICES [2023- 34]
Mr le Maire propose d’utiliser le fond des amendes de police pour aménager le trottoir à la sortie du village côté abris bus jusqu’au cimetière.
Le trottoir serait goudronné sur une largeur de 1m60 sur 60 mètres, réfection de la dalle sous les poubelles, ainsi que la fourniture et l’installation d’un radar pédagogique mobile. Le coût de cette prestation est estimé à 11 613€ HT avec une possibilité de subvention à hauteur de 75%, plafonné à 7500€ HT.
Le coût pour la commune serait d’environ 4000€ HT.
Pour = 7 Contre = 0 Abstention = 0
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS [2023-35]
Mr le Maire propose la liste des associations suivantes :
- Jeunes sapeurs pompier d’Olliergues : 230€
- Amicale des sapeurs-pompiers de Marat : 230€
- SESPB : 300€
- Et Pan en avant : 300€
- Coursiera : 200€
1 - Jasserie Jean-Marie : 250€
- PEP 63 : 230€
Pour = 8 Contre = 0 Abstention = 0
Messieurs MICHEL et TARRIT sortent de la pièce lors du vote de la subvention pour le Cercle populaire laïque.
- Cercle populaire laïque : 600€
Pour = 6 Contre = 0 Abstention = 0
PARTICIPATION AUX FRAIS DES SORTIES SCOLAIRES DE L’ECOLE DU
BRUGERON [2023-36]
Mr le Maire présente le montant des sorties scolaires de l’école primaire du Brugeron. Le total s’élève à 4627.84€.
Mr le Maire propose une subvention de 1000€ pour l’année scolaire 2023/2024. Pour =8 Contre = 0 Abstention = 0
DESIGNATION D’UN REFERENT DEONTOLOGUE [2023-37]
Mr le Maire rappel l’obligation de désigner un référent déontologue.
Mr PAGIS René est désigné par le conseil municipal.
Pour = 8 Contre = 0 Abstention = 0
MODIFICATION DES STATUTS COMMUNAUTE DE COMMUNE ALEF [2023-38] Mr le Maire présente les modifications des statuts de la communauté de commune ALF concernant :
- Le centre de vacances de Prabouré
- L'hébergement le Coral à Ambert
- Création et gestion des relais petite enfance.
Pour =8 Contre = 0 Abstention = 0
CONVENTION ADHESION SERVICE SANTE CDG 2024-2026[2023-39] Mr le Maire présente la convention du service santé du CDG. L’adhésion s’élève à 117€ par an et par salarié. Cette convention est signée pour trois ans.
Pour = 8 Contre = 0 Abstention = 0
CONVENTION INSTALLATION DE RUCHER [2023-40]
Mr le Maire présente la convention d’installation d’un rucher sur la parcelle AE19 au col du Béal.
Pour = 8 Contre = 0 Abstention = 0
CONVENTION ACHAT BOIS COL DU BEAL [2023-41]
Mr le Maire présente les propositions d’achat de bois :
- 15450 € pour un hectare d’épicéa
- 38€ le m3 qualité charpente et
- 27€ le m3 qualité emballage pour le sapin en mode jardinage
Pour = 8 Contre = 0 Abstention = 0 Informations
- Mr le Maire présente le projet d'exposition peinture et photos de l'association Jean-
Marie. L'exposition aura lieu du 3 au 24 août 2024.
- Avancement du projet d'aménagement du bourg : Le marché public a été déposé sur la
plateforme. Les dossiers doivent être déposés avant le 24 novembre 2023 à midi.
- Courrier de Mme LAGOIÏA concernant le passage de motos le dimanche 15 octobre 2023
- La cérémonie du 11 novembre aura lieu le 18 novembre à 11h15.
- Pascal TARRIT présente la réunion de territoire Energie, notamment sur la création
d’un réseau de chaleur.
- L'arbre de Noël est programmé pour le 9 décembre 2023 à 16h.
- Une messe aura lieu le 28 octobre 2023 à 18h
- Le prochain conseil est fixé au 12 janvier 2024 à 18h30.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h15.