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Compte-Rendu - CR CM 02 fevrier 2021
Document publié le Mardi 2 février 2021 par la commune de Mazille.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 02 fevrier 2021)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Justice et droit,
MAIRIE
de MAZILLE
Canton
de
Cluny
71250
- Saône
et Loire
Arrondissement
de
Mâcon
Téléphone
03
85
50
81
17
Email
: mairie.mazille71 @orange.fr
Compte-rendu
de
la réunion
du
Conseil Municipal
En
date
du
2 février
2021
à 19
heures
Présents
:
Jean-Marc
CHEVALIER,
Jean-François
FICHET,
Fabrice
GAUTHIER,
Jean-Baptiste
MARTINOT,
Gérard
MOYNE,
Laurent
WOOG,
Irène
TISSOT,
Christian
GAYRAL,
Armando
PEREIRA
et
Jean-Paul
ROUGEOT.
Absent
excusé
: Marie-Pierre
PORTE.
Secrétaire
administrative
: Geneviève
VIGNERESSE
Le
quorum
étant
atteint,
le
Conseil
peut
valablement
délibérer
: ouverture
des
travaux
du
Conseil
Municipal
à
19
heures
15.
Secrétaire
de
séance
: Gérard
MOYNE
Monsieur
le
Maire
ouvre
la
séance,
après
avoir
fait
respecter
les
gestes
barrières
que
sont
le port
du
masque
et
le
nettoyage
des
mains
à
l’aide
de
gel
hydro
alcoolique,
avec
ouverture
des
fenêtres,
pour
la
ventilation
de
la salle
du
conseil,
et un
espacement
suffisant
entre
les participants.
1
- Approbation
du
procès-verbal
de
la
réunion
du
7
décembre
2020
:
Le
Conseil
adopte
à
l’unanimité
le
Compte-Rendu
du
dernier
conseil,
après
les
corrections
suivantes
: ajouter
après
«même
chose
» dans
le paragraphe
9 — Voirie
2021:
-
«projets
regroupant
des
travaux
et
revêtements
garantissant
l’infiltration
des
eaux
de
pluie,
paysagement,
plantations
d’arbres
de
haut jet et arbustes
d’essences
locales
et adaptées
, mellifères.
»
Le
compte-rendu
est
accepté
avec
la remarque
d’un
conseiller,
qui
émet
une
réserve
par
rapport
à
la
consultation
d’un
avocat
pour
l’'EHPAD
de
Champrouge
(décision
prise
à
l’unanimité
lors
de
la
réunion
du
Conseil
du
12 juin
2020).
2-TONTE
ET
DEBROUSSAILLAGE
:
Un
appel
d’offres
a été
lancé,
suite
à la demande
du
Conseil
de
rechercher
une
solution
pour
la tonte
des
espaces
verts
et
le
débroussaillage
des
chemins
à
raison
de
deux
lots,
pour
une
année
éventuellement
renouvelable.
Six
candidats
se
sont
manifestés,
cinq
sont
venus
visiter
grâce
à
la
diligence
des
conseillers,
trois
ont
répondu
: deux
pour
deux
lots,
un
pour
les
espaces
verts
seulement.
Après
étude
du
rapport
de
la
commission,
sur
les
propositions
présentées
par
les
Entreprises
TENDANCE
NATURE
à CLUNY,
JACQUARD
à DARDILLY,
TERIDEAL
à
GENAS,
à
l’unanimité ,
le
Conseil
décide
d’attribuer :
-le lot N°
1
«espaces
verts»
à
TERIDEAL
-le
lot
N°2
«chemins»
à
TERIDEAL Le
Conseil
mandate
le Maire
pour
transmettre
les réponses
aux
entreprises
non
retenues,
informer
dans
les
délais
légaux
TERIDEAL,
et passer
commande
des
travaux
pour
2021,
faire
le
nécessaire
et
signer
tous
marchés
correspondants. Monsieur
le
Maire
présente
au
Conseil
l’économie
moyenne
procurée
par
cette
solution
extérieure,
sachant
qu’une
expérience
d’une
année
permettra
de
connaître
tous
les
éléments
de
comparaison.
Ceci
permettra
de
choisir
entre
les
différentes
solutions
suite
au
départ
en
retraite
de
l’employé
communal
(embauche
d’un
employé
à temps
complet
ou
partiel,
recours
à des
services
locaux
pour
ces
prestations,
avec
ou
sans
le matériel
communal
compris
la lame
à déneigement,
qui
sera
conservé,
ou
recours
à une
entreprise
extérieure). 3-EGLISE
SAINT-BLAISE:
DEVIS
LAUZES
:
La
sous-toiture
de
l’Église
SAINT-BLAISE a
été
voligée
grâce
au
Fonds
de
Dotation
LAPALUS-
BIDAUT,
pour
la sécurité
et le confort
des
paroissiens.
Suite
à des
infiltrations,
le Conseil
a demandé
un
devis
de
réfection
du
faîtage
à
l’Entreprise
ROTONDO
SARL,
avec
réalisation
au
plus
tôt,
pour
éviter
d’endommager
la volige.
La
commune
a reçu
une
proposition
de
cette
entreprise
bien
connue,
pour
un
montant
de
4
430,00
€
HT
soit
5
513,00
€ TTC.
Le
Conseil
accepte
ce
devis
à
l’unanimité.
4-CONVENTION
SUEZ
2020
-2025
L’assainissement
des
eaux
usées
raccordées
à la lagune
est du
domaine
de
SUEZ,
ce qui
représente
sur
le prix
de
l’eau
payé
par
ceux
qui
sont
raccordés
0,80
€/M3.
Les
autres
installations
relèvent
du
SPANC,
qui
assure
le contrôle
et le conseil
pour
les
installations
individuelles
moyennant
redevance
ponctuelle.
Le
conseil
a validé
un
schéma
directeur
pour
connaître
exactement
les
circuits
d'évacuation
des
eaux
et tous
les
réseaux
de
la
commune,
dans
la perspective
du
transfert
à
la
Communauté
de
Communes
de
la
compétence
eau-assainissement
en
2026
ou
peut-être
avant.
SUEZ
répercute
à la commune
les
impayés
des
consommateurs,
ce
qui
représente
environ
2 000
€ par
an,
en
déduisant
sa
rémunération
de
mandataire
sur
la redevance
versée
à la commune.
Afin
de permettre
à SUEZ
de
récupérer
ces
impayés,
une
convention
doit
être
signée
entre
SUEZ
et
la
Commune.
A
l’unanimité,
le Conseil
autorise
le Maire
à signer
cette
convention,
ce
qui
devrait
permettre
de
poursuivre
le règlement
de
ces
impayés.
5 -CENTRE
DE
GESTION
- CONVENTION :
Le
Centre
de
Gestion
assure
le
service
Ressources
Humaines
pour
les
communes
de
moins
de
5.000
habitants,
moyennant
une
cotisation
obligatoire,
versée
par
la commune.
Le
Centre
de
Gestion
propose
de
renouveler
cette
convention
pour
permettre
à la Mairie
de
continuer
à bénéficier
de
ses
conseils
et de
l’établissement
des
payes,
dans
le respect
des
lois
et règlements
en
vigueur,
pour
la durée
restant
à courir
du
mandat
en
cours
et sans
supplément.
Le
Conseil,
à
l’unanimité,
autorise
le
Maire
, à
signer
la
Convention
proposée
par
le
Conseil
de
Gestion
de
Saône
-et
-Loire.
6-QUESTIONS
DIVERSES :
Le
Maire
donne
lecture
des
remerciements
envoyés
par
les
bénéficiaires
des
colis
des
Anciens,
et
remercie
chaleureusement
les sœurs
du
Carmel,
qui
ont présenté
des
vœux
personnalisés
à chacun
des
Anciens.
Il présente
aussi
ses
félicitations
au
personnel
de
l’'EHPAD
de
Champrouge,
pour
son
dévouement
au
cours
de
la crise
du
COVID
et en
particulier
à Madame
Catherine
POINTURIER,
qui
s’est
vue
décorée
de
la Légion
d'Honneur,
grade
de
Chevalier,
au
Directeur
et
au
Docteur
référent
de
l'EHPAD,
pour
leur
gestion
exemplaire
lors
de
cette
pandémie.
A-
MARE
DE
PUISAGE
— POINT
d’EAU
:
Pour
un
complément
d’eau
au cours
de
l’été,
il faut faire
appel
à une
entreprise
spécialisée,
avec
accord
de
la Police
de
l’Eau,
soit pour
l’aménagement
d’une
réserve,
soit pour
des
travaux
sur
les
cours
d’eaux.
Ces
travaux
peuvent
être
subventionnés
à
40
+40
%
par
la
NATURA
2000
et
le
Département,
avec
priorité
aux
stockages
en
poches
ou
enterrés
pour
éviter
l’évaporation,
tout
en
conservant
la qualité
de
l’eau
(en
fonction
du
volume
de
+
ou
- 10
M3).
Une
rencontre
est
à organiser
avec
le représentant
de
la Police
de
l’Eau
pour
voir
ce qui
est faisable
en
vue
d’une
réserve
d’eau,
et
étudier
l’utilisation
au
mieux
des
ressources
en
eau
de
la
communes
(Fontaine
CEBE,
REUTE,
etc).
B
-PARCELLES
FORESTIERES :
Une
réunion
doit
être
organisée
avec
le représentant
local
de
l’ONF
afin
de :
- voir
si on
peut
ajouter
des
parcelles
aux
99
ha
déjà
confiés
à la gestion
de
l'ONF
(parcelles
D
110,
À
78,
A
4),
afin
de
mieux
les
valoriser
ou
percevoir
des
aides
pour
préserver
la biodiversité.
- déterminer
un
plan
à 20
ans
tenant
compte
de
l’évolution
du
climat
sur
les
espèces
(dégâts
des
tempêtes
sur
les
sapins,
effets
des
sécheresses
sur
les
chênes,
maladies
sur
les
frênes,
etc).
C-
PROJET
de
HAIE
PARKING
du
CIMETIERE
:
La
commune
a bénéficié
d’une
subvention
de NATURA
2000
de
4116
€ en
2020
et on
peut
envisager
divers
aménagements
tels
un
point
d’eau
sur
le
Chemin
de
Compostelle,
une
haïe
en
bordure
du
parking
de
l'Église.
Réfléchir
à
ce
qui
peut
être
aménagé
pour
utiliser
cette
somme
à bon
escient
tout
en
utilisant
les
matériaux
qui
pourraient
être
disponibles.
D
— TRAVAUX
—
DIVERS
dans
la
commune
Un
inventaire
doit
être
réalisé
pour
lister
les
différentes
tâches
qui
étaient
effectuées
par
l’employé
municipal
avec
définition
de
ce
qui
relève
du
bénévolat
(simple
ou
à organiser),
ce
qui
peut
être traité
avec
un
cahier
des
charges,
avec
recours
à un
auto-entrepreneur
s’il en
est
de
disponible.
Une
réunion
aura
lieu
le lundi
8 février
à
18
heures
en
commission
ad
hoc.
E
— FRICHE
CHEMIN
DES
NAUDINS :
A
l’unanimité,
le
Conseil
refuse
que
la
Commune
se
mêle
d’une
affaire
privée
entre
deux
ou
plusieurs
propriétaires
particuliers.
G
—
RIDEAU
de
la
buvette
de
la
PRIALE
:
Le
Conseil
décide
de
demander
un
devis
pour
le
remplacement
des
rideaux
de
la
buvette
qui
sont
dangereux
à
manipuler,
bien
que
cette
installation
constitue
un
abri
appréciable
en
cas
de
pluie
pour
les
consommateurs
devant
la buvette
(ce
que
ne procureraient
pas
des
volets
roulants
).Toutes
les suggestions
sont
à étudier
: volets
roulants
mais
aussi
vérins
ou
autres
.
Plus
rien
n’étant
à l’ordre
du jour,
la séance
est
levée
à 22
heure
45.
Le
5 février
2021,
Le
Maire,
Jean-Marc
CHEVALIER