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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mazille.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 24 07 2020)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Budget,
MAIRIE
de MAZILLE
Canton
de
Cluny
71250
- Saône
et Loire
Arrondissement
de
Mâcon
Téléphone
03
85
50
81
17
Email
: mairie.mazille71 @orange.fr
Compte-rendu
de
la
réunion
du
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
MAZILLE
du
24
juillet
2020
Présents
:
Jean-Marc
CHEVALIER
,
Jean-François
FICHET,
Gérard
MOYNE
, Laurent
WOOG
Marie-Pierre
PORTE ,
Irène
TISSOT
, Fabrice
GAUTHIER
, Christian
GAYRAL
, Jean-
Baptiste
MARTINOT
, Armando
PEREIRA
et Jean-Paul
ROUGEOT.
Le
Conseil
est
au
complet
: ouverture
des
travaux
du
Conseil
Municipal
à
18
h 40.
Secrétaire
administrative
: Geneviève
VIGNERESSE
Secrétaire
de
séance
: Gérard
MOYNE
Monsieur
le
Maire
ouvre
la
séance,
après
avoir
fait
respecter
les
gestes
barrière
que
sont
le
port du masque
et le nettoyage
des
mains
à l’aide
de
gel hydro
alcoolique,
avec
ouverture
des
fenêtres,
pour
la ventilation
de
la salle
du
conseil.
1
- Approbation
du
procès-verbal
de
la
réunion
du
Conseil
du
10
juillet
2020
Le
Conseil,
à
l’unanimité,
approuve
le
procès-verbal
de
la
réunion
du
Conseil
du
10
juillet
2020.
2
- Vote
du
budget
principal
2020
Monsieur
le
Maire
présente
en
les
commentant,
les
différents
postes
des
comptes
2019,
investissement
et fonctionnement,
tels
qu’approuvés
par
le précédent
Conseil
lors
de
sa réunion
du
6
mars
2020,
ainsi
que
les postes
du
budget
des
dépenses
et recettes
pour
l’année
2020.
Il
remet
un
tableau
des
emprunts
faisant
apparaître
qu’il
reste
une
échéance
de
5177,72
à
honorer
en
2020,
et une
dernière
échéance
de
2161
Euros
en
2021,
date
à laquelle
la commune
n’aura
plus
aucune
dette
d'emprunt.
Dans
le cadre
des
nouveaux
projets
(nouvelle
Mairie
-nouveaux
travaux
dans
l’église-nouveau
dossier
en
projet)
la municipalité
a modifié
les
horaires
d’ouverture
pour
un
meilleur
service
public
pour
les
administrés.
Il
indique
également
les
conséquences
du
départ
en
retraite
de
l’employé
municipal
sur
les
postes
charges
de
personnel
et services
extérieurs.
Pour
faire
face
aux
besoins
de
financement
des
dépenses
d’investissement,
un
transfert
de
50.000
euros
en
provenance
du
budget
assainissement
est nécessaire.
Budget
Communal
Dépenses
Recettes
Fonctionnement
324
115,42
324
115,42
Investissement
113
850,00
113
850,00
Le
Conseil,
après
en
avoir
délibéré,
adopte
à
l’unanimité
et
tel
que
présenté
ci-dessus,
le
projet
de
Budget
Principal
2020. 3
- Vote
du
budget
Assainissement
2020
:
Monsieur
le
Maire
présente
ensuite,
en
le
commentant,
le
compte
de
résultat
2019,
investissement
et fonctionnement
tel qu’adopté
par
le Conseil
lors
de
sa réunion
du
6 mars
2020,
ainsi
que
le
projet
de
Budget
ASSAINISSEMENT,
pour
l’année
2020,
tel
que
figurant
au
tableau
ci-
dessous : Budget Assainissement
Dépenses
Recettes
Fonctionnement
116
040,00
116
040,00
Investissement
49
307,20
49
307,20
Le
Conseil,
après
en
avoir
délibéré,
adopte,
à
l’unanimité,
le
projet
de
budget
ASSAINISSEMENT
2020
tel
que
figurant
ci-dessus.
4
: Questions
diverses :
A-
Subventions
2020
Le
Conseil,
après
délibération,
décide
d’attribuer
les
subventions
suivantes
pour
2020 :
- à l’AIC
pour
son
dossier
« accessibilité
»
la somme
de
:
1 000
Euros,
- à la Prévention
Routière :
50
Euros
- à la MFR
de
Etang-sur-Arroux
où
est
scolarisé
un
enfant
de
Mazille
:
50
Euros
B-
ONF
Monsieur
MARIOTTON
assure
l’intérim
en
attendant
l’arrivée
du
remplaçant
de
Monsieur
VEUILLOT.
Avec
celui-ci
devra
être
envisagée
la vente
des
chablis
suite
aux
tempêtes
et le nouveau
programme
pluriannuel
de
gestion
de
la forêt
communale.
C-
Nettoyage
du
cimetière,
travaux
de
voirie,
nettoyage
de
la place
de
l’Église
La
Commission
Voirie
est
chargée
de
mettre
au
point
les
différents
lots
pour
les
appels
d’offres
relatifs
aux
différents
travaux
d’entretien
de
la
voirie
et
des
espaces
verts,
y
compris
l’évacuation
de
l’épave
stockée
sur
cette
place.
D-
Installation
de
la Fibre
L'installation
de
la
Fibre
est
bien
prévue
dans
tout
le
village,
mais
aucune
date
ne
peut
être
annoncée,
ne
serait-ce
que
suite
à
la
mise
en
place
d’un
nouveau
Central
à
Sainte-Cécile,
pour
desservir
des
hameaux
voire
villages
limitrophes.
E-
Vitesse
dans
le
hameau
de
Néronde
Le
Conseil
déplore
les
excès
de
vitesse
constatés
dans
la traversée
de
notre
village,
ainsi
que
dans
les hameaux
de
Néronde,
des
Varennes,
etc.
Une
installation
provisoire
de
radars
est à l’étude.
F-
Courriel
du
9 juillet
de
Mme
CHAPUIS
-FAVRE,
adressé
au
Conseil
municipal
de
Maille
: Ce
courriel
a
été
envoyé
pour
analyse
et
réponse
à
l’avocat
et
au
notaire
de
la
Mairie,
mandatés
par
le
Conseil
municipal
du
12
juin,
concernant
le
respect
du
testament
de
Mademoiselle
BARBET
(EHPAD
de
Champrouge). G-
Syndicat
des
Eaux
de
la Haute
Grosne
Lors
de
la
réunion
des
délégués
au
Syndicat,
Monsieur
le
Maire
a été
élu
Vice
-Président
à
titre
bénévole.
H-
WC
publics
La
Municipalité
doit
étudier
le
remplacement
de
l’ensemble
pour
une
mise
aux
normes
actuelles.
I - Murs
en
pierres
sèches
Ce
point
sera
vu
par
la Commission
Voirie
dans
le cadre
de
l’appel
d’offres.
J- Mise
en
valeur
du
petit
patrimoine
(croix
et lavoirs)
de
la
commune
Une
étude
sur
la signalétique
sera
conduite.
Plus
rien
n’étant
à l’ordre
du
jour,
la
séance
est
levée
à vingt-trois
heures
quinze
minutes.