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Arrêté - 2026 094
Déliberation - 1767102117 deliberation 10 du cm du 16 12 2025 rap
Déliberation - 2023 070
Déliberation - 2025 094
Document publié le Jeudi 4 décembre 2025 par la commune de Waziers.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 094)
Thèmes du document : Travail et emploi, Handicap et inclusivité, Sécurité sociale,
Envoyé en préfecture le 29/12/2025
Reçu en préfecture le 29/12/2025
L Commune de WAZIERS (Nord) | Publié le S LG ”
ID : 059-215906546-20251211-2025 094-DE
Extrait du Registre aux délibérations du
CONSEIL MUNICIPAL
Convocation du 4 décembre 2025
Séance du 11 décembre 2025
Présidence de : Monsieur Laurent DESMONS
29 Membres élus le 23 février 2024 :
MM. DESMONS Laurent, CHARLET Jocelyne, MOREAUX Rémy, FRASCA Geneviève, DOGIMONT Frédéric,
FERENZ Sébastien, CARON Marie-José, HIMEUR Kémici, DEHEN Mireille, GAMBIER David, TABET Lucy, DISASSINI Guy, URBANIAK Evelyne, KAHALERRAS Jamel, DUCATILLON Nicole, DUFOUR Olivier, DOISY Cindy, DUTOMBEAU Jérôme, CAPRON Edwige, HAUSSY Jonathan, MICHON Jacques, PARNETZKI Claudine, MASCARTE Roger, MAZURE Françoise, VEREZ Richard, POULAIN Ophélie, KERRAR Maggy, BETTINI Gilles,
DEVILLE Doriane.
Membres avant donné pouvoir : Madame Geneviève FRASCA (pouvoir à CHARLET Jocelyne), Monsieur Sébastien
FERENZ (pouvoir à MOREAUX Rémy), Madame Cindy DOISY (pouvoir à DOGIMONT Frédéric), Monsieur Richard VEREZ (pouvoir à MICHON Jacques).
OBJET : Rapport Social Unique 2024
Vu l’article L.231-1 du Code Général de la Fonction publique (CGFP), le rapport social unique
constitue une obligation légale pour les collectivités territoriales et leurs établissements publics :
«Les administrations mentionnées à l'article L. 2 élaborent chaque année un rapport social unique
rassemblant les éléments et données à partir desquels sont établies les lignes directrices de gestion
prévues au chapitre II] du titre Ler du livre IV, déterminant la stratégie pluriannuelle de pilotage des
ressources humaines dans chaque administration, collectivité territoriale et établissement public. »
Le rapport social unique a été présenté au CST en date du 18 Novembre 2025 avec un avis favorable.
Il sert de support à un débat relatif à l'évolution des politiques des ressources humaines et est rendu
public.
Il est demandé à l’Assemblée Délibérante de prendre acte du RSU 2024.
Voir document joint
Vote : L’Assemblée prend acte
La secrétaire de séance, Fait et délibéré en séance,
Madame Evelyne URBANIAK Pour extrait conforme,
Le Maire,
Laurent DESMONS Envoyé en préfecture le 29/12/2025
Reçu en préfecture le 29/12/2025
puni lo S'LOT %
11-2025 094-DE
a
œ
a
=
=
=
=
SE
BRRRES CE
fonctionnaires
contractuels permanents
contractuels non permanents
a
a
a
Titulaire Contractuel Tous
17% 5% 14%
65% 34% 57%
9% 5% 8%
7% 5%
1% 1%
1% 55% 15%
100% 100% 100%
% d'agents
45%
15%
11%
9%
5%
Synthèse des principaux indicateurs du Rapport Social Unique 2024
Agents de maîtrise
Adjoints d'animation
Adjoints techniques
Adjoints administratifs
Assistants d'enseignement artistique
Technique
Total
Répartition par genre et par statut Les principaux cadres d’emplois
Incendie
Cadres d'emplois
Animation
72 % des contractuels non permanents recrutés comme saisonniers ou occasionnels
Médico-sociale
Police
Culturelle
Sportive
Personnel temporaire intervenu en 2024 : aucun agent du Centre de Gestion et aucun intérimaire
2 contractuels permanents en CDI Un agent sur emploi fonctionnel dans la collectivité
5 contractuels non permanents recrutés dans le cadre d’un emploi aidé
Répartition des agents par catégorie
Filière
Administrative
Répartition par filière et par statut
> 29
Précisions emplois non permanents
178 agents employés par la collectivité
au 31 décembre 2024
> 38
> 111
Cette synthèse du Rapport sur l'État de la Collectivité reprend les principaux indicateurs du Rapport Social Unique
au 31 décembre 2024. Elle a été réalisée via l'application www.bs.donnees-sociales des Centres de Gestion par
extraction des données 2024 transmises en 2025 par la collectivité au Centre de Gestion du Nord.
SYNTHÈSE DU RAPPORT SOCIAL UNIQUE 2024
COMMUNE DE WAZIERS
62% 21%
16% fonctionnaires
contractuels permanents
contractuels non permanents
3% 15%
83%
Catégorie A
Catégorie B
Catégorie C
37%
5%
48%
63%
95%
52%
Ensemble
Contractuels
Fonctionnaires
Hommes Femmes
Effectifs
Caractéristiques des agents permanents
RSU
1 Envoyé en préfecture le 29/12/2025
Reçu en préfecture le 29/12/2025
Publié le S 10 é
&BHommes M Femmes
0% des hommes à temps partiel
8% des femmes à temps partiel
fonctionnaires Répartition des ETPR permanents par catégorie contractuels permanents
contractuels non permanents
Aucune position particulière
138,14 agents en Equivalent Temps Plein Rémunéré (ETPR) sur l'année 2024
> 8,48
* L'âge moyen est calculé sur la base des tranches d'âge
> 27,30
> 102,36
251 415 heures travaillées rémunérées en 2024
Âge moyen*
des agents non permanents
Contractuels
permanents 45,66
Fonctionnaires 50,79
Ensemble des
permanents 49,48
Contractuels non
permanents 39,05
Âge moyen*
des agents permanents
Pyramide des âges
des agents sur emploi permanent
En moyenne, les agents de la collectivité ont 49 ans
Filière 14 fonctionnaires TNC
Culturelle 50% 100%
Médico-sociale 100%
Technique 11% 100%
36 contractuels TNC
Les 3 filières les plus concernées par le
temps non complet
Part des agents permanents à temps
partiel selon le genre
Répartition des agents à temps complet
ou non complet
Répartition des agents à temps plein ou
à temps partiel
5%
87%
95%
13%
Contractuels
Fonctionnaires
Temps complet Temps non complet
100%
96% 4%
Contractuels
Fonctionnaires
Temps plein Temps partiel
Pyramide des âges
Temps de travail des agents permanents
16%
21%
5%
23%
36%
Positions particulières
88,73 ETPR
17,11 ETPR
5,00 ETPR
Catégorie C
Catégorie B
Catégorie A
Équivalent temps plein rémunéré
de 50 ans et +
de 30 à 49 ans
de - de 30 ans
2 Envoyé en préfecture le 29/12/2025
Reçu en préfecture le 29/12/2025
Publié le S Lrod
1 € 50%
2 € 33%
3 € 17%
4 €
5 €
1 € 87%
2 € 9%
3 € 4%
4 €
5 €
Hommes Femmes
0 2
Sanction 2ème groupe 0 0
Sanction 3ème groupe 0 0
Sanction 4ème groupe 0 0
50%
50%
Incorrections, violences, insultes, harcèlement moral
Principaux motifs des sanctions prononcées (fonctionnaires et contractuels en 2024)
Qualité de service (manquement aux sujétions du service, négligence, désobéissance hiérarchique, absence irrégulière, abandon de poste)
Aucune sanction prononcée à l'encontre d'agents
contractuels
Aucune sanction prononcée à l'encontre de
fonctionnaires stagiaires
Nombre de sanctions prononcées concernant les
fonctionnaires en 2024
2 sanctions disciplinaires prononcées en 2024
50 avancements d'échelon et
4 avancements de grade
Sanctions 1er groupe
dont 71% des nominations concernent des femmes
Aucun lauréat d'un concours d'agents déjà
fonctionnaires dans la collectivité
7 bénéficiaires d'une promotion interne sans
examen professionnel nommés
3 lauréats d'un examen professionnel nommés
Aucun agent n'a bénéficié d'un
accompagnement par un conseiller en évolution
professionnelle
(Effectif physique théorique rémunéré au 31/12/2023)
Ensemble
entre le 1er janvier et le 31 décembre 2024 Recrutement direct
Contractuels * Variation des effectifs :
Fonctionnaires -1,8% Voie de mutation
12,9% (effectif physique rémunéré au 31/12/2024 - effectif physique théorique rémunéré au 31/12/2023) /
100,0%
Principaux modes d'arrivée d'agents
permanents
149 agents
Variation des effectifs* Arrivées de contractuels
132 agents
1 contractuel permanent nommé stagiaire Départ à la retraite
En 2024, 23 arrivées d'agents
permanents et 6 départs
Principales causes de départ d'agents
permanents
Mutation
Emplois permanents rémunérés Décès
Effectif physique théorique
au 31/12/2023 1
Effectif physique au
31/12/2024
1 cf. page 7
Mouvements
Évolution professionnelle
Sanctions disciplinaires
3 Envoyé en préfecture le 29/12/2025
Reçu en préfecture le 29/12/2025
Publié le S L rod
ID : 059-215906546-20251211-2025 094-DE
*s : secret statistique appliqué en dessous de 2 ETPR
a
a
a
a
IFSE CIA Part CIA IFSE CIA Part CIA IFSE CIA Part CIA IFSE CIA Part CIA
Catégorie A 16 000 € 759 € 5% s s
Catégorie B 3 188 € 230 € 7% 1 635 € 529 € 24% s s
Catégorie C 974 € 154 € 14% 1 212 € 126 € 9% 671 € 172 € 20% s
*s : secret statistique appliqué en dessous de 2 ETPR
IFSE et CIA selon la catégorie et le genre
Montant annuel
moyen par ETPR
Fonctionnaires Contractuels sur emploi permanents
Femmes Hommes Femmes Hommes
17,65%
1570,49 heures supplémentaires réalisées et rémunérées en 2024
Les primes ne sont pas maintenues en cas de congé de maladie ordinaire
71 heures complémentaires réalisées et rémunérées en 2024
Le RIFSEEP a été mis en place pour les fonctionnaires et pour les contractuels
Ensemble 17,53%
Contractuels sur emplois permanents
17,52% Fonctionnaires
Animation
Incendie
64 283 € s Toutes filières
Police
s 25 012 €
s 29 415 € 27 369 € 35 686 €
La part des primes et indemnités sur les rémunérations annuelles brutes pour l'ensemble des agents permanents est de 17,53 %
Technique
Part des primes et indemnités
sur les rémunérations :
Médico-sociale
Contractuel
Culturelle 52 258 € 32 237 € s Sportive
s
38 466 € s
Contractuel
Complément de traitement indiciaire (CTI) 0 €
Titulaire
Administrative s
Catégorie A
Rémunération moyenne par équivalent temps plein rémunéré des agents permanents
SFT (titulaire uniquement) : 28 797 €
Heures supplémentaires et/ou complémentaires : 39 349 €
Nouvelle Bonification Indiciaire : 52 442 €
Rémunérations annuelles brutes -
emploi permanent : 3 494 383 €
Primes et indemnités versées :
Budget de
fonctionnement* 10 914 691 €
Charges de
personnel* 6 151 359 €
Soit 56,36 % des dépenses de
fonctionnement
Les charges de personnel représentent 56,36 % des dépenses de fonctionnement
* Montant global
612 474 € 682 832 €
Rémunérations des agents sur
emploi non permanent :
IFSE : 180 477 €
CIA : 21 862 €
Catégorie C
30 831 €
s
29 155 € s
34 960 €
Catégorie B
s
Contractuel Titulaire Titulaire
s
Budget et rémunérations
4 Envoyé en préfecture le 29/12/2025
Reçu en préfecture le 29/12/2025
Publié le SIG
>
>
FORMATION
>
DÉPENSES
a
DOCUMENT DE PRÉVENTION
a
a
a Dernière mise à jour : 2023 4 271 € de dépenses réalisées couvrant partiellement l’obligation d’emploi
73 % sont fonctionnaires* La collectivité dispose d'un document unique
d'évaluation des risques professionnels 93 % sont en catégorie C*
1 travailleur handicapé recruté sur emploi non
permanent
La collectivité a effectué des dépenses en
faveur de la prévention, de la sécurité et de
l’amélioration des conditions de travail
15 travailleurs handicapés employés sur
emploi permanent
Seules les collectivités de plus de 20 agents équivalent temps
plein sont soumises à l'obligation d'emploi de travailleurs
handicapés à hauteur de 6 % des effectifs.
Total des dépenses : 12 186 €
Aucune formation liée à la prévention n'a été
suivie
9 accidents du travail déclarés au total
en 2024 1 assistant de prévention désigné dans la
collectivité
ASSISTANTS DE PRÉVENTION
5,1 accidents du travail pour 100 agents
En moyenne, 107 jours d'absence consécutifs par
accident du travail
45,3 % des agents permanents ont eu au moins un jour de carence prélevé
La collectivité adhère à un contrat d'assurance groupe pour la gestion du risque maladie
4,30% 10,74% 0,90%
Aucune journée de congés supplémentaires accordée au-delà des congés légaux (exemple : journée du maire)
10,74% 0,90%
Cf. p7 Précisions méthodologiques pour les groupes d'absences Taux d'absentéisme : nombre de jours d'absence / (nombre total d'agents x 365)
Taux d'absentéisme global
(toutes absences y compris maternité, paternité
et autre)
12,95%
4,30% 10,74% 0,90%
12,95% 4,30% 10,74% 0,90%
12,95% 4,30%
En moyenne, 47,3 jours d’absence pour
tout motif médical en 2024 par
fonctionnaire
En moyenne, 15,7 jours d’absence pour tout
motif médical en 2024 par agent contractuel
permanent
Fonctionnaires Contractuels permanents Ensemble agents permanents
4,30% 6,49% 0,90%
Contractuels
non permanents
4,30% 6,49% 0,90%
7,25%
Taux d'absentéisme médical
(toutes absences
pour motif médical)
12,95%
Taux d'absentéisme
« compressible » (maladies ordinaires et
accidents de travail) 7,25%
Handicap
Absences
Accidents du travail Prévention et risques professionnels
5 Envoyé en préfecture le 29/12/2025
Reçu en préfecture le 29/12/2025
Publié le S LOT
> 1 jour par agent
89 %
100%
0 %
11 %
6 réunions en 2024 dans la collectivité
2 réunions de la F3SCT
176 €
- Prestations servies par l'intermédiaire d'un organisme à
but non lucratif ou d'une association locale
3 jours de grève recensés en 2024
Jours de grève
Montant moyen par
bénéficiaire
Comité Social Territorial
La collectivité participe aux contrats de
prévoyance
Montants annuels Prévoyance
Montant global des
participations 19 215 €
CNFPT
36 617 € ont été consacrés à la formation en
2024
Répartition des dépenses de formation
Nombre moyen de jours de formation
par agent permanent :
Répartition des jours de formation
par organisme
Répartition des jours de formation
par catégorie hiérarchique
En 2024, 20,1% des agents permanents ont suivi une
formation
d'au moins un jour
152 jours de formation suivis par les
agents sur emploi permanent en 2024
Pourcentage d'agents par catégorie et par statut ayant
bénéficié d'au moins un jour de formation en 2024
CNFPT
Frais de déplacement
Autres organismes
L’action sociale de la collectivité
28%
69%
Catégorie A
Catégorie B
Catégorie C
Formation
Action sociale et protection sociale complémentaire
Relations sociales
37% 25% 33%
Catégorie A Catégorie B Catégorie C
Fonctionnaires Contractuels
6 Envoyé en préfecture le 29/12/2025
Reçu en préfecture le 29/12/2025
Publié le S 10 é
ID : 059-215906546-20251211-2025 094-DE
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PE ‘lc DONNÉES SOCIALES
DES CENTRES DE GESTION
1Formules de calcul - Effectif théorique au 31/12/2023
2Formules de calcul - Taux d'absentéisme
En raison de certains arrondis, la somme des pourcentages peut ne pas être égale à 100 %
L'outil automatisé permettant la réalisation de cette synthèse a été
développé par le Comité Technique des Chargés d'études des
Observatoires Régionaux des Centres de Gestion.
Version 1 Date de publication : novembre 2025
Cette fiche synthétique reprend les principaux indicateurs sociaux issus du Rapport Social Unique 2024. Les
données utilisées sont extraites du Rapport sur l'État de la Collectivité 2024 transmis en 2025 par la
collectivité. Ces données ont pour objectif de bénéficier d'une vue d'ensemble sur les effectifs de la
collectivité.
2. Absences médicales :
Absences compressibles + longue
maladie, maladie de longue durée,
grave maladie, maladie professionnelle
* Les absences pour "autres raisons" correspondent aux autorisations spéciales d'absences (motif familial, concours…)
Ne sont pas comptabilisés les jours de formation et les absences pour motif syndical ou de représentation.
1. Absences compressibles :
Maladie ordinaire et accidents du
travail
Nombre d'agents au 31/12/2024 x 365
Les journées d’absence sont décomptées en jours calendaires pour respecter les saisies réalisées dans les logiciels de paie
Note de lecture :
Si le taux d’absentéisme est de 8 %, cela signifie
que pour 100 agents de la collectivité, un
équivalent de 8 agents a été absent toute l’année.
3 « groupes d’absences »
Nombre de jours calendaires d'absence x 100
3. Absences Globales :
Absences médicales + maternité,
paternité adoption, autres raisons*
Pour l'ensemble des agents permanents :
Effectif théorique des fonctionnaires au 31/12/2023
+ Effectif théorique des contractuels permanents au 31/12/2023
Pour les fonctionnaires :
Total de l'effectif physique rémunéré des fonctionnaires au
31/12/2024
+ Départs définitifs de titulaires ou de stagiaires
+ Départs temporaires non rémunérés
- Arrivées de titulaires ou de stagiaires
- Stagiairisation de contractuels de la collectivité
- Retours de titulaires stagiaires
Pour les contractuels permanents :
Total de l'effectif physique rémunéré des contractuels au
31/12/2024
+ Départs définitifs de contractuels
+ Départs temporaires non rémunérés
+ Stagiairisation de contractuels de la collectivité
- Arrivées de contractuels
- Retours de contractuels
Réalisation
Précisions méthodologiques
7