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Compte-Rendu - CR CM201014 Public
Document publié le Mercredi 14 octobre 2020 par la commune d'Ayguesvives.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM201014 Public)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
COMPTE-RENDU DE LA REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU MERCREDI 14 OCTOBRE 2020 À 21 H
À LA SALLE DE L’ORANGERIE
Présents : ADAM Pascal, BAQUIER Jacques, BLASI Vanessa, BOUSCATEL Renaud, CHAUVET Michel, CLOTTES MEEN Murielle, DELMAS Gilbert, DEMAY Véronique, DROUET Pierre, FOLLET Jérôme, GRELAT Hélène, LAMARQUE Christophe, LENOIR Jessica, MAUREL Alain, OBERTI Jacques, PETITDIDIER Victor, PINAUD Sébastien, ROSA Nathalie, SANSGUILHEM Julie, SARTORI Janine
Absents excusés : ALBOUY Jean-Pierre, DAZA Sarah, EMERY Françoise
Procurations : ALBOUY Jean-Pierre à BOUSCATEL Renaud, DAZA Sarah à BLAZY Vanessa, EMERY Françoise à PINAUD Sébastien
Secrétaire de séance : BOUSCATEL Renaud
Conseillers Municipaux en exercice : 23 Présents : 20 Votants : 23
2020-08-01 Désignation des membres du conseil délégués à la commission locale des charges transférées du Sicoval (CLECT)
Abstention = 0 Contre = 0 Pour = 23. Proposition adoptée à l’unanimité.
2020-08-02 Adhésion au groupement de commandes pour la passation des marchés publics a) Achat d’électricité 2022-2024 entre le SICOVAL et certaines communes Abstention = 0 Contre = 0 Pour = 23. Proposition adoptée à l’unanimité. b) Achat de gaz naturel 2022-2025 entre le SICOVAL et certaines communes Abstention = 0 Contre = 0 Pour = 23. Proposition adoptée à l’unanimité.
2020-08-03 Rénovation d’un projecteur 2000 watt sur le terrain d’entrainement de l’espace sportif Abstention = 0 Contre = 0 Pour = 23 Proposition adoptée à l’unanimité.
2020-08-04 Demandes de subventions auprès du conseil départemental de la Haute-Garonne : réfection des toitures du groupe scolaire – modification du plan de financement
Abstention = 0 Contre = 0 Pour = 23 Proposition adoptée à l’unanimité.
2020-08-05 Demandes de subventions auprès de l’Etat dans le cadre de la dotation de soutien aux investissements locaux (DSIL France Relance) pour l’aménagement d’un tiers lieu à l’ancienne mairie Abstention = 0 Contre = 0 Pour = 23 Proposition adoptée à l’unanimité.
2020-08-06 Désignation du représentant de la commune qui siège au conseil d’administration du collège Jean Paul Laurens d’Ayguesvives
Candidature de FOLLET Jérôme. Abstention = 0 Contre = 0 Pour = 23. Proposition adoptée à l’unanimité.
2020-08-07 Désignation du représentant de la commune qui siège à la société Initiative Citoyenne pour une Énergie Alternative (ICEA)
Candidature de ADAM Pascal. Abstention = 0 Contre = 0 Pour = 23. Proposition adoptée à l’unanimité.
2020-08-08 Composition de la commission communale des impôts directs (CCID) Vote en bloc de la liste complète présenté par OBERTI Jacques. Abstention = 0 Contre = 0 Pour = 23. Proposition adoptée à l’unanimité.
2020-08-09 Tableau des effectifs : création d’un poste à plein temps pour le service de la restauration communale Abstention = 0 Contre = 0 Pour = 23. Proposition adoptée à l’unanimité.
2020-08-10 Autorisation donnée au Maire d’étudier le déclassement et le classement du domaine public communal. Modification du tracé du chemin d’En Goudes
Abstention = 0 Contre = 0 Pour = 23. Proposition adoptée à l’unanimité.