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Ordre du Jour - 0a Ordre du Jour CONSEIL MUNICIPAL du 29 juin 2026
Document publié le Lundi 29 juin 2026 par la commune de Mauguio.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 0a Ordre du Jour CONSEIL MUNICIPAL du 29 juin 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Transports,
ORDRE DU JOUR
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 JUIN 2026
1 ModificaƟon du Règlement Budgétaire et Financier
Rapporteur : Pierre-MarƟn CHAZOT
2 ApprobaƟon du Compte Financier Unique 2025 du Budget principal de la Commune Rapporteur : Pierre-MarƟn CHAZOT
3 AffectaƟon définiƟve du résultat 2025 du Budget principal de la Commune Rapporteur : Pierre-MarƟn CHAZOT
4 ApprobaƟon du Compte Financier Unique 2025 au Budget annexe du Port de Carnon Rapporteur : Sylvain LELIEVRE
5 AffectaƟon définiƟve du résultat 2025 au Budget annexe du port de Carnon Rapporteur : Sylvain LELIEVRE
6
ApprobaƟon du compte financier unique (CFU) de l'année 2025 de l'EPIC Office Municipal du Tourisme
de Mauguio Carnon
Rapporteur : Laurent HENIN
7 ApprobaƟon du budget primiƟf 2026 de l'EPIC Office du Tourisme de Mauguio Carnon Rapporteur : Laurent HENIN
8 FixaƟon des montants 2027 de la taxe locale sur la publicité extérieure Rapporteur : Lydie TARROLLE
9 ExonéraƟon parƟelle des droits de place - condiƟons météorologiques excepƟonnelles Rapporteur : Lydie TARROLLE
10 Commission consultaƟve des services publics locaux (CCSPL) - Rapport d'acƟvité 2025 Rapporteur : Pierre-MarƟn CHAZOT
11 AdopƟon du règlement intérieur de la commission d'appel d'offres Rapporteur : Lydie TARROLLE
12 AdopƟon du règlement intérieur de la commission des marchés à procédure adaptée Rapporteur : Lydie TARROLLE
13 AdopƟon du règlement intérieur de la commission consultaƟve de services publics locaux Rapporteur : Lydie TARROLLE
14 AdopƟon du règlement intérieur de la commission de délégaƟon de service public Rapporteur : Lydie TARROLLE
15 AdopƟon du règlement intérieur de la commission de contrôle financier
MAIRIE- Place de la libération – 34130 MAUGUIO – Tél. 04.67.29.05.00 – Fax. 04.67.29.24.97
MAIRIE Annexe - Centre Administratif – Carnon-Plage – 34130 MAUGUIO – Tél. 04.67.68.10.52 – Fax. 04.67.50.87.05
Internet : www.mauguio-carnon.com e-mail : mairie@mauguio-carnon.com Rapporteur : Pierre-MarƟn CHAZOT
16 DésignaƟon des membres associés au Conseil d'exploitaƟon du Port de Carnon Rapporteur : Pierre-MarƟn CHAZOT
17 DésignaƟon des représentants de la Commune à l'Union des Villes Portuaires d'Occitanie (UVPO) Rapporteur : Pierre-MarƟn CHAZOT
18 DésignaƟon d'un représentant aux Assemblées de BRL
Rapporteur : Pierre-MarƟn CHAZOT
19
DésignaƟon des représentants de la commune au sein de la commission locale d'évaluaƟon des
transferts de charges (CLETC)
Rapporteur : Pierre-MarƟn CHAZOT
20
Ajustement de l’évaluaƟon des transferts de charges « compétences mission d’accueil du jeune enfant
» révision libre de l'aƩribuƟon de compensaƟon
Rapporteur : Pierre-MarƟn CHAZOT
21
Renouvellement de la convenƟon d’adhésion au service de médecine prévenƟve du centre de gesƟon
de l’Hérault
Rapporteur : Pierre BUSSET
22 Emploi d'un apprenƟ
Rapporteur : Pierre BUSSET
23 Modalités de recrutement et de rémunéraƟon des agents vacataires assurant les études surveillées Rapporteur : Pierre BUSSET
24 ModificaƟon du tableau des effecƟfs
Rapporteur : Pierre BUSSET
25 Mandat spécial aux élus : déplacement à Boves (Italie)
Rapporteur : Pierre-MarƟn CHAZOT
26 Mandat spécial aux élus : déplacement à Lorca (Espagne)
Rapporteur : Dominique SANCHEZ
27
Mandat spécial aux élus : déplacement au "Congrès de l'AssociaƟon NaƟonale des Elus des Territoires
TourisƟques " (ANETT)
Rapporteur : Pierre-MarƟn CHAZOT
28
AƩribuƟon d'une subvenƟon à l'associaƟon Pichoto Camargo dans le cadre du jumelage avec la ville de
Lorca
Rapporteur : Dominique SANCHEZ
29 AƩribuƟon d'une subvenƟon excepƟonnelle à l'associaƟon Et tant d'art ! Rapporteur : Alexia BOTREL
30 AƩribuƟon d'une subvenƟon excepƟonnelle à l'associaƟon Revoulun Rapporteur : Laurent HENIN
31
ApprobaƟon de la convenƟon de partenariat avec Intermarché pour la 37e édiƟon de la Romeria del
Encuentro
Rapporteur : Laurent HENIN
32 ApprobaƟon des convenƟons de partenariat dans le cadre des manifestaƟons 2026 "Les associaƟons
MAIRIE- Place de la libération – 34130 MAUGUIO – Tél. 04.67.29.05.00 – Fax. 04.67.29.24.97
MAIRIE Annexe - Centre Administratif – Carnon-Plage – 34130 MAUGUIO – Tél. 04.67.68.10.52 – Fax. 04.67.50.87.05
Internet : www.mauguio-carnon.com e-mail : mairie@mauguio-carnon.com font leur rentrée" et '"Carnon Wingfoil Event - Freestyle and pump"
Rapporteur : Jean-Philippe ASTRUC
33
Renouvellement du transfert de l'exercice de la compétence "Maitrise d'ouvrage et maintenance des
infrastructures de charge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables (IRVE) à Hérault
Énergies.
Rapporteur : Arnaud CAVANNA
34
ImplantaƟon d’InstallaƟon de Recharge de Véhicules Electriques (IRVE) sur le territoire du Pays de l’Or-
ConvenƟon de groupement de commandes entre la Communauté d’AggloméraƟon du Pays de l’Or et
ses communes membres
Rapporteur : Lydie TARROLLE
35 Retrait des foncƟons de Directrice générale de la régie du Port de Carnon Rapporteur : Pierre-MarƟn CHAZOT
36
ConvenƟon de mutualisaƟon entre les polices municipales de La Grande-MoƩe, Candillargues et
Mauguio-Carnon
Rapporteur : Pierre-MarƟn CHAZOT
37 Décisions municipales et informaƟons diverses
Rapporteur : Pierre-MarƟn CHAZOT
Les documents faisant l’objet d’une délibéraƟon à l’ordre du jour du conseil, non joints à la présente convocaƟon, sont disponibles sur simple demande des Elus au Secrétariat Général, et peuvent être consultés directement sur place. Seuls les documents de taille réduite (max. 15 pages) ou dont le format d’origine le permet, pourront être envoyés par voie dématérialisée.
MAIRIE- Place de la libération – 34130 MAUGUIO – Tél. 04.67.29.05.00 – Fax. 04.67.29.24.97
MAIRIE Annexe - Centre Administratif – Carnon-Plage – 34130 MAUGUIO – Tél. 04.67.68.10.52 – Fax. 04.67.50.87.05
Internet : www.mauguio-carnon.com e-mail : mairie@mauguio-carnon.com