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Ordre du Jour - ordre du jour cm 15 10 Document publié le Mercredi 15 octobre 2025 par la commune d'Épinay-sous-Sénart. Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour cm 15 10)Thèmes du document : Consommateurs, Justice et droit, Logement, 8 Rue Sainte Geneviève 91860 Epinay-sous-Sénart - Téléphone : 01-60-47-85-00 Télécopieur : 01-60-46-68-34 Toute correspondance doit être adressée à Monsieur le Maire

CONSEIL MUNICIPAL

Le mercredi 15 octobre 2025 – à 20 heures 30

Salle Roger Biteau – Hôtel de Ville

ORDRE DU JOUR

PROCES - VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUILLET 2025

C OMMUNICATION DU MAIRE

Décisions N°77/2025 à 129/2025

(en application de l’article L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales)

D ELIBERATIONS

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Damien ALLOUCH

Maire d’Epinay-sous-Sénart

Conseiller Départemental

Vice-Président de la Communauté d’agglomération

Val d’Yerres Val de Seine