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Document publié le Jeudi 8 février 2024 par la commune de Bondoufle.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 15 02 24)
Thèmes du document : Logement, Famille, Justice et droit,
Bondoufle, le 08 février 2024
Madame, Monsieur,
Je vous serais reconnaissant de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu à la mairie, le jeudi 15 février 2024 à 19h45.
ORDRE DU JOUR
1) Approbation du procès-verbal du 07 décembre 2023
2) Décisions du Maire
3) Rapport d'Orientations Budgétaires 2024 et ses annexes : présentation et débat 4) Remplacement de deux membres du Conseil Municipal à la Commission Finances 5) Remplacement d’un membre du Conseil Municipal à la Commission Culture, Loisirs. Seniors et Associations
6) Remplacement d'un membre du Conseil Municipal à la Commission Affaires Scolaires, Jeunesse et Enfance / Petite Enfance
7) Remplacement d’un membre du Conseil Municipal à la Commission Citoyenneté. Egalité Femmes/Hommes
8) Remplacement d’un élu réfèrent forêt-bois auprès de la Fédération Nationale des Communes Forestières (FNCOFOR)
9) Remplacement d'un représentant à l'Agence Locale de l'Energie et du Climat Sud
Parisienne de la Communauté d'Agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-
Sénart
10) Remplacement d’un membre à la Commission de suivi de l'Ecosite de Vert-le-Grand
11) Remplacement des représentants de la commune de Bondoufle au sein du Comité Syndicat du SMOYS
12) Location des salles municipales - Modification du règlement à compter du ler mars 2024
13) Tarifs des locations de salles
14) Maison de la Petite Enfance — Multi accueil — Fixation de la participation financière des familles — Année 2024
15) Maison de la Petite Enfance — Service d’accueil familial — Fixation de la participation financière des familles —- Année 2024
16) Annule et remplace délibération 2023/063 du 07/12/2023 - Tarifs du séjour Walibi Avril 2024 - Service jeunesse Tarifs des locations de salles
17) Demande de subvention DSIL pour les toits de la salle des fêtes
18) Sollicitation du fonds de concours de la Communauté d'Agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart pour les opérations d'aménagement de voirie des rues Auguste Chaudé, Belle Herbe et des Plattières. les abords du centre commercial des Trois Parts ainsi que pour la rénovation du groupe scolaire Saint Exupéry 19) Demande de subvention auprès de la CAF de l'Essonne pour les travaux CLSH à St
Exupéry
20) Adhésion au groupement de commandes relatif à l'acquisition de fournitures et matériels scolaires et périscolaires 21) Conventions intercommunales d’attributions (CIA) de logements pour la période 2023-2029
22) Approbation de l'adhésion au SMOYS des communes de Boissy-le-Cutté, Boutigny- sur-Essonne, Dourdan, Etampes, Etréchy, Maisse. Milly-la-Forêt, Pussay, Saint- Sulpice-de-Favières, Saint-Vrain. Saintry-sur-Seine, Tigery et Vert-le-Petit 23) Définition des zones d'accélération pour le développement des EnR 24) Dépôt d'une autorisation de travaux pour la Ville pour l'aménagement d'une partie des locaux de la Maison pour tous
25) Dépôt d'un permis de construire modificatif pour l'aménagement d'une partie des locaux de la ville - 10 rue Caroline Rier - Grand Parc
D Questions diverses
Comptant sur votre présence.
Veuillez croire, Madame, Monsieur. à l'assurance de mes salutations distinguées.
Le Maire,
Jean HARTZ
Chevalier de la Légion d'Honneur
Commandeur de l'Ordre National du Mérite