Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du 3 juillet 20
Ordre du Jour - ordre du jour cm du 4 12 24
Procès Verbal - pv debat conseil du 3 juillet 2024
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal du 6 juillet 2022
Ordre du Jour - ordre du jour cm 15 10
Ordre du Jour - Ordre du Jour CM 14.02.2022
Conseil Municipal - Ordre+du+jour+du+CM+du+07.03.2024?t=1715689264
Ordre du Jour - ordre du jour du cm 17 02 22
Convocation - Ordre du jour et convocation CM 3 juillet 2025
Ordre du Jour - ordre du jour 2 juillet 2024
Ordre du Jour - ordre du jour dm 3 juillet
Document publié le Lundi 24 juin 2024 par la commune d'Épinay-sous-Sénart.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour dm 3 juillet)
Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Famille,
Epinoy? SOUS Sénart
CONSEIL MUNICIPAL
Le 3 juillet 2024 — à 20 heures 30
Salle Roger Biteau — Hôtel de Ville
ORDRE D UR
PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 3 AVRIL 2024
COMMUNICATION DU MAIRE
Décisions N° 23 à 59 /2024
(en application de l'article L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales)
1) ADMINISTRATION GENERALE
1) Communication de l'avis n°A-12 rendu le 11 juin 2024 de la Chambre Régionale des Comptes Ile de France portant sur le Budget Primitif 2024
2) Communication de l'arrêté préfectoral du 26 juin 2024 portant règlement du Budget Primitif 2024 3) Validation du contrat de ville « Engagements quartiers 2030 » Val d'Yerres Val de Seine 4) Approbation du transfert de personnel de la ville d'Epinay-sous-Sénart à la Communauté d'Agglomération Val d'Yerres Val de Seine
5) Modification du règlement intérieur des salles municipales événementielles et/ou de réunions
11) PETITE ENFANCE, ENFANCE, JEUNESSE ET EDUCATION
1) Renouvellement de la labellisation d'une structure d'Information Jeunesse (1J) pour le Pôle Ressources Jeunesse- HUB 322
2) Approbation du projet d'établissement de la crèche familiale
3) Approbation du projet d'établissement de la crèche collective 4) Conventions relatives à la participation des communes aux frais d'écolage (fonctionnement & périscolaire) 2023-2026
111) RESSOURCES HUMAINES
1) Délibération fixant le tableau des emplois et des effectifs
2) Adhésion à la convention de participation à la protection sociale complémentaire souscrite par le Centre
Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne
8 Rue Sainte Geneviève 91860 Epinay-sous-Sénart - Téléphone : 01-60-47-85-00 Télécopieur : 01-60-46-68-34 Toute correspondance doit être adressée à Monsieur le Maire