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Ordre du Jour - odj cm du 13 12 23 Document publié le Samedi 23 décembre 2023 par la commune d'Épinay-sous-Sénart. Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm du 13 12 23)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Logement, Consommateurs, Epinay? SOUS Sénort

CONSEIL MUNICIPAL

Le 13 décembre 2023 — à 20 heures 30

Salle Roger Biteau — Hôtel de Ville

ORDRE DU JOUR

COMMUNICATION DU MAIRE

Décisions N° 135 à 143 /2023

(en application de l’article L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales)

1) TRAVAUX, AMENAGEMENT ET CADRE DE VIE

1) Approbation du Plan Local d'Urbanisme (PLU)

2) Autorisation de la régularisation de la procédure de rétrocession de cheminements piétons de la copropriété Berry Touraine Dauphiné :

3) Approbation du nouveau dispositif de réservation de logements locatifs sociaux et autorisation préalable de signature des conventions bilatérales de réservation de logements sociaux avec les trois bailleurs (CDC-Habitat Social, ICF La Sablière et VILOGIA)

11) FINANCES

1) Décision Modificative n°2 au budget 2023

2) Décision Modificative n°3 au budget 2023

3) Autorisation d'engagement et de liquidation des dépenses d'investissement dans l'attente du vote du Budget Primitif 2024

4) Signature du marché assurances dommages aux biens et risques annexes 5) Communication du rapport d'observations définitives de la Chambre régionale des Comptes Ile de France relatif au contrôle des comptes et de la gestion de la commune - Cahier n°2 : Ressources Humaines et Commande Publique

111) ADMINISTRATION GENERALE

1) Adoption d'une nouvelle charte informatique

2) Approbation du Contrat Local de Santé Intercommunal

Damien ALLOUCH

Maire d'Epinay-sous-Sénart

Conseiller Départemental

8 Rue Sainte Geneviève 91860 Epinay-sous-Sénart - Téléphone : 01-60-47-85-00 Télécopieur : 01-60-46-68-34 Toute correspondance doit être adressée à Monsieur le Maire