Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - cr du cm du 23 septembre 2020 … 19 h
Compte-Rendu - cr cm 19 06 2020
Compte-Rendu - cr cm 02 07 2020
Compte-Rendu - cr du cm 9 d‚cembre 2020
Compte-Rendu - CR CM 19 octobre 2020
Compte-Rendu - cr 10 07 2020
Déliberation - CR du CM du 2 octobre 2020
Procès Verbal - Proces verbal du CM 14 novembre2024
Compte-Rendu - cr du 22 octobre 2020
Compte-Rendu - CR CM 14 OCTOBRE 2020
Compte-Rendu - cr du cm 14 octobre 2020 … 19 h
Document publié le Mercredi 14 octobre 2020 par la commune de Sadirac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr du cm 14 octobre 2020 … 19 h)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
CONSEIL MUNICIPAL DU 14 OCTOBRE 2020 à 19 h
COMPTE RENDU DE LA SEANCE
L’an deux mille vingt, le quatorze octobre, à dix-neuf heures
Le Conseil Municipal de la commune de Sadirac,
Dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire,
A la salle Multi-activités, sous la présidence de Madame Estelle METIVIER, 3ème adjointe. Date de convocation du Conseil Municipal : 7 octobre 2020
Etaient présents :
Mmes et MM. : METIVIER, WOJTASIK, FOURNIER, LEBARS, CHIRON-CHARRIER, MOIROUX, GAIGNARD Adjoints – Mmes et MM. : JASLIER, SALAUN, MICHON, COLET, GOASGUEN, MOURGUES, LAMARQUE, FUSTER, REY, conseillers municipaux.
Formant la majorité des membres en exercice.
Absents ayant donné pouvoir : M. GOMEZ à Mme METIVIER, M. CAMOU à Mme CHIRON-CHARRIER, Mme TAN à M. MOIROUX
Absents : M. BARBE, M. COZ, Mme DELESALLE, Mme RIGLET, Mme DUBEDAT, M. BAQUE
M. AUDUREAU a été nommé secrétaire de séance.
Le procès-verbal de la séance du 23 septembre 2020 ayant été adressé aux membres du conseil municipal, et les remarques formulées prises en compte, est approuvé à l’unanimité.
1. Accueil et installation de M. Elisabeth LESLOURDY nouvelle conseillère municipale Suite au décès de M. Didier ROLAND, survenu le 14 septembre 2020, conseiller municipal sur la liste « J’aime SADIRAC », il convient d’accueillir et d’installer Mme Elisabeth LESLOURDY, successeur immédiat dans la liste « J’aime SADIRAC » pour siéger au conseil municipal. Conformément à l’article L2121-4 du CGCT, ces informations ont été transmises à la préfecture. Il est proposé que Mme LESLOURDY remplace M. ROLAND dans les commissions municipales.
M. le Maire accueille Mme Elisabeth LESLOURDY, successeur immédiat dans la liste « J’aime SADIRAC » pour siéger au conseil municipal.
Mme Elisabeth LESLOURDY remplacera M. Didier ROLAND, place pour place, dans la commission municipale suivante :
• Vie associative Sport
Jean-Louis WOJTASIK Stéphan BAQUE
Florence FOURNIER Elodie DUBEDAT
Anne-Aurélie FUSTER
Patrick LEBARS
Christophe MOIROUX
Elisabeth LESLOURDY
Le conseil municipal approuve à l’unanimité, la proposition d’intégration place pour place de Mme LESLOURDY dans la commission municipale vie associative et sportive, et donne mandat à M. le Maire ou son représentant pour effectuer les démarches administratives nécessaires.
Délibération 2020.10.01
2. FDAEC 2020
Les modalités d’attribution du Fonds Départemental d’Aide à l’Equipement des Communes (F.D.A.E.C.) ont été votées par le Conseil Départemental, le montant de l'attribution pour notre commune est de 18 321 euros. Cette dotation permet de financer des travaux d’investissement sous maîtrise d’ouvrage communale. Le taux du fond départemental d’aide à l’équipement des communes (FDAEC) est calculé et contrôlé sur le coût HT de l’opération et ne peut dépasser 80% du coût HT de celle-ci. Les projets d’investissement retenus ne peuvent pas cumuler plusieurs aides du conseil Départemental de la Gironde, et doivent être réalisés sur l’exercice budgétaire. Il est proposé de retenir pour le versement de cette attribution les projets suivants : • Travaux de voirie, Chemin de Brogeon
• Travaux de voirie, Chemin de Pelisse Lignan
• Achat de luminaires pour la halle de tennis
Le total de ces opérations représente un montant de 28734 € HT de dépenses d’investissement (80% = 22387.20 €), financées par autofinancement et pour lesquelles nous n’avons pas de recettes, autres que le FDAEC
Dépenses d’investissement Montant HT Recettes d’investissement Montant Travaux de voirie, Chemin de Brogeon 4595 €
FDAEC 2020
18321 € Travaux de voirie, Chemin de Pelisse
Lignan
16200 €
Achat de luminaires pour la halle de tennis 7939 € Autofinancement 10413 € Total 28734 € Total 28734 €
Mme METIVIER explique que cette délibération aurait dû être prise depuis février 2020, c’est pourquoi le conseil municipal doit voter ce soir.
Le conseil municipal approuve à l’unanimité, ces propositions, et donne mandat à M. le Maire ou son représentant pour effectuer les démarches administratives nécessaires.
Délibération 2020.10.02
3. Questions diverses
Néant
La séance est levée à 19 heures 07.