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Procès Verbal - DELIB 2023 72 PV sept 23
Document publié le Jeudi 12 janvier 2023 par la commune de Mesnil-le-Roi.
Lien du pdf (Procès Verbal - DELIB 2023 72 PV sept 23)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
DATE DE
CONVOCATION
09/12/2023
DATE D’AFFICHAGE
09/12/2023
DATE AFFICHAGE DE
LA LISTE DES
DÉLIBÉRATIONS
112/2023
NOMBRE DE
CONSEILLERS
EN EXERCICE : 29
PRESENTS : 22
VOTANTS : 27
COMMUNE DE MESNIL LE ROI
(Yvelines)
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Délibération n°2023/72
L'an deux mille vingt trois
Le dix-neuf décembre à vingt heures trente,
Le Conseil Municipal légalement convoqué le 9 décembre 2023 s'est réuni à la Mairie en
séance publique sous la présidence de M. Serge CASERIS, Maire.
PRÉSENTS : Serge CASERIS, Aline BILLET, Olivier ROBERT, Christèle COLOMBIER,
Achille CHOAY, Émilie DELAS, Éric FRANÇOIS, Sandrine MARCHAND, Claudette DOS SANTOS, Jean-Claude GUEHENNEC, Pascal CRINCKET, Janick CHEVALIER, Suzy MAYNE, Cyriac MILLOT, Élisabeth GANDY, Céline BRUISSON, Bruno PAUL-DAUPHIN, Michel MONTFERME, Patrick SCHMITT, Anne-Lise AUFFRET, Stéphane LEDOUX, Marc LAUG.
ABSENTS EXCUSÉS ET REPRÉSENTÉS : Didier KENISBERG donne pouvoir à Bruno PAUL-DAUPHIN, Martine POYER donne pouvoir à Serge CASERIS, Laure MERY- BOSSARD donne pouvoir à Aline BILLET, Françoise HALOT donne pouvoir à Anne-Lise AUFFRET, Sylviane COLLES donne pouvoir à SUZY MAYNE
ABSENT : Monique CARUSO, Paul BITAUD
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Achille CHOAY
OBJET : ADOPTION DU PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE EN DATE DU 27 SEPTEMBRE 2023
LE CONSEIL MUNICIPAL ;
Lecture faite par Monsieur le Maire ;
Après en avoir délibéré à l’unanimité ;
ADOPTE le procès-verbal de la séance du 27 septembre 2023.
Pour extrait conforme,
Le ire
|
crises
Accusé de réception en préfecture
078-217803964-20231222-DE202372-DE
Date de réception préfecture : 22/12/2023