Compte-Rendu - 23 Mai 2020

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Compte-Rendu - COMPTE RENDU Conseil du 23 mai 2020

Compte-Rendu - 23 Mai 2020 Document publié le Samedi 23 mai 2020 par la commune d'Étival-Clairefontaine. Lien du pdf (Compte-Rendu - 23 Mai 2020)Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques, 1

Etaient présents : Christian FEGLI, Aurélien BANSEPT, Sylvie FEBVET, Michel THIEBAUT

Stéphanie FERRY, Christophe BERNASCONI, Nadine FRESSE,

William MATHIEU, Sarah GRIVEL, Thierry VOIGNIER, Géraldine THIRIET,

Daniel MALE, Félicia VOGELWEITH, Gérard BONATO, Françoise DEMENGE,

Jean-Yves BOITTE, Aurore LOCATELLI, Serge FAYS, Christelle POIROT,

Christophe BRUSSEAUX, Isabelle LAB, Alban SCHWENTZER

Laurence TACHET, Frank DAL MAGRO

COMPTE-RENDU DE LA SEANCE D’INSTALLATION

DU CONSEIL MUNICIPAL

SÉANCE DU 23 MAI 2020 À 11 HEURES 002

Monsieur Christian FEGLI, Maire sortant, déclare la séance ouverte et appelle les conseillers élus :

Aurélien BANSEPT, Sylvie FEBVET, Michel THIEBAUT, Stéphanie FERRY, Christophe BERNASCONI, Nadine FRESSE, William MATHIEU, Sarah GRIVEL, Thierry VOIGNIER, Géraldine THIRIET, Daniel MALE, Félicia VOGELWEITH, Gérard BONATO, Françoise DEMENGE, Jean-Yves BOITTE, Aurore LOCATELLI, Serge FAYS, Christelle POIROT, Christophe BRUSSEAUX, Isabelle LAB, Alban SCHWENTZER, Laurence TACHET, Frank DAL MAGRO.

Monsieur Christian FEGLI, Maire sortant, déclare installés dans leur fonction de Conseillers Municipaux les personnes suivantes :

Aurélien BANSEPT, Sylvie FEBVET, Michel THIEBAUT, Stéphanie FERRY, Christophe BERNASCONI, Nadine FRESSE, William MATHIEU, Sarah GRIVEL, Thierry VOIGNIER, Géraldine THIRIET, Daniel MALE, Félicia VOGELWEITH, Gérard BONATO, Françoise DEMENGE, Jean-Yves BOITTE, Aurore LOCATELLI, Serge FAYS, Christelle POIROT, Christophe BRUSSEAUX, Isabelle LAB, Alban SCHWENTZER, Laurence TACHET, Frank DAL MAGRO.

Monsieur Christian FEGLI invite Monsieur Daniel MALE, doyen d’âge de l’Assemblée, à présider les débats.

Monsieur Daniel MALE, après avoir constaté que les conditions de quorum posées à l’article L2121-17 sont bien remplies, propose de choisir comme Secrétaire de Séance, Madame Félicia VOGELWEITH,

Le Conseil Municipal, à l’unanimité des présents :

Approuve la désignation de Madame Félicia VOGELWEITH comme Secrétaire de Séance.

Monsieur Daniel MALE donne lecture des articles L.2122-4, L.2122-7, du Code Général des Collectivités Territoriales, puis appelle chaque conseiller pour qu’il vienne déposer son bulletin dans l’urne afin de procéder à l’élection du Maire.

▪ Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 23

▪ Nombre de suffrages déclarés nuls : 0

▪ Nombre de suffrages exprimés : 23

▪ Majorité absolue : 12

Noms et prénoms des candidats Suffrages en chiffres Suffrages en lettres

Aurélien BANSEPT 23 Vingt-trois

Monsieur Aurélien BANSEPT est proclamé Maire et a été immédiatement installé.3

Monsieur le Maire rappelle que les Adjoints sont élus au scrutin secret de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel parmi les membres du Conseil Municipal. Si, après deux tours de scrutin, aucune liste n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité des suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d’âge la plus élevée sont élus.

Un délai de 5 minutes est laissé pour le dépôt, auprès du Maire, des listes des candidats aux fonctions d’adjoint au Maire qui doivent comporter au plus autant de Conseillers Municipaux que d’Adjoints à désigner. A l’issue de ce délai, le Maire a constaté le dépôt d’une seule liste de candidats aux fonctions d’adjoint au Maire.

Monsieur le Maire invite les Conseillers à procéder à l’élection des Adjoints, en application des articles L.2122-1 et L.2122-2 du Code Général des Collectivités. Le Conseil à l’unanimité fixe à 3 le nombre des Adjoints au Maire de la Commune. Chaque Conseiller est appelé pour qu’il vienne déposer son bulletin dans l’urne.

▪ Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 23

▪ Nombre de suffrages déclarés nuls : 0

▪ Nombre de suffrages exprimés : 23

▪ Majorité absolue : 12

Noms et prénoms de la liste Suffrages en chiffres Suffrages en lettres

Sylvie FEVBET 23 Vingt-trois

Ont été proclamés Adjoints et immédiatement installés, Madame Sylvie FEBVET, Monsieur Michel THIEBAUT, Madame Stéphanie FERRY.4

1. DESIGNATION DES MEMBRES DES COMMISSIONS ET DES RAPPORTEURS.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité des présents :

Approuve la désignation des membres des commissions et les rapporteurs comme suit :

Commissions

Commission Membres proposés Rapporteur proposé

Sport Aurore LOCATELLI - Christophe BERNASCONI - Alban SCHWENTZER Philippe BONNARD Christophe BERNASCONI

Communication Sylvie FEBVET - Alban SCHWENTZER - Christophe BRUSSEAUX - Géraldine THIRIET - Stéphanie FERRY Sylvie FEBVET

Associations,

animations

Aurore LOCATELLI - Gérard BONATO - Sarah GRIVEL - Serge FAYS -

Stéphanie FERRY - Christophe BERNASCONI - Françoise DEMENGE -

Félicia VOGELWEITH, Perrine CANET

Sarah GRIVEL

Appels d'offres Gérard BONATO - Thierry VOIGNIER - Michel THIEBAUT - Aurélien BANSEPT - William MATHIEU - Sylvie FEBVET Michel THIEBAUT

Travaux &

sécurité

Gérard BONATO - Serge FAYS - Daniel MALE - Thierry VOIGNIER -

Michel THIEBAUT - William MATHIEU - Alban SCHWENTZER -

Aurélien BANSEPT

Michel THIEBAUT

Cimetière Isabelle LAB - Stéphanie FERRY - Nadine FRESSE - Aurélien BANSEPT Aurélien BANSEPT

Personnel Michel THIEBAUT - Aurélien BANSEPT - Sylvie FEBVET - William MATHIEU, Frank DAL MAGRO Aurélien BANSEPT

Finances, ESS Aurélien BANSEPT - William MATHIEU - Stéphanie FERRY - Sylvie FEBVET William MATHIEU

Vie scolaire,

périscolaire et

jeunesse

Isabelle LAB - Stéphanie FERRY - Géraldine THIRIET - Sylvie FEBVET,

Laurence TACHET

Perrine CANET - Philippe BONNARD

Stéphanie FERRY

Patrimoine,

culture,

tourisme

Daniel MALE - Christophe BRUSSEAUX - Nadine FRESSE - Sarah

GRIVEL - Sylvie FEBVET, Frank DAL MAGRO

Line SKORKA - Daniel THIERY

Daniel MALE

Démocratie

participative

Géraldine THIRIET - Christophe BRUSSEAUX - Sarah GRIVEL - Sylvie

FEBVET - Aurélien BANSEPT Géraldine THIRIET

Communauté

d'agglomération

Jean-Yves BOITTE - Sylvie FEBVET - William MATHIEU - Aurélien

BANSEPT - Stéphanie FERRY - Thiérry VOIGNIER Aurélien BANSEPT5

Solidarité Isabelle LAB - Stéphanie FERRY - Géraldine THIRIET - Christelle POIROT - Nadine FRESSE - Félicia VOGELWEITH- Sylvie FEBVET Nadine FRESSE

CCAS Françoise DEMENGE - Stéphanie FERRY - Nadine FRESSE - Félicia VOGELWEITH, Perrine CANET Françoise DEMENGE

Forêt Daniel MALE - Jean-Yves BOITTE - Michel THIEBAUT - Aurélien BANSEPT Daniel MALE

Environnement,

TE

Daniel MALE - Jean-Yves BOITTE - Aurélien BANSEPT - Christelle

POIROT Jean-Yves Boitte

Allocution de Monsieur le Maire :

Chères Stivaliennes,

Chers Stivaliens,

Chers collègues,

Toutes proportions gardées, jamais depuis la fin de la seconde guerre mondiale la société française n’avait connu pareilles restrictions de libertés ; pareilles perturbations économiques et sociales.

La crise, initialement sanitaire, que nous vivons depuis près de trois mois est planétaire. Elle résulte de notre mode de vie. Et, elle déstabilise notre société à tous points de vue.

C’est pourquoi, avant d’en venir au sujet qui nous rassemble aujourd’hui, je tiens à saluer celles et ceux qui depuis de longues semaines se sont engagés pour lutter, parfois dans des conditions très difficiles, contre ce coronavirus et ses conséquences. Nous pensons à ceux qui ont été et qui sont touchés de près et de loin par cette épreuve.

Pour limiter la propagation de cette pandémie tout en retrouvant un rythme de vie plus habituel, à notre niveau, j’en appelle au civisme et à la responsabilité de chacun. Car, comme pour conduire une commune, il n’y a qu’en agissant ensemble que l’on peut enrayer cette maladie

Les conditions de notre installation après plus de 2 mois d’attente sont donc inédites avec en plus de cette attente, une installation à huis-clos.

Le 15 mars dernier, à l’issue d’une campagne électorale de bonne tenue, les Stivaliens se sont exprimés.

Je remercie toutes et celles et ceux qui ont pris part à cette campagne, en commençant par vous, qui n’avez pas compté votre temps ni votre énergie et avez montré votre capacité à vous engager collectivement.

Je remercie celles et ceux qui se sont mobilisés pour voter malgré la situation sanitaire déjà alarmante, afin que la démocratie locale prenne voix.

Je remercie aussi toutes les personnes qui nous font confiance. Nous mesurons le poids des responsabilités qui nous sont confiées pour les six années à venir.

Nous sommes et nous serons le Conseil municipal de tous les Stivaliens.6

Je veux aussi saluer et remercier les élus de la précédente mandature, qui depuis le 18 mai dernier ne siègent plus, pour le travail qu’ils ont accompli au service de notre Cité.

Enfin, je ne peux pas clore le présent chapitre de remerciements sans tirer mon chapeau à Christian Fégli, qui devient aujourd’hui le Maire honoraire d’Etival-Clairefontaine et qui pendant les six années écoulées a toujours été présent pour Etival-Clairefontaine.

Aujourd’hui, samedi 23 mai 2020, nous entrons dans une nouvelle mandature dont nous serons les acteurs.

Je souhaite à chacune et à chacun des conseillers municipaux de prendre part, de façon épanouie, à la vie de notre Cité.

Plus que jamais, dans le contexte perturbé et incertain que nous vivons, nous avons le devoir de redoubler d’efforts pour conduire notre commune vers un avenir durable.

Apprenons à penser autrement !

Et ayons à l’esprit deux devises qui ont uni nos grands anciens dans l’épreuve :

- Qui ose gagne et Tous unis comme au front.

Seulement, ensemble, nous y arriverons.

A présent, et après plus de deux mois d’attente, je souhaite que nous soyons au plus vite opérationnels pour œuvrer avec les Stivaliens et avec nos partenaires sur les sept grands axes de notre projet pour Etival-Clairefontaine.

Nous nous sommes engagés dans une démarche vertueuse où je veux confier des missions en fonctions de compétences.

Le cadre de notre mandat reste clair :

- maitriser la fiscalité communale ;

- maintenir les acquis et améliorer les services existants ;

- valoriser les atouts de notre commune.

Notre action sera conditionnée par la volonté toujours courtoise mais ferme de :

- développer les liens sociaux ;

- mettre le citoyen au cœur de la vie locale ;

- assurer la transition écologique ;

- positionner Etival au cœur de l’intercommunalité.

Je terminerai mon propos en m’adressant à vous mes chers collègues qui allez désormais exercer, à mes côtés, les responsabilités municipales. Chacun d’entre nous, du 1er au 23e est, à partir de ce matin, un représentant de notre bien commun le plus précieux et qui nous unit tous : la République française, avec ses lois et ses valeurs fondamentales. C’est une grande responsabilité même dans une commune de taille modeste comme la nôtre. N’oublions jamais que nous avons été élus pour servir, et nous nous devons d’être dignes de la confiance qu’ont placé en nous les électeurs.

Chères Stivaliennes, Chers Stivaliens, Chers collègues, je vous remercie pour votre confiance.

Vive Etival-Clairefontaine !

Séance levée à 11H50