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Procès Verbal - pv Seance du 10 JUIN 2026
Document publié le Mercredi 10 juin 2026 par la commune d'Ulmes.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv Seance du 10 JUIN 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Transports, Justice et droit,
PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNCIPAL DU 10 JUIN 2026
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L’an deux mil vingt-six, le dix juin à dix-huit heures, les membres du Conseil Municipal de cette commune, légalement convoqués, se sont réunis à la mairie sous la présidence de Monsieur Didier GUILLAUME, Maire.
Présents : Fabienne HUBERT, Pascal CHAMPION, Françoise BERNET-CARAMAN, Marielle CHAUVEL, Damien CUREAUDEAU, Sébastien DOUBEY, Marie-Laure MERCIER, Mathieu LE BEC, Maud POINTREAU, Carine PORTIER, Sylvie RONFLEUX, Franck PEIGNE. Absents excusés : Alain BLAISONNEAU (pouvoir donné à Marielle CHAUVEL), Frédéric SCHMIT (pouvoir donné à Sylvie RONFLEUX).
Secrétaire : Marie-Laure MERCIER.
Le Maire ouvre la séance et propose au Conseil Municipal d’adjoindre le point suivant à l’ordre du jour :
- Numérotation de nouvelles habitations, Impasse de la Pinçonnerie
Le Conseil accepte unanimement cet ajout à l’ordre du jour.
Installation d’un nouveau conseil municipal
À la suite du décès de Monsieur BOURASSEAU Thierry, Monsieur le Maire rapporte la démission de Madame NIVELLE Sarah, candidate suivante sur la liste, et, en conséquence, l’installation de Monsieur PEIGNE Franck, suivant, qui a accepté de prendre place au sein du conseil municipal.
Puis, à l’unanimité, le conseil décide de ne pas remplacer l’adjoint décédé.
Élection du délégué suppléant à la Communauté d’Agglomération de Saumur Val de Loire (CASVL)
Monsieur le Maire informe le Conseil que le délégué suppléant à la CASVL est automatiquement l’adjoint suivant le maire sur la liste.
Suite au décès de Monsieur BOURASSEAU Thierry, 1er adjoint, non remplacé, Madame HUBERT Fabienne, seconde adjointe de Monsieur le Maire, est en conséquence désignée déléguée suppléante à la Communauté d’Agglomération de Saumur Val de Loire.
Arrivée de M. Mathieu LE BEC à 18h15
Désignation du correspondant « sécurité routière »
Monsieur le Maire rappelle que Monsieur BOURASSEAU Thierry avait été désigné correspondant municipal en matière de «« Sécurité Routière »
Après en avoir délibéré, le conseil municipal désigne, à l’unanimité, Monsieur PEIGNE Franck, en qualité de correspondant municipal en matière de « Sécurité Routière »
Commissions communales
Dans le cadre du remplacement de Monsieur BOURASSEAU Thierry au sein des
commissions communales, le conseil municipal désigne, à l’unanimité, les membres suivants:
« Appel d’Offres » : M. BLAISONNEAU Alain - Titulaire
« Technique Environnement » (voirie, bâtiments bois, calamités agricoles …) : non remplacé
« Cimetière » : M. CUREAUDEAU Damien
« Culture et loisirs » : non remplacé PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNCIPAL DU 10 JUIN 2026
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Numérotation de nouvelles habitations, Impasse de la Pinçonnerie
Le conseil municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité, affecte aux nouvelles habitations, Impasse de la Pinçonnerie, les numéros :
. 8 aux parcelles bâties cadastrées en section ZA numéro 405 et 440,
. 10 à la parcelle bâtie cadastrée en section ZA numéro 474.
Élection du délégué au SCoT
Le conseil décide à l’unanimité de ne pas nommer de délégué au sein du SCoT de Saumur Val de Loire.
Désignation du représentant CLECT (Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées)
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité, désigne Monsieur GUILLAUME Didier, maire, en qualité de représentant communal au sein de la CLECT .
Questions diverses :
- Monsieur le Maire rend compte au Conseil de l’état d’avancement des travaux de réfection du logement communal.
Arrivée de Mme Maud POINTREAU à 18h30
- Monsieur le Maire informe le Conseil :
… de sa demande de devis pour le remplacement du système d’éclairage actuel au sein des
locaux scolaires par des pavés LED,
… du reprofilage des fossés sur la route départementale n° 177 et, dans ce cadre, de l’invitation qui Nous a été faite à vérifier l’état et la conformité des buses à l’entrée du dépôt de marc, … de l’avancée des travaux quant à l’implantation de la borne IRVE et qui demeure en attente de branchement par ENEDIS,
… des maisons en vente sur la commune,
- Madame RONFLEUX demande un encart dans le bulletin municipal,
- Madame RONFLEUX demande à rappeler aux administrés de leur possibilité d’assister
aux séances de Conseil,
- Commission « embellissement du village » : en attente de la validation de la
modification du permis d’aménager pour envisager l’implantation des plantes,
- Madame POINTREAU rapporte la demande de familles :
- pour un accueil des jeunes enfants lors des vacances scolaires et les mercredis, - pour la participation de la Commune à l’AFRIEJ pour l’adhésion à l’accueil périscolaire- vacances (à St Cyr).
Le Maire, La secrétaire,