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unknown - Communauté de communes - Coteaux Bordelais - Liste DES Deliberations Examinees 2
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coteaux Bordelais - Liste DES Deliberations Examinees 2)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Budget,
ANA
AFFICHE LE les coteaux bordelais
communauté de communes
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Jeudi 9 novembre 2023 à 19h
Mairie de Salleboeuf
Liste des délibérations examinées par le conseil communautaire
Délibération portant approbation du procès-verbal de la séance du 5 octobre 2023 N° 2023-347
Adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés
Délibération portant présentation de divers rapports d’activités N° 2023-348
Le conseil constate que le débat a bien eu lieu
Délibération portant approbation de la modification des statuts du Syndicat | N° 2023-349
Intercommunautaire d'Etude de Travaux de Restauration et d'Aménagement de l’Entre
Deux Mers Ouest (SIETRA)
Adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés
Délibération portant mise en place d’un groupement de commande entre la | N° 2023-350
Communauté de communes et des communes membres pour les travaux « voirie investissement 2024 »
Adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés
{abstention : Axelle BALGUERIE)
Délibération portant actualisation sur les montants 2022 des bonus de territoire (CTG) | N° 2023-351
perçus par les associations
Adoptée à l'unanimité des suffrages exprimés
Délibération portant débat d’orientations budgétaires pour l'exercice 2024 N° 2023-352
Le conseil constate par son vote à l’unanimité que le débat a bien eu lieu sur la base d’un rapport
Délibération portant relevé des décisions du Président de septembre à octobre 2023 N° 2023-353
Le conseil en prend acte