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Déliberation - Liste Thematique DES Deliberations du cm du 02.07.2025
Document publié le Mercredi 2 juillet 2025 par la commune de Savigné-l'Évêque.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Thematique DES Deliberations du cm du 02.07.2025)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Institutions publiques, Histoire et mémoire,
République Française
Département Sarthe
Commune de Commune de Savigné l'Evêque
LISTE THEMATIQUE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 02/07/2025
Date de
l’Acte N° Acte Objet Vote
02/07/2025 2025-035
1 – Décisions prises dans le cadre des délégations
du conseil municipal consenties à Madame le
Maire.
PREND
ACTE
02/07/2025 2025-036
2 – Fixation du nombre et de la répartition des
sièges du Conseil communautaire de la
Communauté de communes Le Gesnois Bilurien
dans le cadre d’un accord local.
Voté à
l’unanimité
(27 voix
pour)
02/07/2025 2025-037
3 – Restauration scolaire – Modalités de tarification
des absences non prévenues ou des repas non
réservés.
Voté à
l’unanimité
(27 voix
pour)
02/07/2025 2025-038 4 – Actualisation des tarifs de la restauration scolaire.
Voté à
l’unanimité
(27 voix
pour)
02/07/2025 2025-039
5 – Demande de subvention au titre de l’Axe 1 du
Fonds Vert – Fond d’accélération de la transition
écologique dans les territoires – Aide aux maires
bâtisseurs.
Voté à
l’unanimité
(27 voix
pour)
02/07/2025 2025-040
6 – Dénomination des voies de la commune –
Secteur Le Mesnil - Modification orthographique
d’un chemin
Voté à
l’unanimité
(27 voix
pour)
02/07/2025 2025-041 7 – Mise à jour du tableau des emplois.
Voté à
l’unanimité
(27 voix
pour)
02/07/2025 2025-042 8 – Modalités de versement de l’Indemnité Horaire pour Travaux Supplémentaires (I.H.T.S).
Voté à
l’unanimité
(27 voix
pour)
02/07/2025 2025-043 9 – Validation du nouvel organigramme des services.
POINT
RETIRE DE
L’ORDRE
DU JOUR
02/07/2025 2025-044 10 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association ACSE – Fête du cheval.
Voté à
l’unanimité
(27 voix
pour) 02/07/2025 2025-045
11 – Attribution d’une subvention à l’association de
défense contre les organismes nuisibles de
Savigné L’Evêque.
Voté à
l’unanimité
(27 voix
pour)
02/07/2025 2025-046 12 – Attribution d’une subvention à l’association SACOR MUSIC.
Voté à
l’unanimité
(26 voix
pour)
02/07/2025 2025-047 13 – Attribution d’une subvention à l’association CACS « histoire locale ».
Voté à
l’unanimité
(27 voix
pour)
02/07/2025 2025-048 14 – Attribution d’une subvention à l’association « La Galipotte ».
POINT
RETIRE DE
L’ORDRE
DU JOUR
02/07/2025 2025-049 15 – Attribution des subventions aux associations sportives.
Voté à
l’unanimité
(27 voix
pour)
02/07/2025 2025-050 16 – Attribution des subventions aux associations culture et loisirs.
Voté à
l’unanimité
(26 voix
pour)
02/07/2025 2025-051 17 – Attribution des subventions aux associations multi associatif.
Voté à
l’unanimité
(26 voix
pour)
02/07/2025 2025-052 18 – Attribution des subventions exceptionnelles aux associations.
Voté à
l’unanimité
(25 voix
pour)
02/07/2025 2025-053 19 – Attribution des subventions aux associations scolaires.
Voté à
l’unanimité
(27 voix
pour)
02/07/2025 2025-054 20 – Attribution des autres subventions aux associations.
Voté à
l’unanimité
(26 voix
pour)
02/07/2025 Edition récapitulative de la séance LISTE THEMATIQUE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 02/07/2025
DOMAINE DE COMPTENCE – POLITIQUE DE L’HABITAT/ HEBERGEMENT/ LOGEMENT
Date de
l’Acte N° Acte Objet N° page
02/07/2025 2025-039
5 – Demande de subvention au titre de l’Axe 1 du
Fonds Vert – Fond d’accélération de la transition
écologique dans les territoires – Aide aux maires
bâtisseurs.
101
DOMAINE DE COMPTENCE – VOIRIE
Date de
l’Acte N° Acte Objet N° page
02/07/2025 2025-040
6 – Dénomination des voies de la commune –
Secteur Le Mesnil - Modification orthographique
d’un chemin
102
FINANCES LOCALES – DIVERS
Date de
l’Acte N° Acte Objet N° page
02/07/2025 2025-037
3 – Restauration scolaire – Modalités de tarification
des absences non prévenues ou des repas non
réservés.
97-98
02/07/2025 2025-038 4 – Actualisation des tarifs de la restauration scolaire. 99-100
FINANCES LOCALES – SUBVENTIONS
Date de
l’Acte N° Acte Objet N° page
02/07/2025 2025-044 10 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association ACSE – Fête du cheval. 108-110
02/07/2025 2025-045
11 – Attribution d’une subvention à l’association de
défense contre les organismes nuisibles de
Savigné L’Evêque.
111-113
02/07/2025 2025-046 12 – Attribution d’une subvention à l’association SACOR MUSIC. 114-116
02/07/2025 2025-047 13 – Attribution d’une subvention à l’association CACS « histoire locale ». 117-119
02/07/2025 2025-048 14 – Attribution d’une subvention à l’association « La Galipotte ». REPORTE 120
02/07/2025 2025-049 15 – Attribution des subventions aux associations sportives. 121
02/07/2025 2025-050 16 – Attribution des subventions aux associations culture et loisirs. 122
02/07/2025 2025-051 17 – Attribution des subventions aux associations 123 multi associatif.
02/07/2025 2025-052 18 – Attribution des subventions exceptionnelles aux associations. 124
02/07/2025 2025-053 19 – Attribution des subventions aux associations scolaires. 125
02/07/2025 2025-054 20 – Attribution des autres subventions aux associations. 126
FONCTION PUBLIQUE – PERSONNELS TITULAIRES
Date de
l’Acte N° Acte Objet N° page
02/07/2025 2025-041 7 – Mise à jour du tableau des emplois. 103-104
02/07/2025 2025-043 9 – Validation du nouvel organigramme des services. REPORTE 107
FONCTION PUBLIQUE – REGIME INDEMNITAIRE
Date de
l’Acte N° Acte Objet N° page
02/07/2025 2025-042 8 – Modalités de versement de l’Indemnité Horaire pour Travaux Supplémentaires (I.H.T.S). 105-106
INSTITUTIONS VIE POLITIQUE – INTERCOMMUNALITE
Date de
l’Acte N° Acte Objet N° page
02/07/2025 2025-036
2 – Fixation du nombre et de la répartition des
sièges du Conseil communautaire de la
Communauté de communes Le Gesnois Bilurien
dans le cadre d’un accord local.
95-96
URBANISME - DROIT DE PREEMPTION URBAIN
Date de
l’Acte N° Acte Objet N° page
02/07/2025 2025-035 1 – Décisions prises dans le cadre des délégations du conseil municipal consenties à Madame le Maire. 94