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Déliberation - Liste Thematique DES Deliberations du cm du 17.06.2026
Document publié le Mercredi 17 juin 2026 par la commune de Savigné-l'Évêque.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Thematique DES Deliberations du cm du 17.06.2026)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Éducation, Institutions publiques,
République Française
Département Sarthe
Commune de Commune de Savigné l'Evêque
LISTE THEMATIQUE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17/06/2026
Date de
l’Acte N° Acte Objet Vote
17/06/2026 2026-062-DEC Décisions prises dans le cadre des délégations du conseil municipal consenties à M. le Maire Prend acte
17/06/2026 2026-063-EDU Avis sur le montant de l’indemnité représentative de logement des instituteurs
Voté à
l’unanimité
(27 voix
pour)
17/06/2026 2026-064-EDU
Mise à disposition de brumisateurs à main
rechargeables au profit de l’école privée Saint-
Germain. (Délibération sur table)
Voté à la
majorité (24
pour et 3
abstentions)
17/06/2026 2026-065-FIN
Remboursement des dégradations du matériel
communal et du gymnase imputables à
l’association USS Football
Voté à
l’unanimité
(27 voix
pour)
17/06/2026 2026-066-RH Mise à jour du tableau des emplois
Voté à
l’unanimité
(27 voix
pour)
17/06/2026 2026-067-RH Recours à un volontaire en service civique
Voté à
l’unanimité
(27 voix
pour)
17/06/2026 2026-068-VAS Attribution d’une subvention de partenariat à l’association ACSE – Fête du cheval
Voté à la
majorité (24
pour et 3
contre)
17/06/2026 2026-069-VAS
Attribution d’une subvention de partenariat à
l’association de défense contre les organismes
nuisibles de Savigné L’Evêque
Voté à
l’unanimité
(27 voix
pour)
17/06/2026 2026-070-VAS Attribution d’une subvention de partenariat à l’association SACOR MUSIC
Voté à
l’unanimité
(27 voix
pour)
17/06/2026 2026-071-VAS Attribution d’une subvention de partenariat à l’association CACS « histoire locale ».
Voté à
l’unanimité
(27 voix
pour)
17/06/2026 2026-072-VAS Attribution d’une subvention de partenariat à l’association « La Galipotte ». Voté à l’unanimité (27 voix
pour)
17/06/2026 2026-073-VAS Attribution d’une subvention de partenariat à l’association « AAPPMA ».
Voté à
l’unanimité
(27 voix
pour)
17/06/2026 2026-074-VAS Attribution des subventions de fonctionnement aux associations sportives
Voté à
l’unanimité
(26 voix
pour)
17/06/2026 2026-075-VAS Attribution des subventions de fonctionnement aux associations culture et loisirs
Voté à
l’unanimité
(24 voix
pour)
17/06/2026 2026-076-VAS Attribution des subventions de fonctionnement aux associations à caractère multi associatif
Voté à
l’unanimité
(23 voix
pour)
17/06/2026 2026-077-VAS Attribution des subventions exceptionnelles aux associations
Voté à
l’unanimité
(26 voix
pour)
17/06/2026 2026-078-VAS Attribution des subventions de projet aux associations
Voté à la
majorité
(23 pour et 3
abstentions)
17/06/2026 2026-079-VAS Attribution d’une subvention d’équipement à l’association CACS Gym enfants
Voté à
l’unanimité
(27 voix
pour)
17/06/2026 Edition récapitulative de la séance
LISTE THEMATIQUE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 05/06/2026
DOMAINES DE COMPETENCE – ENSEIGNEMENT
Date de
l’Acte N° Acte Objet N° page
17/06/2026 2026-063- EDU Avis sur le montant de l’indemnité représentative de logement des instituteurs
17/06/2026 2026-064- EDU
Mise à disposition de brumisateurs à main
rechargeables au profit de l’école privée Saint-
Germain. (Délibération sur table) FINANCES LOCALES – DIVERS
Date de
l’Acte N° Acte Objet N° page
17/06/2026 2026-065- FIN
Remboursement des dégradations du matériel
communal et du gymnase imputables à
l’association USS Football
FINANCES LOCALES – SUBVENTIONS
Date de
l’Acte N° Acte Objet N° page
17/06/2026 2026-068- VAS Attribution d’une subvention de partenariat à l’association ACSE – Fête du cheval
17/06/2026 2026-069- VAS
Attribution d’une subvention de partenariat à
l’association de défense contre les organismes
nuisibles de Savigné L’Evêque
17/06/2026 2026-070- VAS Attribution d’une subvention de partenariat à l’association SACOR MUSIC
17/06/2026 2026-071- VAS Attribution d’une subvention de partenariat à l’association CACS « histoire locale ».
17/06/2026 2026-072- VAS Attribution d’une subvention de partenariat à l’association « La Galipotte ».
17/06/2026 2026-073- VAS Attribution d’une subvention de partenariat à l’association « AAPPMA ».
17/06/2026 2026-074- VAS Attribution des subventions de fonctionnement aux associations sportives
17/06/2026 2026-075- VAS Attribution des subventions de fonctionnement aux associations culture et loisirs
17/06/2026 2026-076- VAS Attribution des subventions de fonctionnement aux associations à caractère multi associatif
17/06/2026 2026-077- VAS Attribution des subventions exceptionnelles aux associations
17/06/2026 2026-078- VAS Attribution des subventions de projet aux associations
17/06/2026 2026-079- VAS Attribution d’une subvention d’équipement à l’association CACS Gym enfants
FONCTION PUBLIQUE – PERSONNELS TITULAIRES ET STAGIAIRES
Date de
l’Acte N° Acte Objet N° page
17/06/2026 2026-066-RH Mise à jour du tableau des emplois FONCTION PUBLIQUE – AUTRE CATEGORIE DE PERSONNELS
Date de
l’Acte N° Acte Objet N° page
17/06/2026 2026-067-RH Recours à un volontaire en service civique
URBANISME - DROIT DE PREEMPTION URBAIN
Date de l’Acte N° Acte Objet N° page
17/06/2026 2026-062- DEC Décisions prises dans le cadre des délégations du conseil municipal consenties à M. le Maire