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unknown - Métropole - Metz - B020315 P5
unknown - Métropole - Metz - C 180319 P5 2
Document publié le Mardi 12 mars 2019
Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - C 180319 P5 2)
Thèmes du document : Budget, Eau et assainissement, Transports,
HARMONY PARK | 11 bd Solidarité | BP 55025 | 57071 METZ CEDEX 3
| NI | METZ MÉTROPOLE
Métropole T. 03 87 20 10 00 | F. 03 87 20 10 29 | www.metzmetropole.fr
Nombre de membres au Conseil Conseillers en fonction : Conseillers présents : 63 métropolitain : 108 titulaires — 39 suppléants Dont suppléant(s) : 0
108 titulaires — 39 suppléants Pouvoirs : 23 Absent(s) excusé(s) : 33
Absent(s): 12
Date de convocation : 12 mars 2019 Vote(s) pour: 83 Vote(s) contre : 0
Abstention(s) : 3
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL METROPOLITAIN
Séance du Lundi 18 mars 2019,
Sous la présidence de Monsieur Jean-Luc BOHL, Président de Metz Métropole, Maire de Montigny-lès-Metz.
Secrétaire de séance : Hélène KISSEL.
° 2019-03-18-CC-
Budget Primitif 2019.
Rapporteur : Monsieur Thierry HORY
Le Conseil,
Les Commissions entendues,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU le Code Général des Impôts,
VU le Débat d'Orientation Budgétaire du 25 février 2019,
VU le projet de Budget Primitif présenté par Monsieur le Président de Metz Métropole pour l'exercice 2019 pour :
+ Le Budget Principal (instruction M57),
Le Budget Annexe « Archéologie Préventive » (instruction M57),
Le Budget Annexe « Déchèteries » (instruction M4),
Le Budget Annexe « Transports Publics » (instruction M43),
Le Budget Annexe « Zones en Régie » (instruction M57),
Le Budget Annexe « Eau Potable » (instruction M49), .…....
ADOPTE le Budget Primitif 2019 tel que présenté dans les documents budgétaires joints en annexe, et s'équilibrant en dépenses et en recettes à :
+ Budget Principal : 301 365 243 €,
+ Budget Annexe « Archéologie Préventive » : 3 458 605 €,
+ Budget Annexe « Déchèteries » : 5 901 709,11 €, + Budget Annexe « Transports Publics » : 90 355 370,20 €, + __ Budget Annexe « Zones en Régie » : 63 852 988,47 €,
+ Budget Annexe « Eau Potable » : 990 037,01 €, DECIDE l'inscription de crédits affectés au Cabinet du Président composé de 5 personnes à hauteur de 418 509 € (chapitre 012, fonction 031) au titre de l'exercice 2019. Pour extrait conforme
Metz, le 19 mars 2019
Pour le Président et par délégation iXBUS" Résumé de l'acte
057-200039865-20190318-03-19-DC5-2BPpr-BF
Numéro de l'acte :
Date de décision :
Nature de l'acte :
Objet :
Classification :
Rédacteur :
AR reçu le :
Numéro AR :
Document principal :
Pièces jointes :
03-19-DC5-2BPpr
lundi 18 mars 2019
BF
Budget Primitif 2019 - Budget Principal
7.1 - Decisions budgetaires
Catherine DELLES
20/03/2019
057-200039865-20190318-03-19-DC5-2BPpr-BF
99_BU-4102 BUDGET PRINCIPAL flux scelle.xml
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Historique :
20/03/19 10:09 En cours de création
20/03/19 10:14
20/03/19 10:25
20/03/19 10:26
En préparation Catherine DELLES
Reçu Catherine DELLES
En cours de transmission
20/03/19 10:27 Transmis en Préfecture
20/03/19 10:33 Accusé de réception reçu ixBUS" Résumé de l'acte
057-200039865-20190318-03-19-DC5-2BPar-BF
Numéro de l'acte :
Date de décision :
Nature de l'acte :
Objet :
Classification :
Rédacteur :
AR reçu le :
Numéro AR :
Document principal :
Pièces jointes :
03-19-DC5-2BPar
lundi 18 mars 2019
BF
Budget Primitif 2019 - Budget annexe Archéologie
Préventive
7.1 - Decisions budgetaires
Catherine DELLES
20/03/2019
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99_BU-4115 BUGET ARCHEO flux scelle.xml
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Historique :
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20/03/19 10:30 Accusé de réception reçu iXBUS" Résumé de l'acte
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Date de décision :
Nature de l'acte :
Objet :
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Rédacteur :
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Document principal :
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03-19-DC5-2BPde
lundi 18 mars 2019
BF
Budget Primitif 2019 - Budget annexe Déchèteries
7.1 - Decisions budgetaires
Catherine DELLES
20/03/2019
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99_BU-4114 BUDGET DECHETERIES flux
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lundi 18 mars 2019
BF
Budget Primitif 2019 - Budget annexe Transports
Publics
7.1 - Decisions budgetaires
Catherine DELLES
20/03/2019
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99_BU-4117 BUDGET TRANSPORT flux
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Objet :
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lundi 18 mars 2019
BF
Budget Primitif 2019 - Budget annexe Zones en
Régie
7.1 - Decisions budgetaires
Catherine DELLES
20/03/2019
057-200039865-20190318-03-19-DC5-2BPz0-BF
99_BU-4118 BUDGET ZONES flux scelle.xml
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Historique :
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20/03/19 10:21
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20/03/19 10:27
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En cours de création
En préparation Catherine DELLES
Reçu Catherine DELLES
En cours de transmission
Transmis en Préfecture
Accusé de réception reçu iXBUS" Résumé de l'acte
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Numéro de l'acte :
Date de décision :
Nature de l'acte :
Objet :
Classification :
Rédacteur :
AR reçu le :
Numéro AR :
Document principal :
Pièces jointes :
03-19-DC5-2BPea
lundi 18 mars 2019
BF
Budget Primitif 2019 - Budget annexe Eau Potable
7.1 - Decisions budgetaires
Catherine DELLES
20/03/2019
057-200039865-20190318-03-19-DC5-2BPea-BF
99_BU-4105 BUDGET EAU flux scelle.xml
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Historique :
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20/03/19 10:22 En préparation Catherine DELLES
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20/03/19 10:26 En cours de transmission
20/03/19 10:27 Transmis en Préfecture
20/03/19 10:32 Accusé de réception reçu