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Arrêté - DP 2023 252 RTO Cession Spectacle Tachka
Document publié le Dimanche 22 octobre 2023 par la commune de Roanne.
Lien du pdf (Arrêté - DP 2023 252 RTO Cession Spectacle Tachka)
Thèmes du document : Propriété intellectuelle et industrielle, Industrie, Grandes et moyennes entreprises,
DÉPARTEMENT
DE LA LOIRE
ROANNAIS
AGGLOMERATION
63, rue Jean Jaurès
42311 ROANNE
N° DP 2023-252
Action culturelle
Saison culturelle 2023/2024
Contrat de Cession
Producteur « Le Cri du Charbon »
Spectacle « Volcan tour par TACHKA »
ROANNE TABLE OUVERTE
Le dimanche 22 octobre 2023
Certifié exécutoire
Reçu en préfecture 2 2 ADUT 2024
Publié
Le 7 août 2023
DECISION DU PRESIDENT
DE ROANNAIS AGGLOMERATION
Le Président de Roannais Agglomération,
Vu l'arrêté préfectoral du 5 avril 2022 portant statuts de
Roannais Agglomération, et notamment la compétence
facultative « Action culturelle » ;
Vu la délibération du Conseil communautaire du
10 juillet 2020 modifiée, accordant au Président
délégation de pouvoirs pour approuver tout contrat
d'acquisition ou de cession, à titre gratuit ou onéreux, de
droits de propriété intellectuelle (littéraire, artistique,
industrielle, brevets, logiciels, développements
applicatifs…) ;
Considérant que le spectacle « Volcan tour par
TACHKA » de la production « Le Cri du Charbon »
répond à la programmation de la saison culturelle
2023/2024;
Considérant le contrat de cession du spectacle de cette
compagnie pour un montant de 1 055 € TTC ;
DECIDE
- D'approuver le contrat de cession avec la production « Le Cri du Charbon », portant sur la réalisation du
Spectacle intitulé « Volcan tour par TACHKA », pour un montant de 1 055 € TTC, comprenant la cession
de droit d'exploitation et le transport ;
- De préciser que ce spectacle sera présenté dans le cadre de Roanne Table Ouverte le dimanche 22 octobre 2023 à St Jean St Maurice.
Par délégation du Conseil communautaire,
Le Président,
Yves Nicolin
Maire de Roanne