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Arrêté - DP 2023 319 Chouet Festival Cession Spectacle LES Intemperies de Sami
Document publié le Mardi 20 février 2024 par la commune de Roanne.
Lien du pdf (Arrêté - DP 2023 319 Chouet Festival Cession Spectacle LES Intemperies de Sami)
Thèmes du document : Propriété intellectuelle et industrielle, Industrie, Banque,
DÉPARTEMENT
DE LA LOIRE
ROANNAIS
AGGLOMERATION
63, rue Jean Jaurès
42311 ROANNE
N° DP 2023-319
Action culturelle
Saison culturelle 2023/2024
Contrat de Cession
Producteur « La Tour de Pizay »
Spectacle « Les Intempéries de Sami »
de la Cie Chahut-Bohu le 20 février 2024
Ateliers le 21 février 2024
CHOUET FESTIVAL
Certifié exécutoire
Reçu en préfecture 1 7 OCT. 2023
Publié
Le 11 octobre 2023
DECISION DU PRESIDENT
DE ROANNAIS AGGLOMERATION
Le Président de Roannais Agglomération,
Vu l'arrêté préfectoral du 5 avril 2022 portant statuts de
Roannais Agglomération, et notamment la compétence
facultative « Action culturelle » ;
Vu la délibération du Conseil communautaire du
10 juillet 2020 modifiée, accordant au Président
délégation de pouvoirs pour approuver tout contrat
d'acquisition ou de cession, à titre gratuit ou onéreux, de
droits de propriété intellectuelle (littéraire, artistique,
industrielle, brevets, logiciels, développements
applicatifs….) ;
Considérant que le spectacle « Les Intempéries de
Sami » du producteur « La Tour de Pizay » répond à la
programmation de la saison culturelle 2023/2024 ;
Considérant le contrat de cession du spectacle de la
Compagnie Chahut-Bohut pour un montant de
2695€ TTC;
DECIDE
- D'approuver le contrat de cession avec le producteur « Compagnie des Bestioles » portant sur la réalisation du spectacle intitulé « Les intempéries de Sami» pour un montant de 2 695 € TTC, comprenant la cession de droit d'exploitation, les ateliers, les repas et le transport ;
- De préciser que le spectacle et les ateliers seront présentés dans le cadre du CHOUET FESTIVAL les 20 et 21 février 2024 à Mably.
Par délégation du conseil communautaire
se Le Président,
Yves NICOLIN
Maire de Roanne