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Arrêté - DP 2023 316 Chouet Festival Cession Spectacle Mais T as Quel AGE
Document publié le Samedi 24 février 2024 par la commune de Roanne.
Lien du pdf (Arrêté - DP 2023 316 Chouet Festival Cession Spectacle Mais T as Quel AGE)
Thèmes du document : Propriété intellectuelle et industrielle, Industrie, Banque,
DÉPARTEMENT
DE LA LOIRE
ROANNAIS
AGGLOMERATION
63, rue Jean Jaurès
42311 ROANNE
N° DP 2023-316
Action culturelle
Saison culturelle 2023/2024
Contrat de Cession
Producteur « Comme à la Scène »
Spectacle « Mais t'as quel âge ? »
CHOUET FESTIVAL
Le 24 février 2024
Certifié exécutoire
Reçu en préfecture 1 ? OCT. 2023
Publié
Le 11 octobre 2023
DECISION DU PRESIDENT
DE ROANNAIS AGGLOMERATION
Le Président de Roannais Agglomération,
Vu l'arrêté préfectoral du 5 avril 2022, portant statuts de
Roannais Agglomération, et notamment la compétence
facultative « Action culturelle » ;
Vu la délibération du Conseil communautaire du
10 juillet 2020 modifiée, accordant au Président
délégation de pouvoirs pour approuver tout contrat
d'acquisition ou de cession, à titre gratuit ou onéreux, de
droits de propriété intellectuelle (littéraire, artistique,
industrielle, brevets, logiciels, développements
applicatifs…) ;
Considérant que le spectacle « Mais t'as quel âge ? » du
producteur «Comme à la Scène» répond à la
programmation de la saison culturelle 2023/2024 ;
Considérant le contrat de cession du spectacle de cette
compagnie pour un montant de 2 031€ TTC ;
DECIDE
- D'approuver le contrat de cession avec le producteur « Comme à la scène » portant sur la réalisation du spectacle intitulé « Mais t'as quel âge », pour un montant de 2 031 € TTC, comprenant la cession de droit d'exploitation, les repas et le transport ;
- De préciser que ce spectacle sera présenté dans le cadre du CHOUET FESTIVAL le 24 février 2024 à Renaison.
Par délégation du conseil communautaire,
= En
Le Président,
Yves NICOLIN
Maire de Roanne