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Arrêté - DP 2023 317 Chouet Festival Cession Spectacle Chat
Document publié le Vendredi 23 février 2024 par la commune de Roanne.
Lien du pdf (Arrêté - DP 2023 317 Chouet Festival Cession Spectacle Chat)
Thèmes du document : Propriété intellectuelle et industrielle, Industrie, Banque,
DÉPARTEMENT
DE LA LOIRE
ROANNAIS
AGGLOMERATION
63, rue Jean Jaurès
42311 ROANNE
N° DP 2023-317
Action culturelle
Saison culturelle 2023/2024
Contrat de Cession
Producteur « Zapoï-arts vivants // arts
numériques »
Spectacle « chat/chat »
CHOUET FESTIVAL
Le 23 février 2024
Certifié exécutoire
1 7 OCT. 2093 Reçu en préfecture
Publié
Le 11 octobre 2023
DECISION DU PRESIDENT
DE ROANNAIS AGGLOMERATION
Le Président de Roannais Agglomération,
Vu l'arrêté préfectoral du 5 avril 2022 portant statuts de
Roannais Agglomération, et notamment la compétence
facultative « Action culturelle » ;
Vu la délibération du Conseil communautaire du
10 juillet 2020 modifiée, accordant au Président
délégation de pouvoirs pour approuver tout contrat
d'acquisition ou de cession, à titre gratuit ou onéreux, de
droits de propriété intellectuelle (littéraire, artistique,
industrielle, brevets, logiciels, développements
applicatifs.….) ;
Considérant que le spectacle «chat/chat» du
producteur « Zapoï-arts vivants // arts numériques »
répond à la programmation de la saison culturelle
2023/2024;
Considérant le contrat de cession du spectacle de cette
compagnie pour un montant de 4 774,70 € TTC ;
DECIDE
- D'approuver le contrat de cession avec le producteur « Zapoï-arts vivants // arts numériques » portant sur la réalisation du spectacle intitulé « chat/chat » pour un montant de 4 774,70 € TTC, comprenant la cession de droit d'exploitation, les repas, le transport et l'hébergement :
- De préciser que ce spectacle sera présenté dans le cadre du CHOUET FESTIVAL le 23 février 2024 à La Pacaudière.
Par délégation du conseil communautaire,
= Æ-
Le Président,
Yves NICOLIN
Maire de Roanne