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Arrêté - DP 2023 312 Chouet Festival Cession Spectacle Bastien Sans Main
Document publié le Mardi 10 octobre 2023 par la commune de Roanne.
Lien du pdf (Arrêté - DP 2023 312 Chouet Festival Cession Spectacle Bastien Sans Main)
Thèmes du document : Propriété intellectuelle et industrielle, Industrie, Banque,
Le 10 octobre 2023
DÉPARTEMENT DECISION DU PRESIDENT DE LA LOIRE DE ROANNAIS AGGLOMERATION
Le Président de Roannais Agglomération,
ROANNAIS
AGGLOMERATION Vu l'arrêté préfectoral du 5 avril 2022 portant statuts de
Roannais Agglomération, et notamment la compétence
63. rue Jean Jaurès facultative « Action culturelle » ;
42311 ROANNE Vu la délibération du Conseil communautaire du
10 juillet 2020 modifiée, accordant au Président
— délégation de pouvoirs pour approuver tout contrat
d'acquisition ou de cession, à titre gratuit ou onéreux, de
N° DP 2023-312 droits de propriété intellectuelle (littéraire, artistique, industrielle, brevets, logiciels, développements
Action culturelle applicatifs…) ;
Saison culturelle 2023/2024 Considérant que le spectacle « Bastien sans main » du
producteur « Tréteaux de France» répond à la
Contrat de Cession programmation de la saison culturelle 2023/2024 ;
Considérant le contrat de cession du spectacle de cette Producteur « Tréteaux de France » Compagnie pour un montant de 8 675,48 € TTC :
Spectacle « Bastien sans main »
CHOUET FESTIVAL
Les 17 et 18 février 2024
Certifié exécutoire
Reçu en préfecture 18 QcT 2073
Publié
DECIDE
- D'approuver le contrat de cession avec le producteur « Tréteaux de France » portant sur la réalisation du spectacle intitulé « Bastien sans main », pour un montant de 8 675,48 € TTC, comprenant la cession de droit d'exploitation, les repas et le transport ;
- De préciser que ce spectacle sera présenté dans le cadre du CHOUET FESTIVAL les 17 et 18 février 2024 à Saint-Haon-le-Vieux.
Par délégation du conseil communautaire,
M — Le Président,
Yves NICOLIN
Maire de Roanne